1.1 Acheteur
Nom officiel: VILLE D'ANTONY
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien des espaces verts, des toitures végétalisées et gestion du patrimoine arboré de la ville d'Antony
Description: Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts, la gestion du patrimoine arboré et des toitures végétalisées de différents bâtiments de la Ville d'Antony.
Identifiant de la procédure: 41f26e36-b4b7-431a-bf56-f735f298e22e
Avis précédent: 1469ab53-dfb8-44b9-88f8-ba0381031835-01
Identifiant interne: 2024-EVA24
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 280 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts
Description: Les prestations d'entretien des espaces verts comprennent les prestations suivantes qui visent à maintenir propres et entretenus les espaces publics listés ci-après : - Entretien des gazons (tonte, fauche, découpe, ...) ; - Entretien des massifs d'arbustes, des arbres et des haies (désherbage, taille raisonnée, recépage, mise en place de paillis) ; - Entretien des surfaces minérales (nettoyage et balayage) ; - Gestion des feuilles et des détritus (surfaces minérales et végétales).
Identifiant interne: 2024-EVA2401
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Les travaux ont lieu sur divers sites de la ville d'Antony.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 06/08/2024
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le présent accord-cadre ne comporte ni variantes ni options.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 840 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu'une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de co-traitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, la Ville a décidé d'inclure dans l'exécution du lot n°1, une clause sociale d'insertion en application de l'article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique. Pour des besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les prestations objet du présent marché. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique
Description: Valeur économique appréciée au regard du total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 47
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4.2 du règlement de consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Décrets n°2009-1455 et 2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: VILLE D'ANTONY
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Gestion du patrimoine arboré
Description: Le présent marché concerne les prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchement, de traitement et de soins des plantations d'arbres dans les voies et les propriétés de la Ville d'Antony. Les voies concernent l'ensemble des voiries d'Antony. Les propriétés concernent les bâtiments publics, les groupes scolaires, les crèches, les terrains de sports, les parcs et squares.
Identifiant interne: 2024-EVA2402
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Les travaux ont lieu sur divers sites de la ville d'Antony.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le présent accord-cadre ne comporte ni variantes ni options.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu'une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de co-traitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. Pour des besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les prestations objet du présent marché. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an. Le recours à cette possibilité ne dispense pas le pouvoir adjudicateur de respecter son engagement de passer des commandes à hauteur du montant minimum prévu pour le lot 2 et 3.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique
Description: Valeur économique.
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur Technique.
Pondération (points, valeur exacte): 49
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4.2 du règlement de consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Décrets n°2009-1455 et 2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: VILLE D'ANTONY
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Entretien des toitures végétalisées de différents bâtiments
Description: Le présent marché a pour objet " l'entretien annuel des toitures végétalisées " sur les ensembles immobiliers dont la Ville d'Antony est propriétaire. Certaines toitures ont été végétalisées depuis plusieurs années mais n'ont pas été entretenues depuis. Les prestations comprennent principalement : - L'entretien courant des parties végétalisées. - L'entretien courant des bandes stériles - L'entretien courant des exutoires d'eau pluviale - L'entretien courant des chemins d'accès.
Identifiant interne: 2024-EVA2403
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Antony
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Les travaux ont lieu sur divers sites de la ville d'Antony.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu'une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de co-traitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. Pour des besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les prestations objet du présent marché. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an. Le recours à cette possibilité ne dispense pas le pouvoir adjudicateur de respecter son engagement de passer des commandes à hauteur du montant minimum prévu pour le lot 2 et 3.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Valeur économique
Description: Valeur économique
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte): 49
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4.2 du règlement de consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Décrets n°2009-1455 et 2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: VILLE D'ANTONY
6. Résultats
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADN VEXIN PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l'offre: EL.7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-EVA2401 - Entretien des espaces verts
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 06/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: VILLE D'ANTONY
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Soins Modernes des Arbres SMDA
Offre:
Identifiant de l'offre: EL.9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-EVA2402 - Gestion du patrimoine arboré
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 06/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: VILLE D'ANTONY
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CULTURES EN VILLE
Offre:
Identifiant de l'offre: EL.4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-EVA2403 - Entretien des toitures végétalisées de différents bâtiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 06/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: VILLE D'ANTONY
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: VILLE D'ANTONY
Numéro d'enregistrement: 2024-EVA24
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: ANTONY
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 140967263
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil
Ville: cergy-pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: ADN VEXIN PAYSAGE
Numéro d'enregistrement: 39972143000060
Adresse postale: ZA DES 4 VENTS - 2 CHEMIN DE LA CROISETTE
Ville: BOISSY L'AILLERIE
Code postal: 95650
Pays: France
Téléphone: 0134674301
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Soins Modernes des Arbres SMDA
Numéro d'enregistrement: 37899836300154
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Ville: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France
Téléphone: 0130574596
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel: CULTURES EN VILLE
Numéro d'enregistrement: 812560316 00026
Adresse postale: 11 Avenue de la Division Leclerc
Ville: Cachan
Code postal: 94230
Pays: France
Téléphone: 0649733940
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 6d702e15-bb55-4622-8651-b1fca4198782 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 19/08/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
