1.1 Acheteur
Nom officiel: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Activité de l'entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations de nettoyage du matériel roulant Yélo Mobilités
Description: Prestations de nettoyage des bus et bus standards et minibus ; Prestations de nettoyage des véhicules légers et utilitaires ; Prestations diverses, à la demande sur bordereau de prix.
Identifiant de la procédure: b0f797de-56a0-4c21-96b9-9d6a4a1ad79b
Avis précédent: e07d2092-4641-4dec-b584-34525c5f3aef-01
Identifiant interne: 2025-25
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: LAGORD et LA ROCHELLE
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 190 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de nettoyage du matériel roulant Yélo Mobilités
Description: - Prestations de nettoyage des bus et bus standards et minibus ; - Prestations de nettoyage des véhicules légers et utilitaires ; - Prestations diverses, à la demande sur bordereau de prix.
Identifiant interne: 2025-25
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: LAGORD et LA ROCHELLE
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/02/2026
Durée: 113 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement: tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 190 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 15 décembre 2025 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 30/09/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 5 fois par période de 12 mois. La décision de reconduire l'accord-cadre interviendra de manière tacite, sans que l'entité adjudicatrice n'ait à avertir le titulaire.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix noté au regard du DQE remis à l'appui de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: Qualité technique de l'offre
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 190 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 190 000 Euro
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SALLIOT PROPRETE SERVICES
Offre:
Identifiant de l'offre: 2025-25
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L'offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-25
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Organisation qui signe le contrat: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Numéro d'enregistrement: 93454387700013
Adresse postale: RUE DU MOULIN DE VENDOME
Ville: LAGORD
Code postal: 17140
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: +33 642758625
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement: 178 600 045 00011
Adresse postale: 28 RUE THEOPHRASTE RENAUDOT
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 05 49 60 79 19
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Numéro d'enregistrement: 934 543 877 00013
Adresse postale: Rue du moulin de Vendôme
Ville: LAGORD
Code postal: 17140
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel: SALLIOT PROPRETE SERVICES
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 52207934200039
Ville: LAGORD
Code postal: 17230
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8e42a7ab-0eff-481e-839f-c1712f8b8d31 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 24/04/2026 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
