88000 Epinal
Fourniture - Appel d'Offres Ouvert
€ Marché > 90 000 €
Date de publication : 16/01/2023
34100000 - Véhicules à moteur
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)
I.1) | Nom et adresses |
Nom officiel: Chambre d'agriculture des Vosges Adresse postale: La Colombière , 88026 EPINAL Code NUTS: FRF34 Point(s) de contact: Jérôme MATHIEU (Président) Téléphone : +33 329292323 Courriel : achats@grandest.chambagri.fr Adresse(s) internet Adresse principale: https://vosges.chambre-agriculture.fr Adresse du profil d'acheteur: https://chambre-agri-vosges.e-marchespublics.com | |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur: |
Autre type | |
I.5) | Activité principale: |
Services généraux des administrations publiques |
II.1) | Etendue du marché | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.1.1 | Intitulé: ACCORD-CADRE ACHAT ET REPRISE DE VEHICULES | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.1.2 | Code CPV principal: 34100000 - Véhicules à moteur | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.1.3 | Type de marché: Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.1.4 | Description succincte: La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des Vosges. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ou quantité minimale et avec une quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de : - 20 véhicules légers pour le lot 1 - 6 véhicules utilitaires légers pour le lot 2 - 2 véhicules tout terrain pour le lot 3 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.1.6 | Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: oui | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.2) | Description |
II.2.1 | Intitulé: Véhicules légers Lot nº:1 |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 34100000 - Véhicules à moteur |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FRF34 Lieu principal d'exécution: La Colombière 88026 EPINAL |
II.2.4 | Description des prestations: Véhicules légers |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...) / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Gestion du parc / Pondération: 10 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50 |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Oui Description des options: PSE facultative (lot 1):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 1):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires. |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description |
II.2.1 | Intitulé: Véhicules utilitaires légers Lot nº:2 |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 34100000 - Véhicules à moteur |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FRF34 Lieu principal d'exécution: La Colombière 88026 EPINAL |
II.2.4 | Description des prestations: Véhicules utilitaires légers |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...) / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Gestion du parc / Pondération: 10 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50 |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Oui Description des options: PSE facultative (lot 2):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 2):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires. |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description |
II.2.1 | Intitulé: Véhicules tout terrain Lot nº:3 |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 34100000 - Véhicules à moteur |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FRF34 Lieu principal d'exécution: La Colombière 88026 EPINAL |
II.2.4 | Description des prestations: Véhicules tout terrain |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...) / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Gestion du parc / Pondération: 10 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50 |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Oui Description des options: PSE facultative (lot 3):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 3):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires. |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
IV.1) | Description |
IV.1.1 | Type de procédure Procédure ouverte. |
IV.1.3 | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre |
IV.1.8 | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP): Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: Oui |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.1 | Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S057-143452 |
Lot nº: | 1 Intitulé: Véhicules légers |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché : 13/01/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non. |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel : GRANDS MOULINS AUTO Adresse postale: PARC ECONOMIQUE DES GRANDS MOULINS , 88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT +33 329625595 jc.mougel@gmauto.fr Le titulaire est une PME : Non. |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 75.000,00 Monnaie: EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance Non |
Lot nº: | 2 Intitulé: Véhicules utilitaires légers |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché : 13/01/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non. |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel : GRANDS MOULINS AUTO Adresse postale: PARC ECONOMIQUE DES GRANDS MOULINS , 88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT +33 329625595 jc.mougel@gmauto.fr Le titulaire est une PME : Non. |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 33.000,00 Monnaie: EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance Non |
Lot nº: | 3 Intitulé: Véhicules tout terrain |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché : 13/01/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non. |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel : GRANDS MOULINS AUTO Adresse postale: PARC ECONOMIQUE DES GRANDS MOULINS , 88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT +33 329625595 jc.mougel@gmauto.fr Le titulaire est une PME : Non. |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 10.000,00 Monnaie: EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance Non |
VI.3) | Informations complémentaires: |
Les valeurs indiquées dans les sections "Informations sur le montant du marché/du lot" sont données à titre indicatif. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont attribués sans montant minimum ni montant maximum de commande. Le lot n° 05 a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur suite au retrait de l'unique offre déposée par le candidat. Quantité maximum de commande (Lot 1 "Véhicules légers"): 20 véhicules maximum Quantité maximum de commande (Lot 2 "Véhicules utilitaires légers"): 6 véhicules maximum Quantité maximum de commande (Lot 3 "Véhicules tout terrain"): 2 véhicules maximum | |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy Adresse postale: 5 Place de la Carrière , 54036 Nancy Téléphone : +33 383174343 Fax : +33 383174350 Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr |
VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy Adresse postale: 5 Place de la Carrière , 54036 Nancy Téléphone : +33 383174343 Fax : +33 383174350 Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr |
VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy Adresse postale: 5 Place de la Carrière , 54036 Nancy Téléphone : +33 383174343 Fax : +33 383174350 Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: |
16/01/2023 |
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