Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH,
520, Bd du Parc ,
62903,
COQUELLES,
Courriel :
rcuingnet@habitathdf.fr ,
Code NUTS : FRE1
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : SA HLM
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
logement et développement collectif
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 50700000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
4 515 919 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50513000.
Code CPV principal : 50532300.
Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|||FRE23
Lieu principal d'exécution : Secteur agences de BERCK et BOULOGNE SUR MER
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50513000.
Code CPV principal : 50532300.
Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|||FRE23
Lieu principal d'exécution : Secteur agence de Béthune
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50513000.
Code CPV principal : 50532300.
Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|||
Lieu principal d'exécution : Secteur Agence de Calais
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50513000.
Code CPV principal : 50532300.
Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|||
Lieu principal d'exécution : Secteur agence de Dunkerque
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50513000.
Code CPV principal : 50532300.
Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|||
Lieu principal d'exécution : Secteur agence de Roubaix
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50513000.
Code CPV principal : 50532300.
Code CPV principal : 50531100.
Code CPV principal : 50531200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|||
Lieu principal d'exécution : Secteur agence de Saint Omer
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50513000.
Code CPV principal : 50532300.
Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12|||
Lieu principal d'exécution : Secteur agence de Valenciennes
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50513000.
Code CPV principal : 50532300.
Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|||
Lieu principal d'exécution : Patrimoine de Habitat Logement Immobilier
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50513000.
Code CPV principal : 50532300.
Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|||
Lieu principal d'exécution : Patrimoine du Cottage Social de Flandre et Notre Cottage
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien Chauffage et ECS individuel, plomberie Robinetterie, Assainissement pour les installations individuelles et parties communes
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S077-233057
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Lot nº :
1
Intitulé :
Secteur des agences de Berck et Boulogne-sur-mer
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
31 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PROXISERVE,
251 Avenue du Bois Parc du Pont Royal Bâtiment I
59130
LAMBERSART
Code NUTS : FRE1,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
687 813
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2
Intitulé :
Secteur de l'agences de Béthune
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
31 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CHAUFFAGE SERVICES,
36 Jean Monet
59640
GRANDE SYNTHE
Code NUTS : FRE1,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
506 644
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
3
Intitulé :
Secteur de L'agences de Calais et Environs
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
31 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LOGISTA HOMETECH,
110 allée du vélodrome
62223
Saint Laurent Blangy
Code NUTS : FRE1,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
825 750
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
5
Intitulé :
Secteur de L'agences de Roubaix
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
31 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PROXISERVE,
251 Avenue du Bois Parc du Pont Royal Bâtiment I
59130
LAMBERSART
Code NUTS : FRE1,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
233 436
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
6
Intitulé :
Secteur de l'agence Saint Omer
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
31 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PROXISERVE,
251 Avenue du Bois Parc du Pont Royal Bâtiment I
59130
Lambersart
Code NUTS : FRE1,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
360 812
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
7
Intitulé :
Secteur de l'agence de Valenciennes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
31 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PROXISERVE,
251 Avenue du Bois Parc du Pont Royal Bâtiment I
59130
LAMBERSART
Code NUTS : FRE1,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
283 963
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
8
Intitulé :
H.L.I
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
31 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LOGISTA,
110 allée du vélodrome
62223
Saint Laurent Blangy
Code NUTS : FRE1,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
78 733
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
9
Intitulé :
COTTAGE SOCIAL DES FLANDRES
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
31 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ENGIE HOME SERVICES,
Boulevard Michel Strogoff
80322
LONGUEAU
Code NUTS : FRE1,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 139 382
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance de Boulogne-sur-Mer,
Place de la résistance,
62200,
Boulogne sur Mer,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
01 Septembre 2023
