1.1 Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie
Description: Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie
Identifiant de la procédure: 5fa89e69-45a4-43f8-a88c-db0e67768b23
Identifiant interne: PPP1K5-26/4101/2405-AOO-FCS
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 265 920 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: La rubrique "6. Résultats" du présent avis comprend des montants de rachat : les montants des lots 2 Ferrailles et 5 Batteries sont des montants estimatifs de rachat sur 3 ans.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Tout venant
Description: Tout venant
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 1 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 245 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Ferrailles
Description: Ferrailles
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 2 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Cartons
Description: Cartons
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 3 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 74 720 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: DMS (déchets ménagers spéciaux)
Description: DMS (déchets ménagers spéciaux)
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 4 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 147 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Batteries
Description: Batteries
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 5 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Gravats
Description: Gravats
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 6 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Bois traité
Description: Bois traité
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 7 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 238 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Déchets verts
Description: Déchets verts
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 8 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Huisseries
Description: Huisseries
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 9 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 37 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Papiers
Description: Papiers
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 10 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 28 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Polystyrène
Description: Polystyrène
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 11 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Plâtre
Description: Plâtre
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 12 comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 795 142,29 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV Nord Est
Offre:
Identifiant de l'offre: SUEZ RV Nord Est
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 996 446,1 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 48-46
Titre: Tout venant
Date de conclusion du marché: 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 0 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 996 446,1 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Lorraine Fers et Métaux
Offre:
Identifiant de l'offre: Lorraine Fers et Métaux
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 159 432 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 65-47
Titre: Ferrailles
Date de conclusion du marché: 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 0 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 159 432 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV Nord Est
Offre:
Identifiant de l'offre: SUEZ RV Nord Est
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 50 239,26 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 68-48
Titre: Cartons
Date de conclusion du marché: 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 0 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 50 239,26 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CEDILOR
Offre:
Identifiant de l'offre: CEDILOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 257 146,07 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 69-49
Titre: DMS (déchets ménagers spéciaux)
Date de conclusion du marché: 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 257 146,07 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 257 146,07 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHIMIREC EST
Offre:
Identifiant de l'offre: CHIMIREC EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 4 148,63 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 70-50
Titre: Batteries
Date de conclusion du marché: 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 0 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 4 148,63 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRI SERVICES RECYCLAGE
Offre:
Identifiant de l'offre: TRI SERVICES RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 110 185,53 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 71-52
Titre: Gravats
Date de conclusion du marché: 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 0 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 110 185,53 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CITRAVAL
Offre:
Identifiant de l'offre: CITRAVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 53 278,29 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 75-53
Titre: Bois traité
Date de conclusion du marché: 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 0 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 53 278,29 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRI SERVICES RECYCLAGE
Offre:
Identifiant de l'offre: TRI SERVICES RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 75 419,73 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 76-54
Titre: Déchets verts
Date de conclusion du marché: 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 0 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 75 419,73 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CITRAVAL
Offre:
Identifiant de l'offre: CITRAVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 40 864,89 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 77-55
Titre: Huisseries
Date de conclusion du marché: 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 40 864,89 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 40 864,89 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV Nord Est
Offre:
Identifiant de l'offre: SUEZ RV Nord Est
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 14 654,34 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 78-51
Titre: Papiers
Date de conclusion du marché: 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 0 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 14 654,34 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CITRAVAL
Offre:
Identifiant de l'offre: CITRAVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 33 327,45 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 80-56
Titre: Plâtre
Date de conclusion du marché: 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 0 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 33 327,45 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Numéro d'enregistrement: 24570140400064
Adresse postale: 390 rue du Laboratoire
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Patrick RISSER
Téléphone: +33 382535001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Télécopieur: +33 388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: SUEZ RV Nord Est
Numéro d'enregistrement: 50472678700030
Adresse postale: rue des Draipiers
Ville: METZ CEDEX
Code postal: 57090
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 387759000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0003 LOT-0010
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Lorraine Fers et Métaux
Numéro d'enregistrement: 656 580 370 00020
Adresse postale: Route d’Altviller
Ville: VALMONT
Code postal: 57730
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 387003310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel: CEDILOR
Numéro d'enregistrement: 312 456 114 00031
Adresse postale: Rue Bois Coulange
Ville: Malancourt la Montagne
Code postal: 57360
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 387533131
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0006
Nom officiel: CHIMIREC EST
Numéro d'enregistrement: 39933934000016
Adresse postale: ZI LA HAIE SORETTE
Ville: Domjevin
Code postal: 54450
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383761980
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0007
Nom officiel: TRI SERVICES RECYCLAGE
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 524 559 747 00018
Adresse postale: Hameau Brabant
Ville: ANDERNY
Code postal: 54560
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 382215757
Télécopieur: +33 382214286
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006 LOT-0008
8.1 ORG-0008
Nom officiel: CITRAVAL
Numéro d'enregistrement: 414 123 828 00058
Adresse postale: Chemin de Ramonville
Ville: ROMBAS
Code postal: 57120
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 387678408
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007 LOT-0009 LOT-0012
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: ad0f3422-5f9d-4813-b4ba-150d875dfaf1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 19/11/2024 16:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
