Identification de l'organisme qui passe le marché : SCIC HLM AB Habitat - 203 rue Michel Carré 95872 Bezons cedex - SIRET : 80756713600021 - NAF 6820A représenté par son Directeur
Général
Objet du marché : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la maintenance de gros outillages horticoles, la fourniture d'outillages forges et taillanderie pour AB Habitat.
Prestations sur BPU : Le marché public est conclu selon les prix unitaires portés sur les bordereaux de prix , appliqués aux quantités réellement commandées par AB Habitat, exécutées par le titulaire et acceptées par AB Habitat selon les modalités décrites au Cahier des clauses particulières.
Prestations sur catalogue : Dans le cadre du présent marché public, AB Habitat peut également passer commande dans l'ensemble du catalogue du titulaire, des matériels relevant exclusivement des catégories de fournitures prévues au marché public.
Pour information, le montant prévisionnel des commandes est de 30 000 Euros H.T. par an. Ce montant est uniquement indicatif, en aucun cas AB Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant.
MONTANT ANNUEL DES COMMANDES :
• sans minimum annuel tant en valeur qu'en quantité
• montant maximum annuel des commandes : 50 000 Euros H.T. par an
Le montant maximum annuel de commandes a été déterminé afin de pouvoir prendre en compte d'éventuels besoins imprévisibles à la date de lancement de la consultation.
Critères d'attributions retenus : Prix de l'offre 55%
Moyens mis en oeuvre et organisation 15%
Délais 15%
Qualité du matériel 15%
Type de procédure : La consultation est lancée selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique.
Attribution du marché : Lot unique
Date d'attribution : 12 mars 2026
Montant du marché ou niveau des offres : Montant :
-
minimum : sans montant minimum annuel, tant en valeur qu’en quantité,
-
maximum : 50 000,00 € H.T. par an.
Titulaire du marché : JCD MOTOCULTURE
140 avenue du Général Leclerc
95480 PIERRELAYE
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : 11 jours
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 19/03/2026
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 19/03/2026
