34100000 - Véhicules à moteur
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)
Intitulé: ACCORD-CADRE ACHAT ET REPRISE DE VEHICULES
II.1.2
Code CPV principal: 34100000 - Véhicules à moteur
II.1.3
Type de marché:
Fournitures
II.1.4
Description succincte: La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des Vosges.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ou quantité minimale et avec une quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :
- 20 véhicules légers pour le lot 1
- 6 véhicules utilitaires légers pour le lot 2
- 2 véhicules tout terrain pour le lot 3
II.1.6
Information sur les lots:
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)
Description
II.2.1
Intitulé: Véhicules légers Lot nº:1
II.2.2
Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 34100000 - Véhicules à moteur
II.2.3
Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRF34
Lieu principal d'exécution: La Colombière 88026 EPINAL
II.2.4
Description des prestations: Véhicules légers
II.2.5
Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...) / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Gestion du parc / Pondération: 10 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.11
Information sur les options:
Options:
Oui
Description des options:
PSE facultative (lot 1):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 1):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
II.2.13
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non
II.2)
Description
II.2.1
Intitulé: Véhicules utilitaires légers Lot nº:2
II.2.2
Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 34100000 - Véhicules à moteur
II.2.3
Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRF34
Lieu principal d'exécution: La Colombière 88026 EPINAL
II.2.4
Description des prestations: Véhicules utilitaires légers
II.2.5
Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...) / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Gestion du parc / Pondération: 10 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.11
Information sur les options:
Options:
Oui
Description des options:
PSE facultative (lot 2):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 2):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
II.2.13
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non
II.2)
Description
II.2.1
Intitulé: Véhicules tout terrain Lot nº:3
II.2.2
Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 34100000 - Véhicules à moteur
II.2.3
Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRF34
Lieu principal d'exécution: La Colombière 88026 EPINAL
II.2.4
Description des prestations: Véhicules tout terrain
II.2.5
Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...) / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Gestion du parc / Pondération: 10 Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.11
Information sur les options:
Options:
Oui
Description des options:
PSE facultative (lot 3):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 3):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
II.2.13
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1)
Description
IV.1.1
Type de procédure Procédure ouverte.
IV.1.3
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP):
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics:
Oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S057-143452
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot nº:
1 Intitulé: Véhicules légers
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13/01/2023
V.2.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques:
Non.
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire Nom officiel : GRANDS MOULINS AUTO
Adresse postale:
PARC ECONOMIQUE DES GRANDS MOULINS
, 88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT +33 329625595 jc.mougel@gmauto.fr
Le titulaire est une PME :
Non.
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur: 75.000,00
Monnaie: EUR
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Non
Lot nº:
2 Intitulé: Véhicules utilitaires légers
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13/01/2023
V.2.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques:
Non.
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire Nom officiel : GRANDS MOULINS AUTO
Adresse postale:
PARC ECONOMIQUE DES GRANDS MOULINS
, 88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT +33 329625595 jc.mougel@gmauto.fr
Le titulaire est une PME :
Non.
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur: 33.000,00
Monnaie: EUR
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Non
Lot nº:
3 Intitulé: Véhicules tout terrain
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13/01/2023
V.2.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques:
Non.
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire Nom officiel : GRANDS MOULINS AUTO
Adresse postale:
PARC ECONOMIQUE DES GRANDS MOULINS
, 88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT +33 329625595 jc.mougel@gmauto.fr
Le titulaire est une PME :
Non.
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur: 10.000,00
Monnaie: EUR
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Non
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3)
Informations complémentaires:
Les valeurs indiquées dans les sections "Informations sur le montant du marché/du lot" sont données à titre indicatif. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont attribués sans montant minimum ni montant maximum de commande.
Le lot n° 05 a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur suite au retrait de l'unique offre déposée par le candidat. Quantité maximum de commande (Lot 1 "Véhicules légers"): 20 véhicules maximum Quantité maximum de commande (Lot 2 "Véhicules utilitaires légers"): 6 véhicules maximum Quantité maximum de commande (Lot 3 "Véhicules tout terrain"): 2 véhicules maximum
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale:
5 Place de la Carrière
, 54036 Nancy Téléphone : +33 383174343 Fax : +33 383174350 Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale:
5 Place de la Carrière
, 54036 Nancy Téléphone : +33 383174343 Fax : +33 383174350 Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale:
5 Place de la Carrière
, 54036 Nancy Téléphone : +33 383174343 Fax : +33 383174350 Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
16/01/2023
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