AVIS D'ATTRIBUTION
VILLE DE LEVALLOIS
Mme le Maire
Hôtel de Ville
Place de la République
92300 Levallois
Tél : 01 49 68 30 00 - Fax : 01 47 59 03 96
mèl :
marches@ville-levallois.fr
web :
http://www.ville-levallois.fr
SIRET 21920044100018
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
L'avis implique un Accord-Cadre
Objet : ACQUISITION DE CADEAUX EN PORCELAINE
Référence acheteur : CO2503
Nature du marche : Fournitures
Procédure ouverte
Classification CPV :
Principale : 18530000 - Cadeaux et prix
Complémentaires : 39221200 - Vaisselle de table
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35% Qualité de la porcelaine et esthétique des échantillons
25% Modalités de commande et de livraison
5% Prise en compte d'objectifs de développement durable
35% Prix
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 - 95027 Cergy-Pontoise - Cedex
Tél : 0130173400 - Fax : 0130173459
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.frhttp://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Attribution du marché
Valeur totale du marché (hors TVA) : 200000 €
Nombre d'offres reçues : 1
Date d'attribution : 09/12/25
Marché n° : CO2503
PORCELAINES DESHOULIERES, 5 RUE LOUIS GRANDJEAN, 18500 FOECY
Montant HT : 200 000,00 Euros
Le titulaire est une PME : OUI
Sous-traitance : non.
Renseignements complémentaires :
Le présent marché constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont le montant maximum annuel est fixé à 50 000 € HTVA, sans montant minimum.
Le marché et prestations prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Ce marché pourra être reconduit tacitement à l'initiative de la Ville, pour un an dans la limite de 3 fois.
Le contrat peut être consulté, après demande adressée au Service de la Documentation sis 26 rue Clément Bayard - 92300 Levallois
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 hors jours fériés - fermeture le jeudi matin.
Tél : 01 47 15 74 17 - Fax : 01 47 15 75 66
Envoi le 02/02/26 à la publication
Pour retrouver cet avis intégral, allez sur
http://www.ville-levallois.fr
