Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 2024-01 RESTAURATION COLLECTIVE
Numéro de référence :
2024-01
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 55510000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Le présent marché a pour objet la restauration collective au profit de la ville d'Arpajon.
Lot 1 "RESTAURATION SCOLAIRE "
Les repas sont élaborés, préparés, conditionnés et livrés selon la technique de la liaison froide.
Outre les repas, le présent marché comprend également :
- la fourniture des serviettes
- les repas à thème
- la fourniture des repas témoins
- la formation du personnel du pouvoir adjudicateur
- les goûters le mercredi et durant les vacances scolaires,
- la fourniture de lait.
Lot 2 "RESTAURATION COLLECTIVE DES PERSONNES AGEES "
Le présent marché a pour objet la restauration collective des personnes âgées au profit de ville d'Arpajon.
Les repas sont élaborés, préparés, conditionnés et livrés selon la technique de la liaison froide.
Outre les repas, le présent marché comprend également :
- la fourniture des serviettes
- les repas à thème
- la formation du personnel
- la mise à disposition de sac isotherme au nombre de 40
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
3 000 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : RESTAURATION SCOLAIRE.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55510000.
Code CPV principal : 55521200.
Code CPV principal : 55523100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104|||
Lieu principal d'exécution : différents site de la ville d'Arpajon 91290
II.2.4) Description des prestations : Le lot a pour objet la restauration collective scolaire au profit de la ville d'Arpajon. Les repas sont élaborés, préparés, conditionnés et livrés selon la technique de la liaison froide.
Outre les repas, le présent marché comprend également :
- la fourniture des serviettes
- les repas à thème
- la fourniture des repas témoins
- la formation du personnel du pouvoir adjudicateur
- les goûters le mercredi et durant les vacances scolaires,
- la fourniture de lait.
Lieu d'exécution : Ville d'Arpajon.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance environnementale / Pondération : 10
2. Performance en matière d'approvisionnement direct / Pondération : 10
3. Qualité des produits / Pondération : 15
4. qualité du service / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Une visite facultative est prévue dans le cadre du présent marché, la date de la visite est le 27 juillet 2023 à 10h00.
Le montant minimum du marché est de 150 000 euros HT par période, le montant maximum du marché est de 600 000 euros HT par période.
II.2.1) Intitulé : RESTAURATION COLLECTIVE DES PERSONNES AGEES.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55510000.
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104|||
Lieu principal d'exécution : ville d'Arpajon
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet la restauration collective des personnes âgées au profit de ville d'Arpajon.
Les repas sont élaborés, préparés, conditionnés et livrés selon la technique de la liaison froide.
Outre les repas, le présent marché comprend également :
- la fourniture des serviettes
- les repas à thème
- la formation du personnel
- la mise à disposition de sac isotherme au nombre de 40
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance environnementale / Pondération : 10
2. Performance en matière d'approvisionnement direct / Pondération : 10
3. Qualité des produits / Pondération : 15
4. Qualité du service / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Une visite facultative est prévue dans le cadre du présent marché, la date de la visite est le 27 juillet 2023 à 10h00.
Le montant minimum du marché est de 40 000 euros minimum par période, le montant maximum du marché est de 150 000 euros par période.
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S140-447430
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2024-01
Lot nº :
01
Intitulé :
RESTAURATION SCOLAIRE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
27 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 04
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 04
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
YVELINES RESTAURATION,
ZA SU PATIS 12 RUE CLEMENT ADER
78120
RAMBOUILLET
Code NUTS : FR103,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 400 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2024-01
Lot nº :
02
Intitulé :
RESTAURATION COLLECTIVE DES PERSONNES AGEES
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
27 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 02
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
YVELINES RESTAURATION,
ZA DU PATIS 12 RUE CLEMENT ADER
78120
RAMBOUILLET
Code NUTS : FR103,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
600 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La visite de site est optionnelle, celle-ci sera organisée le jeudi 27 juillet 2023 à 10h00.
Si une visite est effectuée, le soumissionnaire joindra l'attestation correctement complétée à son offre.
Les candidats souhaitant participer à cette visite se présenteront au point de RDV : parking de l'école REMARDE, rue Duhamel 91290 ARPAJON
Aucune autre formalité n'est nécessaire afin de participer à cette visite.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 Décembre 2023