1.1 Acheteur
Nom officiel: SIRTOM de la Région de Brive
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Traitement des déchets issus des déchèteries du SIRTOM de la région de Brive- Années 2025-2028
Description: Traitement des déchets issus des 18 déchèteries du SIRTOM de la région de Brive- Années 2025-2028
Identifiant de la procédure: 8b6526b4-5e5b-4178-b916-dcde43e70715
Avis précédent: df98f127-f1b3-4295-aa32-9594aaf33f01-01
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: 1 - Traitement des déchets Tout-venant - encombrants
Description: Traitement des déchets Tout-venant - encombrants
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations : 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: 2 - Traitement des Cartons
Description: Traitement des Cartons
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix de reprise : 70%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: 3 - Traitement des Ferrailles et métaux, batteries de véhicules
Description: Traitement des Ferrailles et métaux, batteries de véhicules
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix de reprise : 70%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: 4 - Traitement de l'Amiante
Description: Traitement de l'Amiante
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations : 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: 5 - Traitement des Déchets Diffus Spécifiques (hors REP)
Description: Traitement des Déchets Diffus Spécifiques (hors REP)
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations : 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: 6 - Traitement des Bouteilles de gaz vides et extincteurs
Description: Traitement des Bouteilles de gaz vides et extincteurs
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations : 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: 7 - Traitement des des Inertes (gravats) - Zone A
Description: Traitement des des Inertes (gravats) - Zone A
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations : 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: 8 - Traitement des Inertes (gravats) - Zone B
Description: Traitement des Inertes (gravats) - Zone B
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations : 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: 9 - Traitement des Inertes (gravats) - Zone C
Description: Traitement des Inertes (gravats) - Zone C
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations : 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: 10 - Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone A
Description: Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone A
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations : 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: 11 - Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone B
Description: Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone B
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations : 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: 12 - Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone C
Description: Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone C
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations : 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: 13 - Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone D
Description: Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone D
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations : 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique : 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Critères figurant sur les documents de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 11 763 075,32 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 13 290 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6 120 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE PAPREC
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046413_271287
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 8 203 680 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 1
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 318 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046414_72599
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 42 000 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 2
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIRMET
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046415_373796
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 674 140 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 3.1
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
Lauréat:
Nom officiel: SORECFER
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046415_926690
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 445 584 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 3.2
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
Lauréat:
Nom officiel: CFM INDUSTRIE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046415_927180
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 105 000 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 3.3
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 88 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VMBTP
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046416_49070
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 20 045 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 4
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 803 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LAMBERTY
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046417_587427
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 404 195,82 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 5
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 44 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ONCIDIS ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046418_768791
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 43 044 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 6
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 64 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS CEDRIC LASCAUX
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046419_318127
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 39 562,5 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 7
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 381 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE PAPREC
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046413_271287
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 63 300 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 8
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 118 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE PAPREC
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046413_271287
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 113 940 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 9
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 740 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PONTY COMPOST ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046422_924876
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 440 990 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 10
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 803 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE PAPREC
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046413_271287
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 337 600 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 11
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 344 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE PAPREC
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046413_271287
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 447 882 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 12
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 295 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PONTY COMPOST ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: 1049707_offre_1046422_924876
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 606 836 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-AC S-Trait Dech 25-28-Lot 13
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SIRTOM de la Région de Brive
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SIRTOM de la Région de Brive
Numéro d'enregistrement: 25190310000039
Adresse postale: CS 11019 - Avenue du 4 Juillet 1776
Ville: Brive cedex
Code postal: 19315
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Téléphone: +33 555176512
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de LIMOGES
Numéro d'enregistrement: 17870005000010
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement: 13002927500026
Ville: BORDEAUX Cedex
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel: GROUPE PAPREC
Numéro d'enregistrement: 51186732700039
Ville: Paris
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0011 LOT-0012
8.1 ORG-0005
Nom officiel: VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN
Numéro d'enregistrement: 55980442200025
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel: SIRMET
Numéro d'enregistrement: 43238332100069
Ville: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0009
Nom officiel: VMBTP
Numéro d'enregistrement: 53123495300010
Ville: Nespouls
Code postal: 19600
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0010
Nom officiel: LAMBERTY
Numéro d'enregistrement: 77805828900035
Ville: VERNEUIL SUR VIENNE
Code postal: 87430
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0011
Nom officiel: ONCIDIS ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement: 83216793600018
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0012
Nom officiel: SAS CEDRIC LASCAUX
Numéro d'enregistrement: 44877049500035
Ville: Lubersac
Code postal: 19210
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1 ORG-0013
Nom officiel: PONTY COMPOST ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement: 49523420500013
Ville: MONCEAUX-SUR-DORDOGNE
Code postal: 19400
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010 LOT-0013
8.1 ORG-0014
Nom officiel: SORECFER
Numéro d'enregistrement: 42356998700021
Ville: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0015
Nom officiel: CFM INDUSTRIE
Numéro d'enregistrement: 38501171300018
Ville: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e93a064a-b438-4cfd-aee0-254bd3771736 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/01/2025 12:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
