1.1 Acheteur
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Services de transport en bus pour les apprenants de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transport en bus (mini-bus, midi-bus et autocars standards), récurrentes ou ponctuelles, à destination des apprenants de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France. A titre exceptionnel, les prestations ponctuelles du lot n°5 pourraient concerner les agents de la CMA.
Identifiant de la procédure: 0fb0b0d2-3233-49a0-affe-5e1eb84bea17
Avis précédent: a105d3d4-1907-498e-bb97-04f700e7e7f6-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Prestations récurrentes - Zone Est
Description: La consultation a pour objet la réalisation de prestations de transport en bus (mini-bus, midi-bus et autocars standards), récurrentes ou ponctuelles, à destination des apprenants de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Lille
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 200 000 euros HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 30 %
Description: - Méthodologie d'organisation des prestations 15 % - Modalités d'assistance et de gestion des aléas 15 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 70 %
Description: Montant total issu du DQE. La note maximale sera octroyée à l'offre la moins-disante, les autres offres obtenant une note inversement proportionnelle
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Sans objet
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Prestations récurrentes - Zone Sud
Description: La consultation a pour objet la réalisation de prestations de transport en bus (mini-bus, midi-bus et autocars standards), récurrentes ou ponctuelles, à destination des apprenants de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Lille
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 100 000 euros HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 30 %
Description: - Méthodologie d'organisation des prestations 15 % - Modalités d'assistance et de gestion des aléas 15 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 70 %
Description: Montant total issu du DQE. La note maximale sera octroyée à l'offre la moins-disante, les autres offres obtenant une note inversement proportionnelle
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Sans objet
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Prestations récurrentes - Zone Centre
Description: La consultation a pour objet la réalisation de prestations de transport en bus (mini-bus, midi-bus et autocars standards), récurrentes ou ponctuelles, à destination des apprenants de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Lille
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 20 000 euros HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 30 %
Description: - Méthodologie d'organisation des prestations 15 % - Modalités d'assistance et de gestion des aléas 15 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 70 %
Description: Montant total issu du DQE. La note maximale sera octroyée à l'offre la moins-disante, les autres offres obtenant une note inversement proportionnelle
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Sans objet
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Prestations récurrentes - Zone Littoral
Description: La consultation a pour objet la réalisation de prestations de transport en bus (mini-bus, midi-bus et autocars standards), récurrentes ou ponctuelles, à destination des apprenants de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Lille
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 20 000 euros HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 30 %
Description: - Méthodologie d'organisation des prestations 15 % - Modalités d'assistance et de gestion des aléas 15 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 70 %
Description: Montant total issu du DQE. La note maximale sera octroyée à l'offre la moins-disante, les autres offres obtenant une note inversement proportionnelle
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Sans objet
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Prestations ponctuelles
Description: La consultation a pour objet la réalisation de prestations de transport en bus (mini-bus, midi-bus et autocars standards), récurrentes ou ponctuelles, à destination des apprenants de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France. A titre exceptionnel, les prestations ponctuelles du lot n°5 pourraient concerner les agents de la CMA.
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Lille
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 150 000 euros HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 30 %
Description: - Méthodologie d'organisation des prestations 10 % - Modalités d'assistance et de gestion des aléas 10 % - Réactivité et délais de mobilisation 10 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 70 %
Description: Montant total issu du DQE. La note maximale sera octroyée à l'offre la moins-disante, les autres offres obtenant une note inversement proportionnelle
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Sans objet
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 880 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 800 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STDM
Offre:
Identifiant de l'offre: 1093344_offre_1101207_633589.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L'offre est une variante: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-AOO-0004-1
Date de conclusion du marché: 28/07/2025
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 400 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RRTHDF
Offre:
Identifiant de l'offre: 1093344_offre_1101207_823708.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-AOO-0004-2
Date de conclusion du marché: 28/07/2025
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 80 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSDEV ARTESIENS
Offre:
Identifiant de l'offre: 1093344_offre_1101207_776497.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L'offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-AOO-0004-3
Date de conclusion du marché: 28/07/2025
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n'a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 600 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STDM
Offre:
Identifiant de l'offre: 1093344_offre_1101207_633589.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-AOO-0004-5
Date de conclusion du marché: 28/07/2025
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Numéro d'enregistrement: 13002374000439
Adresse postale: Place des artisans
Ville: LILLE
Code postal: 59011
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320145195
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590003400026
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: STDM
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 33558166600120
Ville: CHALON EN CHAMPAGNE
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0005
8.1 ORG-0004
Nom officiel: RRTHDF
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 78018581500013
Ville: GAUCHY
Code postal: 02430
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel: TRANSDEV ARTESIENS
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 57172301400080
Ville: BETHUNE
Code postal: 62400
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 805ed882-bf93-40c2-b427-2559f8584b01 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 30/07/2025 16:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
