Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
EPDAHAA,
1 rue de l'abbé halluin ,
62000,
62031 ARRAS CADEX,
Téléphone : (+33) 3 21 23 81 88,
Courriel :
c.bracq@epdahaa.fr,
Code NUTS : FRE12
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public Medico social
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Etablissement public Medico social
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Marché de services réguliers de transports routiers des usagers (enfants, adolescents, adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'EPDAHAA situés dans le 62
Numéro de référence :
2023-03
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Marché de services réguliers de transports routiers des usagers (enfants, adolescents, adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'EPDAHAA situés dans le 62
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
2 340 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT 1 - IME SAINT OMER.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Etablissements de l'EPDAHAA situés dans le Pas de Calais
II.2.4) Description des prestations : CIRCUIT 1 - IME SAINT OMER
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Matériel mis en oeuvre / Pondération : 5
2. valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre conclu pour une durée initiale d'un an
reconductible 3 fois par périodes successives
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT 2 - IME SAINT OMER.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Etablissements de l'EPDAHAA situés dans le Pas de Calais
II.2.4) Description des prestations : CIRCUIT 2 - IME SAINT OMER
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Matériel mis en oeuvre / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre conclu pour une durée initiale d'un an.
reconductible 3 fois par périodes successives
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT 3 - SAJ ISBERGUES.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Etablissements de l'EPDAHAA situés dans le Pas de Calais
II.2.4) Description des prestations : CIRCUIT 3 - SAJ ISBERGUES
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Matériel mis en oeuvre / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre conclu pour une durée initiale d'un an.
reconductible 3 fois par périodes successives
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT 4 - ESAT ISBERGUES.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Etablissements de l'EPDAHAA situés dans le Pas de Calais
II.2.4) Description des prestations : CIRCUIT 4 - ESAT ISBERGUES
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Matériel mis en oeuvre / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre conclu pour une durée initiale de 8 mois (janvier à août)
reconductible 3 fois 12 mois par périodes successives
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT 5 - ESAT OUTREAU.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Etablissements de l'EPDAHAA situés dans le Pas de Calais
II.2.4) Description des prestations : CIRCUIT 5 - ESAT OUTREAU
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Matériel mis en oeuvre / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre conclu pour une durée initiale de 8 mois (janvier à août)
reconductible 3 fois 12 mois par périodes successives
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT 6 - IME CALAIS.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Etablissements de l'EPDAHAA situés dans le Pas de Calais
II.2.4) Description des prestations : CIRCUIT 6 - IME CALAIS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Matériel mis en oeuvre / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre conclu pour une durée initiale d'un an.
reconductible 3 fois par périodes successives
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT 7 - IME CALAIS.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Etablissements de l'EPDAHAA situés dans le Pas de Calais
II.2.4) Description des prestations : CIRCUIT 7 - IME CALAIS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Matériel mis en oeuvre / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre conclu pour une durée initiale d'un an.
reconductible 3 fois par périodes successives
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT 8 - IME CALAIS.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Etablissements de l'EPDAHAA situés dans le Pas de Calais
II.2.4) Description des prestations : CIRCUIT 8 - IME CALAIS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Matériel mis en oeuvre / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre conclu pour une durée initiale d'un an.
reconductible 3 fois par périodes successives
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT9 - IME CALAIS.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Etablissements de l'EPDAHAA situés dans le Pas de Calais
II.2.4) Description des prestations : CIRCUIT 9 - IME CALAIS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Matériel mis en oeuvre / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre conclu pour une durée initiale d'un an.
reconductible 3 fois par périodes successives
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT 10 - IME ARRAS.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Etablissements de l'EPDAHAA situés dans le Pas de Calais
II.2.4) Description des prestations : CIRCUIT 10 - IME ARRAS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Matériel mis en oeuvre / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre conclu pour une durée initiale d'un an.
reconductible 3 fois par périodes successives
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT 11 - IME ARRAS.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Etablissements de l'EPDAHAA situés dans le Pas de Calais
II.2.4) Description des prestations : CIRCUIT 11 - IME ARRAS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Matériel mis en oeuvre / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre conclu pour une durée initiale d'un an.
