Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Saint Dié des Vosges,
Place Jules Ferry ,
88100,
SAINT-DIE-DES-VOSGES,
Téléphone : (+33) 3 29 52 60 46,
Courriel :
marches@ca-saintdie.fr,
Code NUTS : FRF34
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale (remplace "Collectivité territoriale")
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture et livraison de produits et matériels d'entretien (relance des Lots 3-4-5-7 suite à non reconduction)
Numéro de référence :
2023FPRODENT
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39224000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Fourniture et livraison de matériel de nettoyage, consommables d'hygiène et sanitaires pour les membres du Groupement de commande Ville/CA/CCAS/OTI de Saint-Dié-des-Vosges (relance des Lots 3, 4, 5 et 7 du marché attribué en 2022)
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
1 448 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériel de nettoyage.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39224000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|||
Lieu principal d'exécution : Saint-Dié-des-Vosges
II.2.4) Description des prestations : Petit matériel de nettoyage
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Papiers d'essuyage non captifs.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33771000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|||
Lieu principal d'exécution : Saint-Dié-des-Vosges
II.2.4) Description des prestations : Produits en papier à usage sanitaire
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Sacs poubelle.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 19640000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sacs poubelles
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Savons et papiers d'essuyage pour distributeurs captifs.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33771000.
Code CPV principal : 33711900.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Savons et papiers d'essuyage pour distributeurs captifs
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S051-151140
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2300703
Lot nº :
3
Intitulé :
Matériel de nettoyage
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
TOUSSAINT,
5 rue des Forgerons
57916
WOUSTVILLER
Code NUTS : FRF33,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
176 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2300704
Lot nº :
4
Intitulé :
Papers d'essuyage non captifs
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LE RESEAU COCCI,
2 Rue Gillois
68600
Volgelsheim
Code NUTS : FRF12,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
208 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2300705
Lot nº :
5
Intitulé :
sacs poubelle
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LE RESEAU COCCI,
2 Rue Gillois
68600
Volgelsheim
Code NUTS : FRF12,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
104 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
7
Lot nº :
2300707
Intitulé :
Savons et papiers d'essuyage pour distributeurs captifs
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PIERRE LE GOFF,
Zone Actisud Saint Jean,
57130
Jouy-aux-Arches
Code NUTS : FRF33,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
960 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nancy,
5, Place Carrière,
54000,
NANCY,
Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43,
Courriel :
greffe.ta-nancy@juradm.fr
Fax : (+33) 3 83 17 43 50,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 Juin 2023