1.1 Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Acquisition de vaisselle et matériels non jetables pour les besoins courants la ville de Soisy-sous-Montmorency
Description: Acquisition de vaisselle et matériels non jetables pour les besoins courants la ville de Soisy-sous-Montmorency. Accord cadre multi attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 75 000 euros HT. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année.
Identifiant de la procédure: 5f1df5b7-dd0e-4647-9618-91edf9f02a72
Avis précédent: aacacab2-1941-4f54-b502-8c394a762aee-01
Identifiant interne: AOO-VAISSELLE NON JETABLE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221200 Vaisselle de table
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221100 Ustensiles de cuisine
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Code postal: 95230
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de vaisselle et matériels non jetables pour les besoins courants la ville de Soisy-sous-Montmorency
Description: Acquisition de vaisselle et matériels non jetables pour les besoins courants la ville de Soisy-sous-Montmorency. Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum annuel de 75 000 euros HT. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année.
Identifiant interne: AOO-VAISSELLE NON JETABLE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221200 Vaisselle de table
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221100 Ustensiles de cuisine
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Le délai de livraison
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 75 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 75 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MR NET
Offre:
Identifiant de l'offre: pli 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 000 Euro
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M26006
Titre: M26006- ACQUISITION DE VAISSELLE ET MATERIELS NON JETABLES POUR LES BESOINS COURANTS DE LA VILLE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/03/2026
Date de conclusion du marché: 12/03/2026
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Lauréat:
Nom officiel: SOGEMAT SERVICE
Offre:
Identifiant de l'offre: PLI 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M26006-2
Date de conclusion du marché: 12/03/2026
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Lauréat:
Nom officiel: HENRI JULIEN
Offre:
Identifiant de l'offre: PLI 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M26006-3
Date de conclusion du marché: 12/03/2026
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Numéro d'enregistrement: 21950598900018
Adresse postale: 2 avenue du général de Gaulle
Ville: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 134052030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: MR NET
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 37798160000029
Ville: Beaumont sur Oise
Code postal: 95260
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: SOGEMAT SERVICE
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 45258390900042
Ville: Etampes
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel: HENRI JULIEN
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 35820088900014
Ville: BETHUNE
Code postal: 62401
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8ce3849f-393c-40a6-b3f7-f1116c7e890b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 12/03/2026 15:50 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
