1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché de fourniture, pose et maintenance de matériel et agrès sportifs
Description: Marché de fourniture, pose et maintenance de matériel et agrès sportifs
Identifiant de la procédure: db57ab72-f9da-42da-9d6d-efb3df770539
Identifiant interne: PPP1FK-96/5013/F2024/38
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 360 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Matériels de sports collectifs
Description: Matériels de sports collectifs
Identifiant interne: F2024/38_1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37450000 Equipement pour sports de plein air et sur courts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37410000 Equipements de sports de plein air
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98350000 Services relatifs aux équipements collectifs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Ville: ST ANDRE LEZ LILLE
Code postal: 59350
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 80 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Maintenance et garantie
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 5 jours, à compter de la date d’envoi de la décision défavorable. Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre durant le délai de suspension. Recours pour excès de pouvoir en cas de rejet de l’offre ou de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans ces hypothèses, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision défavorable.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Matériels de sports individuels
Description: Matériels de sports individuels
Identifiant interne: F2024/38_2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37450000 Equipement pour sports de plein air et sur courts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37410000 Equipements de sports de plein air
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98350000 Services relatifs aux équipements collectifs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Ville: ST ANDRE LEZ LILLE
Code postal: 59350
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 80 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Maintenance et garantie
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 5 jours, à compter de la date d’envoi de la décision défavorable. Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre durant le délai de suspension. Recours pour excès de pouvoir en cas de rejet de l’offre ou de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans ces hypothèses, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision défavorable.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Aménagement des salles de sport, protections et petits matériels
Description: Aménagement des salles de sport, protections et petits matériels
Identifiant interne: F2024/38_3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37450000 Equipement pour sports de plein air et sur courts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37410000 Equipements de sports de plein air
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98350000 Services relatifs aux équipements collectifs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Ville: ST ANDRE LEZ LILLE
Code postal: 59350
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 80 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Maintenance et garantie
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 5 jours, à compter de la date d’envoi de la décision défavorable. Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre durant le délai de suspension. Recours pour excès de pouvoir en cas de rejet de l’offre ou de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans ces hypothèses, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision défavorable.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Matériels de gymnastique
Description: Matériels de gymnastique
Identifiant interne: F2024/38_4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37450000 Equipement pour sports de plein air et sur courts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37410000 Equipements de sports de plein air
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98350000 Services relatifs aux équipements collectifs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Ville: ST ANDRE LEZ LILLE
Code postal: 59350
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 100 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Maintenance et garantie
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 5 jours, à compter de la date d’envoi de la décision défavorable. Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre durant le délai de suspension. Recours pour excès de pouvoir en cas de rejet de l’offre ou de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans ces hypothèses, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision défavorable.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Cycles et vélos
Description: Cycles et vélos
Identifiant interne: F2024/38_5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37450000 Equipement pour sports de plein air et sur courts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37410000 Equipements de sports de plein air
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37441300 Vélos d'exercice
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Ville: ST ANDRE LEZ LILLE
Code postal: 59350
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Maintenance et garantie
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 5 jours, à compter de la date d’envoi de la décision défavorable. Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre durant le délai de suspension. Recours pour excès de pouvoir en cas de rejet de l’offre ou de déclaration d’infructuosité de la procédure : Dans ces hypothèses, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision défavorable.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 120 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 100 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GYMNOVA S.A.S
Offre:
Identifiant de l'offre: GYMNOVA S.A.S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 210 346,4 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 979-1014
Titre: Matériels de gymnastique
Date de conclusion du marché: 08/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 210 346,4 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 210 346,4 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 20 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DECATHLON PRO
Offre:
Identifiant de l'offre: DECATHLON PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 17 911,12 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 983-1017
Titre: Cycles et vélos
Date de conclusion du marché: 08/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Eventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 17 911,12 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 17 911,12 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Le lauréat n'a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en
cours.
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Le lauréat n'a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en
cours.
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Le lauréat n'a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en
cours.
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Numéro d'enregistrement: 21590527400019
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Ville: ST ANDRE LEZ LILLE
Code postal: 59350
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Elisabeth Masse
Téléphone: +33 320630750
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Télécopieur: +33 383342224
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Télécopieur: +33 359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: GYMNOVA S.A.S
Numéro d'enregistrement: 395080138
Adresse postale: 45 RUE GASTON DE FLOTTE CS30056
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13375
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: PATRICE FERRAINA
Téléphone: +33 491875120
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0005
Nom officiel: DECATHLON PRO
Numéro d'enregistrement: 500569405
Adresse postale: 4 BOULEVARD DE MONS
Ville: VILLENEUVE D ASCQ
Code postal: 59669
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: HELENE LAMBIN
Téléphone: +33 176497099
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 6d858733-7ab3-400c-a3dc-351bbe25dbb3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/01/2025 11:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
