1.1 Acheteur
Nom officiel: S.M.A.E.L.
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien des espaces verts des installations du SMAEL
Description: Les prestations demandées selon les lots sont notamment : tontes courte avec ramassage, fauche avec exportation, ramassage des feuilles et bois morts, entretien et taille des haies, entretien des fossés secs, des massifs, des arbres, des trottoirs et voiries, de berges, d'une réserve, entretien d'une mare.
Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Identifiant interne: M2309
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 265 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: STATION DE PREMESQUES
Description: Entretien des espaces verts des installations du SMAEL
Identifiant interne: n°1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 241 route Nationale
Ville: PREMESQUES
Code postal: 59840
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 59 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations sur 40 points apprécié comparativement à l'offre la moins disante
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Ce critère est apprécié à travers le mémoire technique sur 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Les offres seront étudiées selon les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: S.M.A.E.L.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: S.M.A.E.L.
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: ZONE ARTOIS
Description: Entretien des espaces verts des installations du SMAEL
Identifiant interne: n° 2 :
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 188 route de Mametz
Ville: AIRE SUR LA LYS
Code postal: 62120
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Cette zone concerne l'usine d'Aire sur la Lys (62), la station de Mametz (62), le barrage de Moulin le Comte (62), les forages de Verchin (62)
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 176 300 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations sur 40 points apprécié comparativement à l'offre la moins disante.
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Ce critère est apprécié à travers le mémoire technique sur 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Les offres seront étudiées selon les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: S.M.A.E.L.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: S.M.A.E.L.
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: STATION DE BEUVRY
Description: Entretien des espaces verts des installations du SMAEL
Identifiant interne: n° 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 29 200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations sur 40 points apprécié comparativement à l'offre la moins disante.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Ce critère est apprécié à travers le mémoire technique sur 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Les offres seront étudiées selon les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: S.M.A.E.L.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: S.M.A.E.L.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 260 948 Euro
Valeur approximative des accords-cadres: 260 948 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l'accord-cadre: 54 948 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MVS RENATURATION
Offre:
Identifiant de l'offre: 84178360800018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 59 948 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2309- LOT 1 - Station de Prémesques
Date de conclusion du marché: 09/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: S.M.A.E.L.
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l'accord-cadre: 179 900 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ID VERDE AGENCE LITTORAL
Offre:
Identifiant de l'offre: 1058846 lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 179 900 Euro
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2309 - LOT 2 ZONE ARTOIS
Date de conclusion du marché: 09/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: S.M.A.E.L.
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l'accord-cadre: 26 100 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Association RéAGIR
Offre:
Identifiant de l'offre: 1058846 lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 26 100 Euro
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2309 - LOT3 - Station de surpression de Beuvry
Date de conclusion du marché: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: S.M.A.E.L.
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: S.M.A.E.L.
Numéro d'enregistrement: 25590289200017
Adresse postale: 241 route Nationale
Ville: Premesques
Code postal: 59840
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320108788
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039
Ville: Lille cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: MVS RENATURATION
Numéro d'enregistrement: 84178360800018
Ville: BEUVRY LA FORET
Code postal: 59310
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327352069
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: ID VERDE AGENCE LITTORAL
Numéro d'enregistrement: 33960966100147
Ville: DUNKERQUE
Code postal: 59640
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0328587910
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel: Association RéAGIR
Numéro d'enregistrement: 39069503900029
Ville: LESTREM
Code postal: 62136
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321262424
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 11/12/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
