61200 ARGENTAN
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€ Marché > 90 000 €
Date de publication : 06/02/2023
90470000 - Services de curage des égouts
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)
I.1) | Nom et adresses |
Nom officiel: Communauté de communes Argentan Intercom Adresse postale: Maison des Entreprises et des Territoires - 12, Route de Sées , 61205 ARGENTAN Cedex Code NUTS: FRD13 Point(s) de contact: Frédéric LEVEILLE (Président) Téléphone : +33 233364000 Courriel : cabinet@argentan.fr Adresse(s) internet Adresse principale: http://www.argentan-intercom.fr Adresse du profil d'acheteur: https://cc-argentan-intercom.e-marchespublics.com/ | |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur: |
Autorité régionale ou locale | |
I.5) | Activité principale: |
Services généraux des administrations publiques |
II.1) | Etendue du marché |
II.1.1 | Intitulé: Marché de services pour la réalisation d'opérations de curage, d'inspections télévisées, de réparation et de maintenance des réseaux d'eaux pluviales sur le territoire d'Argentan Intercom |
II.1.2 | Code CPV principal: 90470000 - Services de curage des égouts |
II.1.3 | Type de marché: Services |
II.1.4 | Description succincte: Marché de services pour la réalisation d'opérations de curage, d'inspections télévisées, de réparation et de maintenance des réseaux d'eaux pluviales sur le territoire d'Argentan Intercom |
II.1.6 | Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: oui |
II.1.7 | Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur: 658.000,00 Monnaie: EUR |
II.2) | Description |
II.2.1 | Intitulé: Hydrocurage préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales sur la commune d'Argentan Lot nº:1 |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90470000 - Services de curage des égouts |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FRD13 Lieu principal d'exécution: Maison des Entreprises et des Territoires - 12, Route de Sées 61205 ARGENTAN cedex |
II.2.4 | Description des prestations: Hydrocurage préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales, prestations de nettoyage de 2 séparateurs à hydrocarbures ainsi que des inspections télévisées normalisées des réseaux, regards et branchements d'eaux pluviales (existants ou neufs) sur la commune d'Argentan. Ce lot comprend également des opérations de dératisation des réseaux d'eaux pluviales. |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description |
II.2.1 | Intitulé: Réparation et maintenance des ouvrages des réseaux d'eaux pluviales sur la commune d'Argentan Lot nº:2 |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90470000 - Services de curage des égouts |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FRD13 Lieu principal d'exécution: Maison des Entreprises et des Territoires - 12, Route de Sées 61205 ARGENTAN cedex |
II.2.4 | Description des prestations: Réparation et maintenance des ouvrages des réseaux d'eaux pluviales (regards, bouches d'engouffrement, avaloirs, grilles.) sur la commune d'Argentan. |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description |
II.2.1 | Intitulé: Hydrocurage préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales sur les communes du secteur "Ouest" de la communauté de communes Argentan Intercom Lot nº:3 |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90470000 - Services de curage des égouts |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FRD13 Lieu principal d'exécution: Maison des Entreprises et des Territoires - 12, Route de Sées 61205 ARGENTAN cedex |
II.2.4 | Description des prestations: Hydrocurage préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales, prestations de nettoyage de 1 séparateur à hydrocarbures ainsi que des inspections télévisées normalisées des réseaux, regards et branchements d'eaux pluviales (existants ou neufs) sur les communes du secteur dit « Ouest ». Ce lot comprend également des opérations de dératisation des réseaux d'eaux pluviales. |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description |
II.2.1 | Intitulé: Réparation et maintenance des ouvrages des réseaux d'eaux pluviales sur les communes du secteur "Ouest" de la communauté de communes Argentan Intercom Lot nº:4 |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90470000 - Services de curage des égouts |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FRD13 Lieu principal d'exécution: Maison des Entreprises et des Territoires - 12, Route de Sées 61205 ARGENTAN cedex |
II.2.4 | Description des prestations: Réparation et maintenance des ouvrages des réseaux d'eaux pluviales (regards, bouches d'engouffrement, avaloirs, grilles.) sur les communes du secteur dit « Ouest ». |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description |
II.2.1 | Intitulé: Hydrocurage préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales sur les communes du secteur "Est" de la communauté de communes Argentan Intercom Lot nº:5 |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90470000 - Services de curage des égouts |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FRD13 Lieu principal d'exécution: Maison des Entreprises et des Territoires - 12, Route de Sées 61205 ARGENTAN cedex |
II.2.4 | Description des prestations: Hydrocurage préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales, prestations de nettoyage de 1 séparateur à hydrocarbures ainsi que des inspections télévisées normalisées des réseaux, regards et branchements d'eaux pluviales (existants ou neufs) sur les communes du secteur dit « Est ». Ce lot comprend également des opérations de dératisation des réseaux d'eaux pluviales. |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description |
II.2.1 | Intitulé: Réparation et maintenance des ouvrages des réseaux d'eaux pluviales sur les communes du secteur "Est" de la communauté de communes Argentan Intercom. Lot nº:6 |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90470000 - Services de curage des égouts |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FRD13 Lieu principal d'exécution: Maison des Entreprises et des Territoires - 12, Route de Sées 61205 ARGENTAN cedex |
II.2.4 | Description des prestations: Réparation et maintenance des ouvrages des réseaux d'eaux pluviales (regards, bouches d'engouffrement, avaloirs, grilles.) sur les communes du secteur dit « Est ». |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
IV.1) | Description |
IV.1.1 | Type de procédure Procédure ouverte. |
IV.1.3 | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre |
IV.1.8 | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP): Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: Oui |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.1 | Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S204-580206 |
