1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Pont de l Arche
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour la la Ville de Pont de l'Arche, 19 Rue Maurice Delamare 27340 PONT DE L'ARCHE, VALAE, Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur.
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure: ff296360-6704-448b-a900-2ff7b044b31b
Avis précédent: 1f387f90-ff6c-4fa4-8b2c-ab1d20a69a2e-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 375 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Description: épicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Boissons - Circuit Traditionnel
Description: boissons alcoolisées, eau, soda, boissons non alcoolisées
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Description: Produits Surgelés
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Description: Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de b½uf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de porc - charcuterie
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Description: découpes poulet, dinde, lapin, canard
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15119100 Viande de lapin
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Description: Viande cuite sous vide
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15130000 Produits à base de viande
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Description: Légumes et fruits frais, légumes et fruits transformés
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Description: Poissons et crustacés
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Description: salades préparées, terrine, sandwich ...
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim
Description: Epicerie Bio et EGAlim
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim
Description: Produits Surgelés Bio et EGAlim
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim
Description: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 39 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Identifiant interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de b½uf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim
Description: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim
Identifiant interne: 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim
Description: Volaille Fraîche Bio et EGAlim
Identifiant interne: 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Identifiant interne: 24
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de b½uf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Court
Description: Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Court
Identifiant interne: 25
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Court
Description: Volaille Fraîche - Circuit Court
Identifiant interne: 26
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Description: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Identifiant interne: 27
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 375 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 45 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CERCLE VERT
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132370
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 1 - CERCLE VERT
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO SOMAIN
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132370
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 1 - PRO A PRO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO SOMAIN
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132371
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 2 - PRO A PRO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 70 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132372
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 3 - RESEAU KRILL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID NORD NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132372
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 3 - PASSIONFROID
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 36 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132373
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 4 - FRANCE FRAIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID NORD NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132373
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 4 - PASSIONFROID
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 7 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132374
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 5 - RESEAU KRILL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: SOCOPA
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132374
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 5 - SOCOPA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 18 500 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132375
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 6 - RESEAU KRILL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: BERNARD
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132375
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 6 - BERNARD
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 9 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132376
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 7 - SDA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132376
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 7 - FRANCE FRAIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132377
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 8 - ESPRI RESTAURATION
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 50 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOUDRY
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132378
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 9 - SOUDRY
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: TERREAZUR NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132378
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 9 - TERREAZUR
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERREAZUR NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132379
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 10 - TERREAZUR
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID NORD NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132380
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 11 - PASSIONFROID
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132380
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 11 - FRANCE FRAIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 25 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CERCLE VERT
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132381
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 15 - CERCLE VERT
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: BIOCOOP CNE SEC/ULF
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132381
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 15 - BIOCOOP
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 15 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID NORD NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132382
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 16 - PASSIONFROID
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132382
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 16 - FRANCE FRAIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 39 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132383
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 17 - FRANCE FRAIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID NORD NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132383
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 17 - PASSIONFROID
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCOPA
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132384
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 18 - SOCOPA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132384
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 18 - RESEAU KRILL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 500 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132385
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 19 - RESEAU KRILL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: GROSDOIT
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132385
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 19 - GROSDOIT
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132386
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 20 - SDA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: GROSDOIT
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132386
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 20 - GROSDOIT
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0018
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROSDOIT
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132387
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 24 - GROSDOIT
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: SOCOPA
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132387
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 24 - SOCOPA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROSDOIT
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132388
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 25 - GROSDOIT
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
Lauréat:
Nom officiel: SOCOPA
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132388
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 25 - SOCOPA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 12 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132389
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 26 - SDA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0021
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOUDRY
Offre:
Identifiant de l'offre: 1132390
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 27 - SOUDRY
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Pont de l Arche
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 20
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Pont de l Arche
Numéro d'enregistrement: 21270469600013
Adresse postale: 19 Rue Maurice Delamare
Ville: PONT DE L ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: +33 243408775
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif Rouen 76000
Numéro d'enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flauvert
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: PRO A PRO SOMAIN
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 38500623400376
Ville: SOMAIN
Code postal: 59490
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel: CERCLE VERT
Taille de l'opérateur économique: Moyenne
Numéro d'enregistrement: 38243272200033
Ville: BEAUMONT SUR OISE
Code postal: 95260
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0012
8.1 ORG-0005
Nom officiel: RESEAU KRILL - GS Pavilly
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 45133107800068
Ville: PAVILLY
Code postal: 76570
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0015 LOT-0016
8.1 ORG-0006
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID NORD NORMANDIE
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 55204499201483
Ville: LOMME
Code postal: 59462
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003 LOT-0004 LOT-0011 LOT-0013 LOT-0014
8.1 ORG-0007
Nom officiel: BERNARD
Taille de l'opérateur économique: Moyenne
Numéro d'enregistrement: 86950022300019
Ville: LOCMINE
Code postal: 56501
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0008
Nom officiel: TERREAZUR NORMANDIE
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 55204499202846
Ville: MAROMME
Code postal: 76150
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009 LOT-0010
8.1 ORG-0009
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Taille de l'opérateur économique: Moyenne
Numéro d'enregistrement: 062260009800086
Ville: ANCENIS
Code postal: 44154
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007 LOT-0017 LOT-0020
8.1 ORG-0010
Nom officiel: FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 32077461500027
Ville: CRIQUEBEUF SUR SEINE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004 LOT-0007 LOT-0011 LOT-0013 LOT-0014
8.1 ORG-0011
Nom officiel: GROSDOIT
Taille de l'opérateur économique: Moyenne
Numéro d'enregistrement: 508216686
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016 LOT-0017 LOT-0018 LOT-0019
8.1 ORG-0012
Nom officiel: SOCOPA
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 50851378500123
Ville: LE NEUBOURG
Code postal: 27110
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005 LOT-0015 LOT-0018 LOT-0019
8.1 ORG-0013
Nom officiel: BIOCOOP CNE SEC/ULF
Taille de l'opérateur économique: Moyenne
Numéro d'enregistrement: 44236533400048
Ville: NOVES
Code postal: 13550
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1 ORG-0014
Nom officiel: SOUDRY
Taille de l'opérateur économique: Micro
Numéro d'enregistrement: 35101982300209
Ville: THIETREVILLE
Code postal: 76540
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009 LOT-0021
8.1 ORG-0015
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 34339778200016
Ville: ROEZE SUR SARTHE
Code postal: 72210
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5128c57c-73c8-4bda-98f4-494d604c2ac1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 05/02/2026 09:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
