1.1 Acheteur
Nom officiel: CC Rives de Moselle
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028
Description: Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028
Identifiant de la procédure: 9e31e376-c46a-4d35-be30-a8a4ba32f328
Avis précédent: 016f69e1-b8a2-419f-8860-fd148c9e63b9-01
Identifiant interne: A24004
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6 581 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Gestion et exploitation quotidiennes
Description: Gestion et exploitation quotidiennes des quatre déchèteries
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Traitement du tout venant
Description: Traitement du tout venant
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Traitement des pots et bidons vides de peintures, solvants, etc.
Description: Traitement des pots et bidons vides de peintures, solvants, etc.
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Valorisation des ferrailles
Description: Valorisation des ferrailles
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Valorisation du carton
Description: Valorisation du carton
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Valorisation des végétaux
Description: Valorisation des végétaux
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Valorisation des gravats
Description: Valorisation des gravats
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Valorisation des batteries
Description: Valorisation des batteries
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Valorisation des déchets ménagers spéciaux
Description: Valorisation des déchets ménagers spéciaux
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Valorisation du bois
Description: Valorisation du bois
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Valorisation du plâtre
Description: Valorisation du plâtre
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6. Résultats
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CITRAVAL
Offre:
Identifiant de l'offre: 41412382800017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 500 000 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A24004-1
Date de conclusion du marché: 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD-EST
Offre:
Identifiant de l'offre: 50472678700816
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 500 000 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A24004-2
Date de conclusion du marché: 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CEDILOR
Offre:
Identifiant de l'offre: 31245611400031
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 60 000 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A24004-3
Date de conclusion du marché: 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESKA
Offre:
Identifiant de l'offre: 55850281100604
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 300 000 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A24004-4
Date de conclusion du marché: 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CITRAVAL
Offre:
Identifiant de l'offre: 41412382800017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 200 000 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A24004-5
Date de conclusion du marché: 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEDE
Offre:
Identifiant de l'offre: 31573284200663
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 220 000 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A24004-6
Date de conclusion du marché: 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EGLOG
Offre:
Identifiant de l'offre: 53183157600016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 100 000 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A24004-7
Date de conclusion du marché: 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESKA
Offre:
Identifiant de l'offre: 55850281100604
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 1 000 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A24004-8
Date de conclusion du marché: 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CEDILOR
Offre:
Identifiant de l'offre: 31245611400031
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 250 000 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A24004-9
Date de conclusion du marché: 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EGLOG
Offre:
Identifiant de l'offre: 53183157600016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 350 000 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A24004-10
Date de conclusion du marché: 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EGLOG
Offre:
Identifiant de l'offre: 53183157600016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 100 000 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A24004-11
Date de conclusion du marché: 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CC Rives de Moselle
Numéro d'enregistrement: 20003994900017
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Ville: MAIZIERES-LES-METZ
Code postal: 57280
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Téléphone: +33 387518580
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Ville: Strasbourg cedex
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 33 388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: CITRAVAL
Numéro d'enregistrement: 41412382800017
Adresse postale: Chemin de ramonville
Ville: Rombas
Code postal: 57120
Pays: France
Téléphone: 0387678408
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0005
8.1 ORG-0004
Nom officiel: SUEZ RV NORD-EST
Numéro d'enregistrement: 50472678700816
Adresse postale: 5 rue des drapiers BP 25189
Ville: Metz Cedex 03
Code postal: 57075
Pays: France
Téléphone: 0387759000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel: CEDILOR
Numéro d'enregistrement: 31245611400031
Adresse postale: Rue bois de coulange
Ville: Malancourt-la-Montagne
Code postal: 57360
Pays: France
Téléphone: 0387533131
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003 LOT-0009
8.1 ORG-0006
Nom officiel: ESKA
Numéro d'enregistrement: 55850281100604
Adresse postale: 56 rue de metz
Ville: Jouy-aux-Arches
Code postal: 57130
Pays: France
Téléphone: 0387757070
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004 LOT-0008
8.1 ORG-0007
Nom officiel: SEDE
Numéro d'enregistrement: 31573284200663
Adresse postale: 1 rue de la fontainerie
Ville: Arras
Code postal: 62003
Pays: France
Téléphone: 0321605300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0008
Nom officiel: EGLOG
Numéro d'enregistrement: 53183157600016
Adresse postale: Rue du port
Ville: Talange
Code postal: 57525
Pays: France
Téléphone: 0387304634
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007 LOT-0010 LOT-0011
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d95a0975-4fab-4c9b-9926-0d44e1438e22 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/10/2024 16:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