reconductible 3 fois par périodes successives
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT 12 - IME ARRAS.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Etablissements de l'EPDAHAA situés dans le Pas de Calais
II.2.4) Description des prestations : CIRCUIT 12 - IME ARRAS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Matériel mis en oeuvre / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre conclu pour une durée initiale d'un an.
reconductible 3 fois par périodes successives
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S075-225923
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
202301031
Lot nº :
1
Intitulé :
Circuit 1 - IME SAINT OMER
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
03 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL MOBI NORD,
Numéro national d'identification : 85375419000017,
6 RUE LEON DROUX
62300
LENS
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
32 500
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
130 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2
Intitulé :
Circuit n°2 -IME SAINT OMER
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2023/S075-225923
du 17 Avril 2023
Marché nº :
Lot nº :
3
Intitulé :
Circuit n°3 - SAJ Isbergues
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2023/S075-225923
du 17 Avril 2023
Marché nº :
202301032
Lot nº :
4
Intitulé :
Circuit n°4 - ESAT Isbergues
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
03 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
VOYAGES INGLARD,
Numéro national d'identification : 81537034100019,
RD 943
62921
AIRE SUR LA LYS CEDEX
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
90 000
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
360 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202301033
Lot nº :
5
Intitulé :
Circuit n°5 - ESAT OUTREAU
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
03 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
VOYAGES MOLEUX,
Numéro national d'identification : 34489944800031,
24 RUE DE LA CAPELLE - ZI DE L'INQUETERIE
62280
SAINT MARTIN BOULOGNE
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
63 750
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
255 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202301034
Lot nº :
6
Intitulé :
Circuit n°6 - IME CALAIS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
03 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
TRANSPORT ROSE XAVIER,
Numéro national d'identification : 79747620700031,
RUE DES GALERIES ZAC DU CHEVALEMENT
59286
ROOST WARENDIN
Code NUTS : FRE11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
57 500
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
230 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202301035
Lot nº :
7
Intitulé :
Circuit n°7 - IME Calais
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
03 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
TRANSPORT ROSE XAVIER,
Numéro national d'identification : 79747620700031,
ZAC DU CHEVALEMENT RUE DES GALERIES
59286
ROOST WARENDIN
Code NUTS : FRE11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
38 750
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
155 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202301036
Lot nº :
8
Intitulé :
Circuit n°8 - IME CALAIS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
03 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MADE TOURISME,
Numéro national d'identification : 32716728400014,
315 ROUTE DE BOURBOURG
62162
VIEILLE EGLISE
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
54 250
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
217 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202301037
Lot nº :
9
Intitulé :
Circuit n° 9 - IME Calais
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
03 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MADE TOURISME,
Numéro national d'identification : 32716728400014,
315 ROUTE DE BOURBOURG
62162
VIEILLE EGLISE
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
27 500
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
110 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202301038
Lot nº :
10
Intitulé :
Circuit n°10 - IME Arras
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
03 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
TRANSPORT ROSE XAVIER,
Numéro national d'identification : 79747620700031,
RUE DES GALERIES ZAC DU CHEVALEMENT
59286
ROOST WARENDIN
Code NUTS : FRE11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
38 750
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
155 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202301039
Lot nº :
11
Intitulé :
Circuit n°11 - IME ARRAS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
03 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
NEW TRANSPORT SAS,
Numéro national d'identification : 50325869100024,
13 RUE PAULHAN
62223
SAINT LAURENT BLANGY
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
32 500
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
130 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202301040
Lot nº :
12
Intitulé :
Circuit n°12 - IME ARRAS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
03 Juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
NEW TRANSPORTS SAS,
Numéro national d'identification : 50325869100024,
13 RUE PAULHAN
62223
SAINT LAURENT BLANGY
Code NUTS : FRE12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
79 500
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
318 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE,
5 rue Geoffroy Saint Hilaire
CS 62039,
59014,
LILLE CEDEX,
Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42,
Courriel :
greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 Aout 2023
