Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Hauts-de-Seine Habitat - OPH,
45 rue Paul Vaillant Couturier ,
Point(s) de contact : Service des marchés publics,
92532,
Levallois-Perret Cedex,
Téléphone : (+33) 1 47 57 31 77,
Courriel :
marches@hdshabitat.fr,
Code NUTS : FR105
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
logement et développement collectif
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (9 Lots)
Numéro de référence :
2021 TCE parties com
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45311200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte :
Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
11 207 869 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Châtenay-Malabry.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45432130.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45442110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Châtenay-Malabry
II.2.4) Description des prestations : Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 55%
Prix :
1. Prix / Pondération : 45%
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le marché prend effet à compter du 01/04/ 2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1er avril 2021 jusqu'au 10/06/2022. Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle. Marché sans montant minimum, ni montant maximum. Les prix indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché.
II.2.1) Intitulé : Plessis-Robinson.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45432130.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45442110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|FR103|
Lieu principal d'exécution : Plessis-Robinson/Rambouillet/Saint Cyr
II.2.4) Description des prestations : Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 55%
Prix :
1. Prix / Pondération : 45%
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le marché prend effet à compter du 01/04/ 2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1er avril 2021 jusqu'au 10/06/2022. Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle. Marché sans montant minimum, ni montant maximum. Les prix indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché.
II.2.1) Intitulé : Bagneux.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45432130.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45442110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|FR101|
Lieu principal d'exécution : Bagneux/Fontenay aux Roses/Chatillon/Paris 15/Bourg La Reine/Sceaux/Malakoff/Montrouge/Clamart
II.2.4) Description des prestations : Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 55%
Prix :
1. Prix / Pondération : 45%
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce lot a été déclaré sans suite pour le motif d'intérêt général suivant : retrait de l'offre de l'attributaire pressenti
II.2.1) Intitulé : Boulogne Billancourt.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45432130.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45442110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Boulogne Billancourt Chaville/Issy Les Moulineaux/Vanves/Sèvres/Meudon/Marne La Coquette
II.2.4) Description des prestations : Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 55%
Prix :
1. Prix / Pondération : 45%
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce lot a été déclaré sans suite pour le motif d'intérêt général suivant : retrait de l'offre de l'attributaire pressenti
II.2.1) Intitulé : Rueil-Malmaison.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45432130.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45442110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|FR103|
Lieu principal d'exécution : Rueil-Malmaison/Saint Cloud/Garches/Vaucresson/Bougival
II.2.4) Description des prestations : Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 55%
Prix :
1. Prix / Pondération : 45%
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce lot a été déclaré sans suite pour le motif d'intérêt général suivant : retrait de l'offre de l'attributaire pressenti
II.2.1) Intitulé : Suresnes.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45432130.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45442110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Suresnes
II.2.4) Description des prestations : Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55%
Prix :
1. Prix / Pondération : 45%
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le marché prend effet à compter du 01/04/ 2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1er avril 2021 jusqu'au 10/06/2022. Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle. Marché sans montant minimum, ni montant maximum. Les prix indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché.
II.2.1) Intitulé : Nanterre.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45432130.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45442110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Nanterre/Puteaux/Courbevoie/Levallois Perret/La Garenne Colombes/Neuilly sur Seine
II.2.4) Description des prestations : Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55%
Prix :
1. Prix / Pondération : 45%
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce lot a été déclaré sans suite pour le motif d'intérêt général suivant : retrait de l'offre de l'attributaire pressenti
II.2.1) Intitulé : Clichy.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45432130.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45442110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Clichy
II.2.4) Description des prestations : Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55%
Prix :
1. Prix / Pondération : 45%
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le marché prend effet à compter du 01/04/ 2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1er avril 2021 jusqu'au 10/06/2022. Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle. Marché sans montant minimum, ni montant maximum. Les prix indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché.
