1.1 Acheteur
Nom officiel: EPDAHAA
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Services réguliers de transports routiers des usagers (Enfants, Adolescents et Adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'E.P.D.A.H.A.A. situés dans le 62
Description: Services réguliers de transports routiers des usagers (Enfants, Adolescents et Adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'E.P.D.A.H.A.A. situés dans le 62
Identifiant de la procédure: b81e94ff-8ba7-4ae3-92d5-96dd9bb738ea
Avis précédent: d1075247-3d43-4230-81dc-8c11c5232404-01
Identifiant interne: AO 2024-01
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 025 400 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 025 400 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Circuit 1 - IME LES SAULES - RANG DU FLIERS
Description: Circuit 1 - IME LES SAULES - RANG DU FLIERS
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 135 RUE BROQUET BP 7
Ville: RANG DU FLIERS
Code postal: 62180
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 308 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Circuit 2 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 2 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise de Berguette bp 57
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 154 200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Circuit 3 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 3 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise de Berguette BP 57
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 303 900 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Circuit 4 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 4 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise de Berguette BP 57
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62300
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 290 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Circuit 5 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 5 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise de Berguette bp57
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 390 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Circuit 6 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 6 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise de Berguette BP57
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 299 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Circuit 7 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 7 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise de Berguette BP 57
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 197 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Circuit 8 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 8 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise BP 57
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 100 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Circuit 9 - IME SANT OMER
Description: Circuit 9 - IME SAINT OMER
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 1 Rue Charles Jonnart BP 10307
Ville: SAINT OMER
Code postal: 62505
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 103 800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Circuit 10 - IME SANT OMER
Description: Circuit 10 - IME SAINT OMER
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 1 Rue Charles Jonnart BP 10307
Ville: SAINT OMER
Code postal: 62505
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 136 200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Circuit 11 - IME SANT OMER
Description: Circuit 11 - IME SAINT OMER
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 1 Rue Charles Jonnart BP 10307
Ville: SAINT OMER
Code postal: 62505
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 113 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Circuit 12 - IME SANT OMER
Description: Circuit 12 - IME SAINT OMER
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 1 Rue Charles Jonnart BP 10307
Ville: SAINT OMER
Code postal: 62505
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 136 200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Circuit 13 - IME SANT OMER
Description: Circuit 13 - IME SAINT OMER
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 1 Rue Charles Jonnart BP 10307
Ville: SAINT OMER
Code postal: 62505
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 158 700 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des presttions
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Circuit 14 - SAJ ISBERGUES
Description: Circuit 14 - SAJ ISBERGUES
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 94 Rue Roger Salengro BP 37
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 54 300 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Circuit 15 - IME CALAIS
Description: Circuit 15- IME CALAIS
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de Phalsbourg CS30303
Ville: CALAIS
Code postal: 62102
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 158 700 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Circuit 16 - IME CALAIS
Description: Circuit 16 - IME CALAIS
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 1 Rue de Phalsbourg CS 30303
Ville: CALAIS
Code postal: 62102
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 249 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Circuit 17 - IME CALAIS
Description: Circuit 17 - IME CALAIS
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 1 Rue de Phalsbourg CS 30303
Ville: CALAIS
Code postal: 62102
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 294 900 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Circuit 18 - IME CALAIS
Description: Circuit 18 - IME CALAIS
Identifiant interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 1 Rue de Phalsbourg CS 30303
Ville: CALAIS
Code postal: 62102
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 113 400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Circuit 19 - IME BREBIERES
Description: Circuit 19 - IME BREBIERES
Identifiant interne: 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 44 Chemin du Bois des Caures BP 5
Ville: BREBIERES
Code postal: 62117
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 81 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Circuit 20 - IME RIENCOURT
Description: Circuit 20 - IME RIENCOURT
Identifiant interne: 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 207 600 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021
Titre: Circuit 21 - IME BREBIERES ( au moyen d'un véhicule électrique)
Description: Circuit 21 - IME BREBIERES
Identifiant interne: 21
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 44 Chemin des Bois des Caures BP 5
Ville: BREBIERES
Code postal: 62117
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 163 200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 53
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmette impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis Une réponse sera alors adressé à toutes les entreprises retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPDAHAA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 4 025 400 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 303 900 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORT ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401012
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 290 400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORT ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401013
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 390 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORT ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401014
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 299 400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORT ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401015
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 136 200 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ECO SHUTTLE
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401016
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 136 200 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ECO SHUTTLE
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401017
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0013
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 54 300 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORT ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401018
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 158 700 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORT ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401019
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 249 600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORT ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401020
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 294 900 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORT ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401021
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0018
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 113 400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ECO SHUTTLE
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401022
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 81 600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ECO SHUTTLE
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401023
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 207 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRANSPORT ROSE XAVIER
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202401024
Date de conclusion du marché: 31/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: EPDAHAA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0021
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: EPDAHAA
Numéro d'enregistrement: 20004716500010
Adresse postale: 1 rue de l'abbé halluin
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: +33 321238188
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Numéro d'enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: SAS ECO SHUTTLE
Numéro d'enregistrement: 80121737300027
Adresse postale: 3 Rue Roland Garros
Ville: BLOIS
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0956216784
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010 LOT-0012 LOT-0018 LOT-0019
8.1 ORG-0004
Nom officiel: TRANSPORT ROSE XAVIER
Numéro d'enregistrement: 79747620700031
Adresse postale: ZAC Du chevalement, rue des galeries
Ville: ROOST-WARENDIN
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320411111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0014 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017 LOT-0020
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b82b93ed-a36f-4c79-abfd-baa1ec96f00f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 27/11/2024 15:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
