Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
GAESS Manche et Calvados,
Rés. A. de Groucy - 10 rue de Bastogne ,
Point(s) de contact :
accueil@le-gaess.com,
50190,
Periers,
Téléphone : (+33) 2 33 76 35 00,
Courriel :
accueil@le-gaess.com ,
Fax : (+33) 2 33 76 36 00,
Code NUTS : FRD12
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Entité adjudicatrice
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Médico social
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de boissons et denrées alimentaires
Numéro de référence :
2022-05
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Achat de boissons, de charcuterie, d'épicerie, de produits laitiers, de produits frais et surgelés par les établissements adhérents au gaess.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
1 549 777 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Boissons.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Boissons
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Planning et conditions de livraison / Pondération : 10
2. Résultats des tests et étude des fiches techniques / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Charcuterie.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pâtés, merrines...
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Planning et conditions de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Condiments.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Bouillons, huiles, vinaigres, sel, poivres...
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Planning et conditions de livraison / Pondération : 10
2. Résultats des tests et étude des fiches techniques / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Conserves.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Légumes, coulis, poissons, plats cuisinés...
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Résultats des tests et étude des fiches techniques / Pondération : 50
2. Planning et conditions de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Epicerie sèche.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Légumes secs, pâtes, purées, riz, semoule...
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Résultats des tests et étude des fiches techniques / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Petit déjeuner.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Biscottes, café, chocolat, confiture, miel, infusions, thé, sucre...
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Planning et conditions de livraison / Pondération : 10
2. Résultats des tests et étude des fiches techniques / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Base dessert.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Compotes, crèmes dessert, entremets, fruits au naturel et au sirop, purée de fruits...
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Planning et conditions de livraison / Pondération : 10
2. Résultats des tests et étude des fiches techniques / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Plats préparés surgelés.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Feuilletés, croque monsieur, hachis, lasagnes...
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Planning et conditions de livraison / Pondération : 10
2. Résultats des tests et étude des fiches techniques / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pâtisseries surgelées.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Croissant, pain au chocolat, pain au raisins, fond de tarte...
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Planning et conditions de livraison / Pondération : 10
2. Résultats des tests et étude des fiches techniques / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Volaille Fraîche.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Poulet, canette, volaille...
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Planning et conditions de livraison / Pondération : 10
2. Résultats des tests et étude des fiches techniques / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2019/S236-578194
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2022-05
Lot nº :
1
Intitulé :
BOISSONS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
01 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO - ETABLISSEMENT BLIN,
Rue Jean Baptiste Godin
35590
SAINT GILLES
Code NUTS : FRD12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
291 681
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2022-05
Lot nº :
2
Intitulé :
CHARCUTERIE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
01 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS DIS FRAIS,
ZI Le Mesnil - Rue de l Avenir
50500
SAINT HILAIRE PETITVILLE
Code NUTS : FRD12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
287 828
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2022-05
Lot nº :
3
Intitulé :
CONDIMENTS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
01 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO - ETABLISSEMENT BLIN,
Rue Jean Baptiste Godin
35590
SAINT GILLES
Code NUTS : FRD12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
90 072
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2022-05
Lot nº :
4
Intitulé :
CONSERVES
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
01 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO - ETABLISSEMENT BLIN,
Rue Jean Baptiste Godin
35590
SAINT GILLES
Code NUTS : FRD12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
120 765
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2022-05
Lot nº :
5
Intitulé :
EPICERIE SECHE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
01 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
POMONA EPISAVEURS,
4 rue Jacqueline Auriol
35136
ST JACQUES DE LA LANDE
Code NUTS : FRD12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
70 910
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2022-05
Lot nº :
6
Intitulé :
PETIT DEJEUNER
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
01 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
POMONA EPISAVEURS,
4 rue Jacqueline Auriol
35136
ST JACQUES DE LA LANDE
Code NUTS : FRD12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
347 099
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2022-05
Lot nº :
7
Intitulé :
BASE DESSERT
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
01 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO - ETABLISSEMENT BLIN,
Rue Jean Baptiste Godin
35590
SAINT GILLES
Code NUTS : FRD12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
182 260
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2022-05
Lot nº :
8
Intitulé :
PLATS PREPARES SURGELES
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
01 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
POMONA PASSION FROID,
ZAC Object'Ifs Sud - 240 rue Antoine Becquerel
14123
IFS
Code NUTS : FRD12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
42 740
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2022-05
Lot nº :
9
Intitulé :
PATISSERIES SURGELEES
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
01 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SYSCO FRANCE SAS,
Service Marchés Publics - CS 30041
76201
DIEPPE
Code NUTS : FRD12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
51 259
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2022-05
Lot nº :
10
Intitulé :
VOLAILLE FRAICHE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
01 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL R. NOUET ET FILS,
4 route du Manoir
50750
LA MANCELLIERE SUR VIRE
Code NUTS : FRD12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
262 596
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif,
3, Rue Arthur le Duc,
14000,
CAEN,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 Mai 2023