II.2.1) Intitulé : Bois-Colombes.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45432130.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45442110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Bois-Colombes/Colombes/Asnières sur Seine/Gennevilliers/Villeneuve La Garenne
II.2.4) Description des prestations : Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55%
Prix :
1. Prix / Pondération : 45%
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le marché prend effet à compter du 01/04/ 2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1er avril 2021 jusqu'au 10/06/2022. Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle. Marché sans montant minimum, ni montant maximum. Les prix indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché.
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S255-639265
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
8909
Lot nº :
1
Intitulé :
Direction de proximité de Chatenay-Malabry
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
16 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LEBRUN,
Numéro national d'identification : 699 802 120 00054,
10 avenue Réaumur
92140
CLAMART
tél. : (+33)1-40-95-75-75,
Code NUTS : FR105,
courriel : webmaster@lebrun-entreprise.fr,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 432 373
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
150 000
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Travaux de plomberie, de vitrerie et d'électricité
Marché nº :
8910
Lot nº :
2
Intitulé :
Direction de proximité du Plessis-Robinson
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
16 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ACORUS,
Numéro national d'identification : 404 162 323 00020,
ZA PARIEST - 22 Rue Léon Jouhaux
77183
CROISSY-BEAUBOURG
tél. : (+33)1-79-78-04-78,
télécopieur : (+33)1-79-78-04-78,
Code NUTS : FR102,
courriel : appel.offre@groupe-acorus.fr,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 297 123
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
8911
Lot nº :
3
Intitulé :
Direction de proximité de Bagneux
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2020/S255-639265
du 31 Décembre 2020
Marché nº :
8912
Lot nº :
4
Intitulé :
Direction de proximité de Boulogne Billancourt
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2020/S255-639265
du 31 Décembre 2020
Marché nº :
8913
Lot nº :
5
Intitulé :
Direction de proximité de Rueil-Malmaison
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2020/S255-639265
du 31 Décembre 2020
Marché nº :
8914
Lot nº :
6
Intitulé :
Direction de proximité de Suresnes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
16 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ACORUS,
Numéro national d'identification : 404 162 323 00020,
ZA PARIEST - 22 Rue Léon Jouhaux
77183
CROISSY-BEAUBOURG
tél. : (+33)1-79-78-04-78,
télécopieur : (+33)1-79-78-04-78,
Code NUTS : FR102,
courriel : appel.offre@groupe-acorus.fr,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 728 373
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
8915
Lot nº :
7
Intitulé :
Direction de proximité de Nanterre
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2020/S255-639265
du 31 Décembre 2020
Marché nº :
8916
Lot nº :
8
Intitulé :
Direction de proximité de Clichy
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
16 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EIFFAGE CONSTRUCTION AMELIORATION DE L'HABITAT,
Numéro national d'identification : 808 698 914 00021,
19 rue Mozart - CS 20034
92587
CLICHY CEDEX
tél. : (+33)1-40-83-70-88,
Code NUTS : FR105,
courriel : dorine.voglevaie@eiffage.com,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 250 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
8917
Lot nº :
9
Intitulé :
Direction de proximité de Bois-Colombes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
16 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ACORUS,
Numéro national d'identification : 404 162 323 00020,
ZA PARIEST - 22 Rue Léon Jouhaux
77183
CROISSY-BEAUBOURG
tél. : (+33)1-79-78-04-78,
télécopieur : (+33)1-79-78-04-78,
Code NUTS : FR102,
courriel : appel.offre@groupe-acorus.fr,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 500 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Parution le 30 décembre 2020 sur notre plateforme dématérialisée :
http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 756063, au BOAMP sous la référence 20-158315 (bulletin 365) et le 31 décembre 2020 au JOUE sous la référence 2020/S 255-639265.
Les lots 3-4-5 et 7 ont été déclarés sans suite pour le motif d'intérêt général suivant : retrait de l'offre des attributaires pressentis.
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics,
5 rue Leblanc,
75911,
Paris,
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique..
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
07 Mai 2021
