Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
EPA HELEN KELLER,
49 rue Saint Just BP9049 ,
Point(s) de contact : Mr Lepelletier responsable,
76072,
Le Havre cedex,
Téléphone : (+33) 2 35 48 82 19,
Courriel :
g.lepelletier@epahk.fr,
Code NUTS : FRD2
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : accueil et accompagnement d'usagers en situation de handicap
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : transport d'enfants en situation de handicap 2020-2021
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
transport d'enfants en situation de handicap 2020-2021
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
348 196 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : tournée 1 IEM externe.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 2 IEM externe 2 fauteuils roulants manuels.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 3 IEM externe 2 fauteuils roulants manuels, 1 fauteuil roulant électrique.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 4 CROP externes.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 5 CROP externes.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 6 IME interne.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 7 IME interne.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 8 IME externe.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 9 IEM externe 1 fauteuil roulant manuel, 2 fauteuils roulants électriques.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 10 IME externe.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 11 IME externe.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 12 IME externe, 1 seul passager (autiste).
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 13 IME interne.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 14 IME interne.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 15 CROP externe.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 16 IEM externe.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 17 IEM externe 1 fauteuil roulant manuel.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : tournée 18 CROP externe.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S020-000000
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
1
Intitulé :
tournée IEM externes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
IRIS,
696 LE MAURAY
76680
SAINT MARTINS OSMONVILLE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
23 981
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
2
Intitulé :
tournée IEM externes 2 fauteuils roulants manuels
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
IRIS,
696 LE MAURAY
76680
SAINT MARTIN OSMONVILLE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 087
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
3
Intitulé :
tournée IEM externes 2 fauteuils roulants manuels, 1 fauteuil roulant électrique
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
IRIS,
696 LE MAURAY
76680
SAINT MARTIN OSMONVILLE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 544
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
4
Intitulé :
tournée CROP externes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ADIATE EVOLUTION,
122 AVENUE HENRI GINOUX
92120
MONTROUGE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
19 082
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
5
Intitulé :
tournée CROP externes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MARC TRANSPORT 76,
12 RUE PORET DE BLOSSEVILLE
76400
SAINTE HELENE BONDEVILLE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 862
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
6
Intitulé :
tournée IME internes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SCA RADIO TAXI,
37 RUE JULES LECESNE
76600
LE HAVRE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
3 909
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
7
Intitulé :
tournée IME internes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ADIATE EVOLUTION,
122 AVENUE HENRI GINOUX
92120
MONTROUGE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
3 612
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
8
Intitulé :
tournée IME externes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ADIATE EVOLUTION,
122 RUE HENRI GINOUX
92120
MONTROUGE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
19 740
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
9
Intitulé :
tournée IEM externes 1 fauteuil roulant manuel, 2 fauteuils roulants électriques
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
IRIS,
696 LE MAURAY
76680
SAINT MARTIN OSMONVILLE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
32 380
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
10
Intitulé :
tournée IME externes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
IRIS,
696 LE MAURAY
76680
SAINT MARTIN OSMONVILLE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
29 254
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
11
Intitulé :
tournée IME externes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ADIATE EVOLUTION,
122 AVENUE HENRI GINOUX
92120
MONTROUGE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
18 060
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
12
Intitulé :
tournée IME externes 1 seul passager (autiste)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AADSP TRANSPORT - ALLO TRANSPORT,
5 RUE PETIT ALBI
95800
CERGY
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
23 730
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
13
Intitulé :
tournée IME internes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ADIATE EVOLUTIONS,
122 AVENUE HENRI GINOUX
92120
MONTROUGE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
10 121
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
14
Intitulé :
tournée IME internes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ADIATE EVOLUTION,
122 AVENUE HENRI GINOUX
92120
MONTROUGE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
6 450
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
15
Intitulé :
tournée CROP externes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AADSP TRANSPORT - ALLO TRANSPORT,
5 RUE PETIT ALBI
95800
CERGY
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
24 563
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
16
Intitulé :
tournée IEM externes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
IRIS,
696 LE MAURAY
76680
SAINT MARTIN OSMONVILLE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
17 347
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
17
Intitulé :
tournée IEM externes 1 fauteuil roulant manuel
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
IRIS,
696 LE MAURAY
76680
SAINT MARTIN OSMONVILLE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
21 016
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/2021
Lot nº :
18
Intitulé :
tournée CROP externes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
05 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SCA RADIO TAXI,
37 RUE JULES LECESNE
76600
LE HAVRE
Code NUTS : FRD2,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
18 454
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal adminsitratif,
53 avenue Gustave Flaubert,
76005,
rouen cedex,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 Aout 2020