Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Organisme consulaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Activités des organisations patronales et consulaires
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture et livraison du 1er équipement professionnel pour les apprentis du Campus des Métiers de Moselle
Numéro de référence :
2023-002
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39162100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Fourniture du 1er équipement professionnel pour les apprentis du Campus des Métiers de Moselle pour la rentrée 2023-2024
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
202 617 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Mallette sections Boulangerie.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du 1er équipement professionnel pour les apprentis des sections Boulangerie du Campus des Métiers de Moselle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mallette sections Pâtisserie.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du 1er équipement professionnel pour les apprentis des sections Pâtisserie du Campus des Métiers de Moselle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mallette sections Boucherie.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du 1er équipement professionnel pour les apprentis des sections Boucherie du Campus des Métiers de Moselle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mallette sections Charcuterie.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du 1er équipement professionnel pour les apprentis des sections Charcuterie du Campus des Métiers de Moselle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mallette sections Poissonnerie.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du 1er équipement professionnel pour les apprentis des sections Poissonnerie du Campus des Métiers de Moselle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mallette sections Coiffure.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18443000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du 1er équipement professionnel pour les apprentis des sections Coiffure du Campus des Métiers de Moselle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mallette sections Esthétique.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33711400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du 1er équipement professionnel pour les apprentis des sections Esthétique du Campus des Métiers de Moselle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mallette sections Prothèse dentaire.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33131000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du 1er équipement professionnel pour les apprentis des sections Prothèse dentaire du Campus des Métiers de Moselle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mallette sections Electricité.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31600000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du 1er équipement professionnel pour les apprentis des sections Electricité du Campus des Métiers de Moselle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mallette sections Mécanique automobile.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34640000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du 1er équipement professionnel pour les apprentis des sections Mécanique automobile du Campus des Métiers de Moselle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mallette sections Carrosserie-Peinture automobile.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34640000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du 1er équipement professionnel pour les apprentis des sections Carrosserie-Peinture du Campus des Métiers de Moselle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Tenues professionnelles.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture du 1er équipement de tenues professionnelles pour les apprentis du Campus des Métiers de Moselle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S095-294753
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2023-002
Lot nº :
1
Intitulé :
Mallette sections Boulangerie
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUROLAM,
4 rue du Forez
63300
THIERS
Code NUTS : FRK14,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
31 524
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-002
Lot nº :
2
Intitulé :
Mallette sections Pâtisserie
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUROLAM,
4 rue du Forez
63300
THIERS
Code NUTS : FRK14,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
28 635
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-002
Lot nº :
3
Intitulé :
Mallette sections Boucherie
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUROLAM,
4 rue du Forez
63300
THIERS
Code NUTS : FRK14,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
8 489
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-002
Lot nº :
4
Intitulé :
Mallette sections Charcuterie-Traiteur
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DEGLON,
1 rue du Pré de la Pie
63300
THIERS
Code NUTS : FRK14,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 541
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-002
Lot nº :
5
Intitulé :
Mallette sections Poissonnerie
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUROLAM,
4 rue du Forez
63300
THIERS
Code NUTS : FRK14,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
187
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-002
Lot nº :
6
Intitulé :
Mallette sections Coiffure
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
NOVACOIFF,
168 boulevard des Pas enchantés
44230
SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Code NUTS : FRG01,
Le titulaire est une PME : oui
PIVOT POINT,
168 boulevard des Pas enchantés
44230
SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Code NUTS : FRG01,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
51 163
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-002
Lot nº :
7
Intitulé :
Mallette sections Esthétique
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LA MAISON DES COSMETIQUES,
18 rue Mado Robin
26000
VALENCE
Code NUTS : FRK23,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 649
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-002
Lot nº :
8
Intitulé :
Mallette sections Prothèse Dentaire
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
2023-002
Lot nº :
9
Intitulé :
Mallette sections Electricité
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
TECHNOLOGIE SERVICES,
ZI du Gavé
42330
SAINT GALMIER
Code NUTS : FRK25,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
17 138
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-002
Lot nº :
10
Intitulé :
Mallette sections Mécanique automobile
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
WURTH,
Rue Georges Besse
67158
ERSTEIN
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 541
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-002
Lot nº :
11
Intitulé :
Mallette sections Carrosserie-Peinture automobile
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
2023-002
Lot nº :
12
Intitulé :
Tenues Professionnelles
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
RECORD,
8 rue Cerf Berr
67200
STRASBOURG
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
36 750
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg,
31 avenue de la Paix,
67000,
STRASBOURG,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
02 Aout 2023