1.1 Acheteur
Nom officiel: CC Rives de Moselle
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Acquisition de pièces détachées, équipements divers et main d'oeuvre pour l'entretien et le fonctionnement du parc automobile (balayeuses, bennes OM et véhicules de service) 2026-2030
Description: Acquisition de pièces détachées, équipements divers et main d'oeuvre pour l'entretien et le fonctionnement du parc automobile (balayeuses, bennes OM et véhicules de service)
Identifiant de la procédure: 7c0e8528-c732-4912-9338-3759e4dc8584
Avis précédent: a5ceb8e4-6c64-4a84-aa46-3ba32c3f8f41-01
Identifiant interne: A26001
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour châssis poids lourds et Bennes à Ordures Ménagères Toutes marques
Description: Le lot 1 porte sur les réparations et la fourniture de pièces détachées pour châssis poids lourds et Bennes à Ordures Ménagères Toutes marques
Identifiant interne: 01
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 550 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CC Rives de Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour véhicules légers
Description: Le lot 2 porte sur les réparations et la fourniture de pièces détachées pour véhicules légers
Identifiant interne: 02
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CC Rives de Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de pièces détachées - balayeuses toutes marques
Description: Le lot 3 porte sur la fourniture de pièces détachées - balayeuses toutes marques
Identifiant interne: 03
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CC Rives de Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Lubrifiants
Description: Le lot 4 porte sur la fourniture de lubrifiants
Identifiant interne: 04
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24951100 Lubrifiants
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CC Rives de Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Pneumatiques
Description: Le lot 5 porte sur la fourniture de pneumatiques
Identifiant interne: 05
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
Nomenclature complémentaire (cpv): 34352100 Pneus pour camions
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CC Rives de Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Balais pour balayeuses
Description: Le lot 6 porte sur la fourniture de balais pour balayeuses
Identifiant interne: 06
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CC Rives de Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 830 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 550 000 Euro
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GARAGE DE LA FELTIERE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1149634-FELTIERE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A26001-1
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 20 000 Euro
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GARAGE DE LA FELTIERE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1149634-FELTIERE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A26001-2
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 70 000 Euro
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROPIDIS
Offre:
Identifiant de l'offre: 1149634-PROPIDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A26001-3
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 30 000 Euro
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: YORK
Offre:
Identifiant de l'offre: 1149634-YORK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A26001-4
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 100 000 Euro
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS EUROMASTER FRANCE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1149634-EUROMASTER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A26001-5
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 60 000 Euro
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOVB - OUEST VENDEE BALAIS SAS
Offre:
Identifiant de l'offre: 1149634-SOVB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A26001-6
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CC Rives de Moselle
Numéro d'enregistrement: 20003994900017
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Ville: MAIZIERES-LES-METZ
Code postal: 57280
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 387517702
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: GARAGE DE LA FELTIERE
Taille de l'opérateur économique: Petite
Numéro d'enregistrement: 34450555700035
Adresse postale: 17 boucle des Dinandiers
Ville: FAMECK
Code postal: 57290
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001 LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel: PROPIDIS
Taille de l'opérateur économique: Micro
Numéro d'enregistrement: 48282766400038
Adresse postale: 12 RUE JEAN MERMOZ
Ville: COURNON
Code postal: 63800
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0005
Nom officiel: YORK
Taille de l'opérateur économique: Moyenne
Numéro d'enregistrement: 80387755400011
Adresse postale: 1394 AVENUE DE DRAGUIGNAN ZI DE TOULON EST
Ville: LA GARDE
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0006
Nom officiel: SAS EUROMASTER FRANCE
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 39252740404670
Adresse postale: 180 AVENUE DE L EUROPE
Ville: MONTBONNOT
Code postal: 38330
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0007
Nom officiel: SOVB - OUEST VENDEE BALAIS SAS
Taille de l'opérateur économique: Moyenne
Numéro d'enregistrement: 02708022500017
Adresse postale: 22 RUE DE LA BROSSERIE SAINT MARTIN LES MELLE
Ville: MELLE
Code postal: 79000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b69d6329-56fe-4206-8aaa-266dec0b0091 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/07/2026 17:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
