Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public d'Etat
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Organisation consulaire
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Acquisition et livraison des premiers équipements pédagogiques spécifiques et tenues professionnelles destinés aux apprentis et collaborateurs des campus du CFA de la CMA Normandie.
Numéro de référence :
2021-28-08
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Fournitures des premiers équipements et tenues professionnelles des apprentis et collaborateurs des filières farine (boulangerie, pâtisserie), viande (boucherie, charcuterie), fleuristerie, esthétique, coiffure, soins à la personne (prothèse dentaire, optique) préparation pharmacie, mécanique autos, motos, agricole, espaces verts
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
607 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière farine - tous campus.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution : CAEN, COUTANCES, DIEPPE, ROUEN, LE HAVRE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de premiers équipements des apprentis de la filière farine soit la boulangerie, la pâtisserie, pour les cinq campus du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix de la prestation / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière viande/poisson - tous campus.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution : CAEN, COUTANCES, DIEPPE, ROUEN, LE HAVRE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de premiers équipements des apprentis de la filière viande/poisson, soit la charcuterie, la boucherie, la poissonnerie, pour les cinq campus du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière fleuristerie - campus seinomarins.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution : DIEPPE, ROUEN, LE HAVRE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de premiers équipements des apprentis de la filière fleuristerie, pour les trois campus seinomarins du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix de la prestation / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière coiffure - tous campus.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution : CAEN, COUTANCE, DIEPPE, ROUEN, LE HAVRE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de premiers équipements des apprentis de la filière coiffure pour les cinq campus du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix de la prestation / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière esthétique - campus IFORM.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution : COUTANCES
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de premiers équipements des apprentis de la filière esthétique pour le campus IFORM à Coutance du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière mécanique, carrosserie - campus IFORM - CIFAC.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution : COUTANCE, CAEN
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de premiers équipements des apprentis de la filière mécanique, carrosserie, soit mécanique autos, motos, agricole et espaces verts pour le campus IFORM à Coutance et du CIFAC à Caen du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière optique - campus CIFAC.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : CAEN
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de premiers équipements des apprentis de la filière optique, soit le BTS Opticien lunetier pour le campus CIFAC à Caen du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière pharmacie (préparateur) - campus CIFAC.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : CAEN
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de premiers équipements des apprentis de la filière pharmacie soit le BP Préparateur en pharmacie pour le campus CIFAC à Caen du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur tchnique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière prothèse dentaire - campus CIFAC.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : CAEN
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de premiers équipements des apprentis de la filière prothésiste dentaire soit le BTM Prothésiste dentaire pour le campus CIFAC à Caen du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Tenues vestimentaires toute filière - campus CIFAC.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
Code CPV principal : 18110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : CAEN
II.2.4) Description des prestations : Fournitures des tenues des apprentis et collaborateurs de toute filière professionnelle dispensée au campus CIFAC à Caen du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Tenues vestimentaires toute filière - campus IFORM.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
Code CPV principal : 18110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12|
Lieu principal d'exécution : COUTANCES
II.2.4) Description des prestations : Fournitures des tenues des apprentis et collaborateurs de toute filière professionnelle dispensée au campus IFORM à Coutance du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Tenues vestimentaires toute filière - campus Simone Veil.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
Code CPV principal : 18110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution : ROUEN
II.2.4) Description des prestations : Fournitures des tenues des apprentis et collaborateurs de toute filière professionnelle dispensée au campus Simone VEIL à ROUEN du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Tenues vestimentaires toute filière - campus Eugénie BRAZIER.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
Code CPV principal : 18110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution : DIEPPE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures des tenues des apprentis et collaborateurs de toute filière professionnelle dispensée au campus Eugénie Brazier à Rouxmesnil Bouteille 76 du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Tenues vestimentaires toute filière - campus Le Havre.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39300000.
Code CPV principal : 18110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution : LE HAVRE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures des tenues des apprentis et collaborateurs de toute filière professionnelle dispensée au campus Le Havre au Havre du centre de formation d'apprentis de la CMA Normandie pour les deux prochaines années.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60%
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2021/S112-291339
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2021-26-08
Lot nº :
1
Intitulé :
Equipement - Filière farine - tous campus
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
17 Aout 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DEGLON,
Numéro national d'identification : 77563652500039,
ZI DE FELET
63300
THIERS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
170 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
2
Intitulé :
Equipement - Filière viande/poissons - tous campus
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
17 Aout 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DEGLON,
Numéro national d'identification : 77563652500039,
ZI DE FELET
63000
THIERS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
170 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
3
Intitulé :
Equipement - Filière fleuristerie - campus seinomarins
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Aout 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUROLAM,
Numéro national d'identification : 32909522800055,
RUE ADRIEN LEGAY BP 29
69306
THIERS CEDEX
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
20 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
4
Intitulé :
Equipement - Filière coiffure - tous campus
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
17 Aout 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
HAIR AGENCY,
Numéro national d'identification : 49522271300010,
10 rue Jacques Offenbach
72000
LE MANS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
180 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
05
Intitulé :
Equipement - Filière esthétique - campus IFORM
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Aout 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BEAUTE ET PARFUMS,
Numéro national d'identification : 41040745600038,
350 avenue de Londres Parc d'activités
83870
SIGNES
Code NUTS : FRD1,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
20 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
06
Intitulé :
Equipement - Filière mécanique, carrosserie - campus IFORM - CIFAC
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
07
Intitulé :
Equipement - Filière optique - campus CIFAC
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
08
Intitulé :
Equipement - Filière pharmacie - campus CIFAC
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
09
Intitulé :
Equipement - Filière prothèse dentaire - campus CIFAC
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
10
Intitulé :
Tenues vestimentaires toute filière - campus CIFAC
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
01 Septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
A PROTECT,
Numéro national d'identification : 53797189700039,
ZA OBJECTIFS SUD 50 BLD PAUL BOUCHEROT
14123
IFS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
31 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
11
Intitulé :
Tenues vestimentaires toute filière - campus IFORM
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Aout 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CENTER PRO,
28, rue des Boissières
50200
COUTANCES
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
31 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
12
Intitulé :
Tenues vestimentaires toute filière - campus S. VEIL
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
17 Aout 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SRVP,
Numéro national d'identification : 34783169500015,
34 rue de la République
76000
ROUEN
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
13
Intitulé :
Tenues vestimentaires toute filière - campus E. BRAZIER
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
17 Aout 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SRVP,
Numéro national d'identification : 34783169500015,
34, rue de la République
76000
ROUEN
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2021-28-08
Lot nº :
14
Intitulé :
Tenues vestimentaires toute filière - campus Le Havre
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Juillet 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
COTY MP,
Numéro national d'identification : 81062103700011,
30 rue docteur Piasceki
76600
LE HAVRE
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen,
3- 5, rue Arthur Leduc - BP 25086,
14050,
CAEN CEDEX 4,
Courriel :
greffe.ta-caen@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents litiges relatifs aux marchés publics - DIRRECTE PAYS DE LOIRE,
22, mail Pablo Picasso BP 24209,
44042,
NANTES CEDEX 1,
Téléphone : (+33) 2 53 46 79 83,
Courriel :
paysdl.ccirca@directe.gouv.fr
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 Septembre 2021
