1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Marcq En Baroeul
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture d'arbres et végétaux pour les services de la Ville
Description: Fourniture d'arbres et végétaux pour les services de la Ville
Identifiant de la procédure: 2b9d1da0-2f48-4978-a386-77b87ef7b5cd
Avis précédent: 071fb9da-afee-44aa-b7af-c0ef58fd738f-01
Identifiant interne: 24AO20
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03411000 Bois de conifères
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03451300 Arbustes
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 400 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Arbres tiges et conifères de grandes tailles
Description: Arbres tiges et conifères de grandes tailles
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03411000 Bois de conifères
Options:
Description des options: Pour l'ensemble des lots, durée initiale de l'accord-cadre est 12 mois. Le présent marché comprend trois reconductions. La reconduction du marché fera l'objet d'une décision expresse l'acheteur suivants les conditions du CCAP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Commune de Marcq-en-Baroeul
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59704
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Commune de Marcq-en-Baroeul
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59704
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Prix des fournitures
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 46 du CCAG des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 46 du CCAG des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.
Organisation qui signe le marché: Commune de Marcq En Baroeul
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces
Description: Arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451300 Arbustes
Options:
Description des options: Pour l'ensemble des lots, durée initiale de l'accord-cadre est 12 mois. Le présent marché comprend trois reconductions. La reconduction du marché fera l'objet d'une décision expresse l'acheteur suivants les conditions du CCAP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Commune de Marcq-en-Baroeul
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59704
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Prix des fournitures
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 46 du CCAG des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 46 du CCAG des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.
Organisation qui signe le marché: Commune de Marcq En Baroeul
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Rosiers divers et rosiers paysagers
Description: Rosiers divers et rosiers paysagers
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Options:
Description des options: Pour l'ensemble des lots, durée initiale de l'accord-cadre est 12 mois. Le présent marché comprend trois reconductions. La reconduction du marché fera l'objet d'une décision expresse l'acheteur suivants les conditions du CCAP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Commune de Marcq-en-Baroeul
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59704
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Prix des fournitures
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 46 du CCAG des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 46 du CCAG des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.
Organisation qui signe le marché: Commune de Marcq En Baroeul
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Plantes tropicales et cactées d'intérieur
Description: Plantes tropicales et cactées d'intérieur
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
Options:
Description des options: Pour l'ensemble des lots, durée initiale de l'accord-cadre est 12 mois. Le présent marché comprend trois reconductions. La reconduction du marché fera l'objet d'une décision expresse l'acheteur suivants les conditions du CCAP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Commune de Marcq-en-Baroeul
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59704
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Prix des fournitures
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 46 du CCAG des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 46 du CCAG des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.
Organisation qui signe le marché: Commune de Marcq En Baroeul
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Sapins Verts
Description: Sapins Verts
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Options:
Description des options: Pour l'ensemble des lots, durée initiale de l'accord-cadre est 12 mois. Le présent marché comprend trois reconductions. La reconduction du marché fera l'objet d'une décision expresse l'acheteur suivants les conditions du CCAP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Commune de Marcq-en-Baroeul
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59704
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Prix des fournitures
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 46 du CCAG des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 46 du CCAG des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Sapins Floqués
Description: Sapins Floqués
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Options:
Description des options: Pour l'ensemble des lots, durée initiale de l'accord-cadre est 12 mois. Le présent marché comprend trois reconductions. La reconduction du marché fera l'objet d'une décision expresse l'acheteur suivants les conditions du CCAP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Commune de Marcq-en-Baroeul
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59704
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Prix des fournitures
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 46 du CCAG des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 46 du CCAG des marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 600 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VICQ ARBOR SA
Offre:
Identifiant de l'offre: 24AO20-VICQ ARBOR SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 250 000 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24AO20-1
Date de conclusion du marché: 26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 11-2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Marcq En Baroeul
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SNC Pépinières de Gruson
Offre:
Identifiant de l'offre: 24AO20-Pépinières de Gruson
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 250 000 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24AO20-2
Date de conclusion du marché: 26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 11-2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Marcq En Baroeul
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SNC Pépinières de Gruson
Offre:
Identifiant de l'offre: 24AO20-Pépinières de Gruson
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 000 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24AO20-3
Date de conclusion du marché: 26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 11-2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Marcq En Baroeul
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SNC Pépinières de Gruson
Offre:
Identifiant de l'offre: 24AO20-Pépinières de Gruson
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 50 000 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24AO20-4
Date de conclusion du marché: 26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 11-2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Marcq En Baroeul
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n'a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n'a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Marcq En Baroeul
Numéro d'enregistrement: 21590378200013
Adresse postale: hôtel de ville 103 avenue Foch
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320454545
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: VICQ ARBOR SA
Numéro d'enregistrement: 34966590100030
Adresse postale: 22, rue de Fresnes
Ville: VICQ
Code postal: 59970
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: SNC Pépinières de Gruson
Numéro d'enregistrement: 44958748400014
Adresse postale: 55 Rue Calmette
Ville: Gruson
Code postal: 59152
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2429fa7f-f51a-4b19-b910-19201bbc2b7b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 06/03/2025 17:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
