Attribution: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Exploitation et entretien des dispositifs d'assainissement non-collectif et pluviaux 2025-2028 sur le patrimoine d'Habitat Hauts-de-France

Description: Exploitation et entretien des dispositifs d'assainissement non-collectif et pluviaux 2025-2028 sur le patrimoine d'Habitat Hauts-de-France

Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000

Avis précédent: 00000000-0000-4000-a000-000000000000-01

Identifiant interne: AO STEP 2025

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Exploitation et entretien des dispositifs d'assainissement non-collectif et pluviaux 2025-2028 sur le patrimoine d'Habitat Hauts-de-France des agences de Calais et Dunkerque

Description: Exploitation et entretien des dispositifs d'assainissement non-collectif et pluviaux 2025-2028

Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom:

Description: 60% prix et 40% Mémoire technique

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours: .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de instance de Boulogne-sur-mer

Organisation qui signe le marché: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Exploitation et entretien des dispositifs d'assainissement non-collectif et pluviaux 2025-2028 sur le patrimoine d'Habitat Hauts-de-France des agences de saint Omer et Roubaix

Description: Exploitation et entretien des dispositifs d'assainissement non-collectif et pluviaux 2025-2028

Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom:

Description: 60% prix et 40% Mémoire technique

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours: .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de instance de Boulogne-sur-mer

Organisation qui signe le marché: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Exploitation et entretien des dispositifs d'assainissement non-collectif et pluviaux 2025-2028 sur le patrimoine d'Habitat Hauts-de-France des agences de saint Omer et Roubaix

Description: Exploitation et entretien des dispositifs d'assainissement non-collectif et pluviaux 2025-2028

Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom:

Description: 60% prix et 40% Mémoire technique

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours: .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de instance de Boulogne-sur-mer

Organisation qui signe le marché: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 564 197 Euro

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SAS HYGELYS

Offre:

Identifiant de l'offre: HYGELYS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 160 733 Euro

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: STEP LOT 1

Date de conclusion du marché: 09/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

Organisation qui signe le marché: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SAS HYGELYS

Offre:

Identifiant de l'offre: HYGELYS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 229 500 Euro

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: STEP Lot 2

Date de conclusion du marché: 09/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

Organisation qui signe le marché: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SAS HYGELYS

Offre:

Identifiant de l'offre: HYGELYS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 173 964 Euro

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: STEP Lot 3

Date de conclusion du marché: 09/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

Organisation qui signe le marché: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH

Numéro d'enregistrement: 66175006700117

Adresse postale: 520, Bd du Parc

Ville: COQUELLES

Code postal: 62903

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Adresse électronique: rcuingnet@habitathdf.fr

Téléphone: +33 321008127

Profil de l'acheteur: https://habitat-hauts-de-france.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26434_1019980.html

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal de instance de Boulogne-sur-mer

Numéro d'enregistrement: 17590111500097

Adresse postale: Place de la résistance

Ville: Boulogne sur Mer

Code postal: 62200

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Adresse électronique: accueil-boulogne-sur-mer@justice.fr

Téléphone: 0321996100

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: SAS HYGELYS

Numéro d'enregistrement: 79743168100056

Adresse postale: 7B rue Jean Lecanuet

Ville: ARRAS

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 28/10/2024 00:00 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Exploitation et entretien des dispositifs d'assainissement non-collectif et pluviaux 2025-2028 sur le patrimoine d'habitat hauts-de-france

France: Service de gestion du réseau d'assainissementExploitation et entretien des dispositifs d'assainissement non-collectif et pluviaux 2025-2028 sur le patrimoine d'Habitat Hauts-de-France

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.4 Informations générales

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

6. Résultats

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

11.2 Informations relatives à la publication

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