AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom et adresses : Mairie de Tremblay-en-France - Direction des Services Techniques - Marchés Publics, 18 boulevard de l'Hôtel de Ville, F - 91580 Tremblay-en-France, Tél : +33 149637165, courriel :
Marches.st@tremblayenfrance.fr Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://tremblay-en-france.fr Adresse du profil d'acheteur :
https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp I.2) Procédure conjointe I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET II.1) Etendue du marché II.1.1) Intitulé : Marché de fourniture de pièces détachées et/ou de réparation de matériels horticoles (hors garantie) pour la ville
Numéro de référence : AO23-03
II.1.2) Code CPV principal : 16800000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : Marché de fourniture de pièces détachées et/ou de réparation de matériels horticoles (hors garantie) pour la ville
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 124000 euros
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 1 : tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque AS-MOTOR
Lot n° : 1 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
16800000
16810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque AS-MOTOR
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Performance en matière de protection environnement / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 2 : tondeuses autoportées à moteur thermique ou électrique de la marque GIANNI-FERRARI
Lot n° : 2 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
16800000
16810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées à moteur thermique ou électrique de la marque GIANNI-FERRARI
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Performance en matière de protection environnement / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 3 : tondeuses autoportées ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HONDA
Lot n° : 3 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
16800000
16810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HONDA
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Performance en matière de protection environnement / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 4 : tondeuses autoportée ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HUSQVARNA
Lot n° : 4 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
16800000
16810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportée ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HUSQVARNA
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Performance en matière de protection environnement / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 5 : tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires, de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque JOHN DEERE
Lot n° : 5 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
16800000
16810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires, de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque JOHN DEERE
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Performance en matière de protection environnement / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 6 : tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires, de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque KUBOTA
Lot n° : 6 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
16800000
16810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires, de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque KUBOTA
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Performance en matière de protection environnement / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 7 : tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires de la marque LANBORGHINI
Lot n° : 7 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
16800000
16810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires de la marque LANBORGHINI
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Performance en matière de protection environnement / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 8 : tondeuses et de matériels horticoles à moteur électrique de la marque PELLENC
Lot n° : 8 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
16800000
16810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses et de matériels horticoles à moteur électrique de la marque PELLENC
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Performance en matière de protection environnement / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 9 : tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque STIHL
Lot n° : 9 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
16800000
16810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque STIHL
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Performance en matière de protection environnement / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 10 : 10 : tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique dont les marques ne sont pas cités dans les différents lots
Lot n° : 10 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
16800000
16810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires, de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique dont les marques ne sont pas cités dans les différents lots
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Performance en matière de protection environnement / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 11 : Fournitures de pièces détachées et/ou réparation de matériels horticoles sans moteur
Lot n° : 11 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
16800000
16810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de pièces détachées et/ou réparation de matériels horticoles sans moteur
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Performance en matière de protection environnement / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 12 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de remorques de transport
Lot n° : 12 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
16800000
16810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de remorques de transport
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Performance en matière de protection environnement / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires SECTION IV : PROCEDURE IV.1) Description IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique IV.1.6) Enchère électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S063-187987 - Date de publication : 29 mars 2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 23031
Lot n° : 1
Intitulé : Lot N°1 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque AS-MOTOR
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution Le marché/lot n'a pas été attribué Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : M23031
Lot n° : 2
Intitulé : Lot N°2 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées à moteur thermique ou électrique de la marque GIANNI-FERRARI
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution Le marché/lot n'a pas été attribué Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : M23031
Lot n° : 3
Intitulé : Lot N°3 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HONDA
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
MATAGRIF SA, Clos du Moulin, F - 77165 Saint Soupplets, adresse internet :
https://www.matagrif.fr, code NUTS : FR102
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 32000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 32000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : M23031
Lot n° : 4
Intitulé : Lot N°4 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportée ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HUSQVARNA
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
MATAGRIF SA, Clos du Moulin, F - 77165 Saint Soupplets, adresse internet :
https://www.matagrif.fr, code NUTS : FR102
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 32000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 32000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : M23031
Lot n° : 5
Intitulé : Lot N°5 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires de la marque JOHN DEERE
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution Le marché/lot n'a pas été attribué Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : M23031
Lot n° : 6
Intitulé : Lot N°6 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires de la marque KUBOTA
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution Le marché/lot n'a pas été attribué Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : M23031
Lot n° : 7
Intitulé : Lot N°7 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires de la marque LANBORGHINI
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution Le marché/lot n'a pas été attribué Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : M23031
Lot n° : 8
Intitulé : Lot N°8 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses et de matériels horticoles à moteur électrique de la marque PELLENC
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
MATAGRIF SA, Clos du Moulin, F - 77165 Saint Soupplets, adresse internet :
https://www.matagrif.fr, code NUTS : FR102
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 20000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 20000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : M23031
Lot n° : 9
Intitulé : Lot N°9 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque STIHL
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 juillet 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
MATAGRIF SA, Clos du Moulin, F - 77165 Saint Soupplets, adresse internet :
https://www.matagrif.fr, code NUTS : FR102
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 40000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 40000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : M23031
Lot n° : 10
Intitulé : Lot N°10 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tracteurs agricoles ou horticoles ainsi que leurs équipements et accessoires dont les marques ne sont pas cités dans les différents lots
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution Le marché/lot n'a pas été attribué Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : M23031
Lot n° : 11
Intitulé : Lot N°11 : Fournitures de pièces détachées et/ou réparation de matériels horticoles sans moteur
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution Le marché/lot n'a pas été attribué Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : M23031
Lot n° : 12
Intitulé : Lot N°12 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de remorques de transport
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution Le marché/lot n'a pas été attribué Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.3) Informations complémentaires : Lot N°3 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HONDA, pour un montant annuel HT sans minimum et avec un maximum fixé à 8.000 euro(s)
Lot N°4 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportée ou de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque HUSQVARNA, pour un montant annuel HT sans minimum et avec un maximum fixé à 8.000 euro(s)
Lot N°8 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses et de matériels horticoles à moteur électrique de la marque PELLENC, pour un montant annuel HT sans minimum et avec un maximum fixé à 5.000 euro(s)
Lot N°9 : Fourniture de pièces détachées et/ou réparation de tondeuses autoportées et de matériels horticoles à moteur thermique ou électrique de la marque STIHL, pour un montant annuel HT sans minimum et avec un maximum fixé à 10.000 euro(s)
VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris), F - 93100 Tremblay-en-France, Tél : +33 149202000, courriel :
Greffe.ta-montreuil@juradm.fr, adresse internet :
http://montreuil.tribunal-administratif.fr VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation VI.4.3) Introduction de recours VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 juillet 2023