Marché relatif à la désinsectisation, la désinfection et la dératisation des parties communes et privatives du patrimoine du hauts-de-seine habitat

ATTRIBUTION

Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Accéder au site acheteur

92532 Levallois-Perret

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 16/02/2021

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 92

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

Hauts-de-Seine Habitat - OPH, 45 rue paul Vaillant Couturier , 92532, Levallois Perret, Téléphone : (+33) 1 47 57 31 77, Courriel : marches@hdshabitat.fr , Code NUTS : FR105

Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://opdh92.e-marchespublics.com
Adresse du profil acheteur : http://opdh92.e-marchespublics.com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre type : oph

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

logement et développement collectif

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Marché relatif à la désinsectisation, la désinfection et la dératisation des parties communes et privatives du patrimoine du Hauts-de-Seine Habitat

Numéro de référence : EXP 3D/2021

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 90921000
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : Désinsectisation, la désinfection et la dératisation

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 1 960 000 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Direction Territoriale DT2 Vallée Sud Grand Paris.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90921000.
Code CPV principal : 90923000.
Code CPV principal : 85142300.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Lot 1 - Vallée Sud - Grand Paris:

Le lot 1 regroupe les communes suivantes

-Bagneux
-Bourg-la-Reine
-Chatenay-Malabry
-Chatillon
-Clamart
-Fontenay-aux-Roses
-Le Plessis Robinson
-Malakoff
-Montrouge
-Paris
-Plaisir
-Rambouillet
-Saint Cyr l'École
-Sceaux
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à tous les lots.Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence.
Le montant estimatif comprend une partie forfaitaire estimée à 100 000 euros HT/an et la partie unitaire estimée à 60 000 euros HT /an.

II.2.1) Intitulé : Direction Territoriale DT4 Paris Ouest La Défense.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90921000.
Code CPV principal : 85142300.
Code CPV principal : 90923000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le lot 3 regroupe les communes suivantes :

-Bougival
-Courbevoie
-Garches
-Houilles
La Garenne Colombes
-Levallois-Perret
-Louveciennes
-Maisons-Laffitte
-Nanterre
-Neuilly-sur-Seine
-Puteaux
-Rueil Malmaison
-Saint-Cloud
-Suresnes
-Vaucresson
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.1) Intitulé : Direction Territoriale DT5 Boucle Nord de Seine.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90921000.
Code CPV principal : 85142300.
Code CPV principal : 90923000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Le lot 4 regroupe les communes suivantes :

-Argenteuil
-Asnières-sur-Seine
-Bois-Colombes
-Clichy-la-Garenne
-Colombes
-Gennevilliers
-Moisselles
-Villeneuve-la-Garenne
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à tous les lots.Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence.
Le montant estimatif comprend une partie forfaitaire estimée à 70 000 euros HT/an et la partie unitaire estimée à 80 000 euros HT /an.

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S230-567014

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº : 8896
Lot nº : 1
Intitulé : Direction Territoriale DT2 Vallée Sud Grand Paris

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 Février 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

CIG, 12 Rue Berthelot 95500 GONESSE tél. : (+33)1-34-07-95-00, télécopieur : (+33)1-34-07-95-01, Code NUTS : FR105, courriel : cig.gonesse.sarp@veolia.com ,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 96 805,69 / Offre la plus élevée : 484 988,89 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 8897
Lot nº : 3
Intitulé : Direction Territoriale DT4 Paris Ouest La Défense

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 Février 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

CIG, 12 Rue Berthelot 95500 GONESSE tél. : (+33)1-34-07-95-00, télécopieur : (+33)1-34-07-95-01, Code NUTS : FR105, courriel : cig.gonesse.sarp@veolia.com ,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 180 000 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 90 331,35 / Offre la plus élevée : 433 255,56 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 8898
Lot nº : 4
Intitulé : Direction Territoriale DT5 Boucle Nord de Seine

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 Février 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

S.E.N.I., 6, rue de Châtillon, La Rigourdière 35510 CESSON SEVIGNE tél. : (+33)1-46-70-14-40, télécopieur : (+33)1-46-70-14-46, Code NUTS : FR105, courriel : Nicolas.duveau@seni.fr ,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 150 000 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 59 331,33 / Offre la plus élevée : 264 022,22 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Il s'agit de la relance des lots 1-3 et 4 suite à la déclaration sans suite de lots infructueux.
Parution sur la plateforme de dématérialisation : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com le 22.11.2020
Parution au BOAMP : n° 20-142238 le 22.11.2020
AAO - Le marché est passé pour une durée d'1 an courant à compter du 1er mars 2021. Reconductible, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, 3 fois 1 an moyennant le respect d'un préavis de 4 mois avant échéance annuelle, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 2/4 boulevard de l'Hautil, 95027, CERGY PONTOISE, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 5 rue Leblanc, 75911, Paris,

VI.4.3) Introduction de recours :

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique..

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 2/4 boulevard de l'Hautil, 95027, CERGY PONTOISE, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

16 Février 2021

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