Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
EPA HELEN KELLER,
49 RUE SAINT JUST ,
Point(s) de contact : service achats,
76620,
LE HAVRE,
Téléphone : (+33) 2 35 48 82 19,
Courriel :
m.bulot@epahk.fr,
Code NUTS : FRD
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : ACCOMPAGNEMENT D'USAGERS EN SITUATION DE HANDICAP
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP 2023-2024
Numéro de référence :
2023-2024
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 60120000
Descripteur supplémentaire : MA09
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
592 370 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT IEM 1 - IEM externes (dont 1 fauteuil roulant manuel).
Lot nº : IEM 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IEM 2 - IEM externes (dont 2 fauteuils roulants manuels).
Lot nº : IEM 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IEM 3 - IEM externes.
Lot nº : IEM 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IEM 4 - IEM externes (dont 2 fauteuils roulants manuels et 2 fauteuils roulants électriques).
Lot nº : IEM 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IEM 5 - IEM externes (dont 1 fauteuil roulant manuel).
Lot nº : IEM 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IEM 6 - IEM externes (dont 1 fauteuil roulant manuel et 1 fauteuil roulant électrique).
Lot nº : IEM 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT CROP 1 - CROP externes.
Lot nº : CROP 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT CROP 2 - CROP externes.
Lot nº : CROP 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT CROP 3 - CROP externes.
Lot nº : CROP 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT CROP 4 - CROP externes.
Lot nº : CROP 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT CROP 5 - CROP externes.
Lot nº : CROP 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IME 1 - IME externe (tournée d'1 seul enfant atteint d'autisme).
Lot nº : IME 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IME 2 - IME internes.
Lot nº : IME 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IME 3 - IME externes (dont 1 enfant atteint d'autisme).
Lot nº : IME 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IME 4 - IME externes (dont 1 enfant interne).
Lot nº : IME 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IME 5 - IME externes (dont 2 enfants internes et 2 enfants atteints d'autisme).
Lot nº : IME 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IME 7 - IME internes.
Lot nº : IME 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IME 9 - IME externes (dont 1 enfant atteint d'autisme).
Lot nº : IME 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IME 10 - IME externes TSA Sofia (enfants atteints d'autisme).
Lot nº : IME 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT IME 11 - IME externes (dont 5 enfants atteints d'autisme).
Lot nº : IME 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :MA09.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65
Prix :
1. Prix / Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S111-347618
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
1
Intitulé :
IEM 1
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
54 089
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
2
Intitulé :
IEM 2
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
37 418
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
3
Intitulé :
IEM 3
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
31 426
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
4
Intitulé :
IEM 4
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
42 999
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
5
Intitulé :
IEM 5
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
27 495
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
6
Intitulé :
IEM 6
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
28 567
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
7
Intitulé :
CROP 1
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
39 570
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
8
Intitulé :
CROP 2
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
33 968
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
9
Intitulé :
CROP 3
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 018
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
10
Intitulé :
CROP 4
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
22 593
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
11
Intitulé :
CROP 5
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
14 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
22 598
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
12
Intitulé :
IME 1
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS SEINE EURE TRANSPORT HANDICAP,
Numéro national d'identification : 91913280300017,
7B RUE JEANNE D ARC
76000
ROUEN
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
24 079
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
13
Intitulé :
IME 2
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
14 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
22 539
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
14
Intitulé :
IME 3
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JENA MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
34 731
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
15
Intitulé :
IME 4
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
37 348
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
16
Intitulé :
IME 5
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
24 172
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
17
Intitulé :
IME 7
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SCA RADIO TAXI,
Numéro national d'identification : 42392807600037,
37 RUE JULES LECESNE
76600
LE HAVRE
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
7 936
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
18
Intitulé :
IME 9
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
23 701
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
19
Intitulé :
IME 10
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
28 639
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023-2024
Lot nº :
20
Intitulé :
IME 11
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Aout 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JL INTERNATIONAL,
Numéro national d'identification : 41887253700075,
1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET
77240
VERT SAINT DENIS
Code NUTS : FRD,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
23 483
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF,
53 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT,
76005,
ROUEN,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 Aout 2023
