Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
EPDAHAA,
1 rue de l'Abbé Halluin ,
62031,
Arras Cedex,
Courriel :
s.penet@epdahaa.fr ,
Code NUTS : FRE12
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Social et Médico-Social
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Social et Médico-Social
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Acquisition de véhicules neufs a motorisations thermique, hybride et électrique pour l'ensemble des établissements de l'E.P.D.A.H.A.A implantes dans le département du Pas-de-Calais
Numéro de référence :
2023/01
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Acquisition de véhicules neufs a motorisations thermique, hybride et électrique pour l'ensemble des établissements de l'E.P.D.A.H.A.A implantes dans le département du Pas-de-Calais
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
2 020 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Acquisition de véhicules neufs segment B ou B2 "Polyvalente" thermique.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Acquisition de véhicules neufs segment B ou B2 "Polyvalente" thermique
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Développement Durable / Pondération : 10
2. Valeur technique / Pondération : 40
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Acquisition de véhicules neufs segment B ou B2 "Polyvalente" hybride essence.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Acquisition de véhicules neufs segment B ou B2 "Polyvalente" hybride essence
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Développement Durable / Pondération : 10
2. Valeur technique / Pondération : 40
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Acquisition de véhicules neufs segment "Ludospace" thermique.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Acquisition de véhicules neufs segment "Ludospace" thermique
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Développement Durable / Pondération : 10
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Acquisition de véhicules neufs segment "V.P" thermique.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Acquisition de véhicules neufs segment "V.P" thermique
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Développement Durable / Pondération : 10
2. Valeur technique / Pondération : 40
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Acquisition de véhicules neufs type 16-17 places thermique.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Acquisition de véhicules neufs type 16-17 places thermique
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 10
2. Valeur technique / Pondération : 40
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Acquisition de véhicules neufs segment B ou B2 "Polyvalente" électrique.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144900.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Acquisition de véhicules neufs segment B ou B2 "Polyvalente" électrique
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Développement Durable / Pondération : 10
2. Valeur technique / Pondération : 40
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Acquisition de véhicules neufs segment "Ludospace" électrique.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144900.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Acquisition de véhicules neufs segment "Ludospace" électrique
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Développement Durable / Pondération : 10
2. Valeur technique / Pondération : 40
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Acquisition de véhicules neufs segment "V.P" 8-9 places électrique.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144900.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Acquisition de véhicules neufs segment "V.P" 8-9 places électrique
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Développement Durable / Pondération : 10
2. Valeur technique / Pondération : 40
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Acquisition de véhicules neufs TPMR 9 places modulable de 1 à 5 fauteuils roulant.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33193000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Acquisition de véhicules neufs TPMR 9 places modulable de 1 à 5 fauteuils roulant
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Développement Durable / Pondération : 10
2. Valeur technique / Pondération : 40
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S055-162019
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2023 01 021
Lot nº :
1
Intitulé :
Acquisition de véhicules neuf segment B ou B2 "Polyvalente" thermique
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Juin 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
RENAULT ARRAS KEOS AUTOSPHERE,
134 ROUTE DE CAMBRAI
62000
ARRAS
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
284 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Acquisition de véhicules neuf segment B ou B2 "Polyvalente" hybride essence
Lot nº :
2
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
2023 01 022
Lot nº :
3
Intitulé :
Acquisition de véhicules neuf segment "Ludospace" thermique
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Juin 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
RENAULT ARRAS BY KEOS AUTOSPHERE,
134 ROUTE DE CAMBRAI
62000
ARRAS
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
303 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 01 023
Lot nº :
4
Intitulé :
Acquisition de véhicules neuf segment "V.P" thermique
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Juin 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
RENAULT ARRAS BY KEOS AUTOSPHERE,
134 ROUTE DE CAMBRAI
62000
ARRAS
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
345 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 01 024
Lot nº :
5
Intitulé :
Acquisition de véhicules neuf type 16-17 places thermique
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Juin 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
RENAULT ARRAS BY KEOS AUTOSPHERE,
134 ROUTE DE CAMBRAI
62000
ARRAS
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
263 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 01 025
Lot nº :
6
Intitulé :
Acquisition de véhicules neuf segment B ou B2 "Polyvalente" électrique
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Juin 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
RENAULT ARRAS BY KEOS BY AUTOSPHERE,
134 ROUTE DE CAMBRAI
62000
ARRAS
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
185 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 01 026
Lot nº :
7
Intitulé :
Acquisition de véhicules neuf segment "Ludospace" électrique
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Juin 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
RENAULT ARRAS KEOS BY AUTOSPHERE,
134 ROUTE DE CAMBRAI
62000
ARRAS
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
132 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
8
Intitulé :
Acquisition de véhicules neuf segment "V.P" 8-9 places électrique
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
2023 01 027
Lot nº :
9
Intitulé :
Acquisition de véhicules neuf TPMR 9 places modulable de 1 à 5 fauteuils roulant
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Juin 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
RENAULT ARRAS KEOS BY AUTOSPHERE,
134 ROUTE DE CAMBRAI
62000
ARRAS
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
105 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille,
5 rue Geoffroy Sains-Hilaire
CS62037,
59014,
LILLE CEDEX,
Courriel :
greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 Juin 2023