Lot nº: | 1 Intitulé: Hydrocurage préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales sur la commune d'Argentan |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché : 31/01/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non. |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel : SARL VISSERIAS Code Identification National : 47998140900036 Adresse postale: Le Bourg , 61150 ECOUCHE LES VALLEES +33 233671631 visserias@aeos-environnement.fr Le titulaire est une PME : Oui. |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 29.000,00 Monnaie: EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance Non |
Lot nº: | 2 Intitulé: Réparation et maintenance des ouvrages des réseaux d'eaux pluviales sur la commune d'Argentan |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché : 27/01/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non. |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel : SARL JRB MACONNERIE Code Identification National : 89190171200010 Adresse postale: 27 Rue Charles d'Houay , 61210 RI +33 630818589 gourmaudjrb@gmail.com Le titulaire est une PME : Oui. |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 41.000,00 Monnaie: EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance Non |
Lot nº: | 3 Intitulé: Hydrocurage préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales sur les communes du secteur "Ouest" de la communauté de communes Argentan Intercom |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché : 31/01/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non. |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel : SARL VISSERIAS Code Identification National : 47998140900036 Adresse postale: Le Bourg , 61150 ECOUCHE LES VALLEES +33 233671631 visserias@aeos-environnement.fr Le titulaire est une PME : Oui. |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 16.000,00 Monnaie: EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance Non |
Lot nº: | 4 Intitulé: Réparation et maintenance des ouvrages des réseaux d'eaux pluviales sur les communes du secteur "Ouest" de la communauté de communes Argentan Intercom |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché : 27/01/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non. |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel : SARL JRB MACONNERIE Code Identification National : 89190171200010 Adresse postale: 27 Rue Charles d'Houay , 61210 RI +33 630818589 gourmaudjrb@gmail.com Le titulaire est une PME : Oui. |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 31.250,00 Monnaie: EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance Non |
Lot nº: | 5 Intitulé: Hydrocurage préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales sur les communes du secteur "Est" de la communauté de communes Argentan Intercom |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché : 31/01/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non. |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel : SARL VISSERIAS Code Identification National : 47998140900036 Adresse postale: Le Bourg , 61150 ECOUCHE LES VALLEES +33 233671631 visserias@aeos-environnement.fr Le titulaire est une PME : Oui. |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 16.000,00 Monnaie: EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance Non |
Lot nº: | 6 Intitulé: Réparation et maintenance des ouvrages des réseaux d'eaux pluviales sur les communes du secteur "Est" de la communauté de communes Argentan Intercom. |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché : 27/01/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non. |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel : SARL JRB MACONNERIE Code Identification National : 89190171200010 Adresse postale: 27 Rue Charles d'Houay , 61210 RI +33 630818589 gourmaudjrb@gmail.com Le titulaire est une PME : Oui. |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 31.250,00 Monnaie: EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance Non |
VI.3) | Informations complémentaires: |
Date de signature du marché : 24 janvier 2023. Modalités de consultation du marché signé : le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande de consultation doit être adressée par écrit à M. le Président, service de la commande publique, Place du Docteur Couinaud, BP 60203, 61201 Argentan Cedex, commande.publique@argentan-intercom.fr. | |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Caen Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc , 14050 CAEN Cedex 4 Téléphone : +33 231707272 Fax : +33 231524217 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr |
VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Tribunal administratif de Caen Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc , 14050 CAEN Cedex 4 Téléphone : +33 231707272 Fax : +33 231524217 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr |
VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Caen Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc , 14050 CAEN Cedex 4 Téléphone : +33 231707272 Fax : +33 231524217 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: |
01/02/2023 |
Construction d'une centrale photovoltaïque au sol et locaux techniques sur l'ancien site d'enfouissement de déchets de Colonard-Corubert (61)
Date limite de dépôt :
11/06/2025 à 14h00
Accompagnement et réalisation d'un Plan Intercommunal de Sauvegarde et de deux Plans Communaux de Sauvegarde
Date limite de dépôt :
04/06/2025 à 12h00
Prestations de services traiteurs
Date limite de dépôt :
25/06/2025 à 12h00
Sélection d'un projet pour la réalisation d'environ 11 logements individuels à Honfleur (14), sous la forme d'un Contrat de Promotion Immobilière (CPI)
Date limite de dépôt :
10/06/2025 à 16h00
ACCORD-CADRE MAINTENANCE DES POSTES HTDE L'UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE, DU CROUS NROMANDIE ET DU GIP CYCERON
Date limite de dépôt :
13/06/2025 à 12h00
Prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Chambre de Commerce et d'Industrie Portes de Normandie.
Date limite de dépôt :
16/06/2025 à 12h00
Enlèvement, tri et traitement des déchets issus de dépôts sauvages sur l'espace public de la Communauté Urbaine de Caen la mer
Date limite de dépôt :
10/06/2025 à 12h00
Réalisation des missions géotechniques préalables à la poursuite de l'urbanisation de la ZAC des Pépinières Beaulieu à Caen
Date limite de dépôt :
10/06/2025 à 12h00
Mission de coordination en matière de SPS de niveaux 2 répondant aux besoins d'Eure Normandie Numérique sur les opérations de construction du réseau Très Haut Débit
Date limite de dépôt :
16/06/2025 à 23h55
RN 814 - Échangeur des Pépinières - Travaux paysagers
Date limite de dépôt :
28/05/2025 à 12h00