1.1 Acheteur
Nom officiel: CC Rives de Moselle
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Viabilité hivernale durable et fourniture de sel de déneigement du 15 novembre 2026 au 15 mars 2027 pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle
Description: Le présent accord-cadre a pour objet : Viabilité hivernale durable et fourniture de sel de déneigement du 15 novembre 2026 au 15 mars 2027 pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle
Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Avis précédent: 8a49ab3a-dc69-4f9b-a6ea-d86c0a2e3abb-01
Identifiant interne: A25035
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: "Rive Droite - Rive Gauche"
Description: Le lot 01 porte sur les prestations de viabilité hivernale durable sur les Rives Droite et Gauche au titre de l'accord-cadre "viabilité hivernale durable et fourniture de sel de déneigement pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle"
Identifiant interne: 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Maizières-lès-Metz
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/11/2026
Durée: 5 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CC Rives de Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Maizières-lès-Metz-Hauconcourt
Description: Le lot 02 porte sur les prestations de viabilité hivernale durable pour Maizières-lès-Metz et Hauconcourt au titre de l'accord-cadre "viabilité hivernale durable et fourniture de sel de déneigement pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle"
Identifiant interne: 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Maizières-lès-Metz
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/11/2026
Durée: 5 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CC Rives de Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: "Fourniture de sel de déneigement"
Description: Le lot 03 porte sur les prestations de fourniture de sel de déneigement au titre de l'accord-cadre "viabilité hivernale durable et fourniture de sel de déneigement pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle"
Identifiant interne: 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/11/2026
Durée: 5 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais d'exécution
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CC Rives de Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 213 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 150 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEIGNEL TP
Offre:
Identifiant de l'offre: 1133391-1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A25035
Date de conclusion du marché: 02/03/2026
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 63 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Transport Strauch Daniel
Offre:
Identifiant de l'offre: 1133391-2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A25035-2
Date de conclusion du marché: 03/03/2026
Organisation qui signe le marché: CC Rives de Moselle
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CC Rives de Moselle
Numéro d'enregistrement: 20003994900017
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Ville: MAIZIERES-LES-METZ
Code postal: 57280
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 387517702
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement: 17670005200010
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: LEIGNEL TP
Taille de l'opérateur économique: Micro
Numéro d'enregistrement: 39056913500036
Adresse postale: 427 rue Montet
Ville: Ferin
Code postal: 59169
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Transport Strauch Daniel
Taille de l'opérateur économique: Petite
Numéro d'enregistrement: 43764872800016
Adresse postale: CD 52 Vallée de Bronvaux
Ville: Feves
Code postal: 57280
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 13/03/2026 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
