Attribution: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE

Description: Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE

Identifiant de la procédure: 0f51e45f-6149-44b6-845a-39a00916a349

Avis précédent: f35d08f3-dac4-457b-b966-91f44b4b0674-01

Identifiant interne: 2024/18

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34113200 Véhicules tout terrain

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34131000 Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34136100 Fourgonnettes

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34136200 Fourgons tôlés

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34134200 Camions à benne basculante

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 700 000 Euro

Valeur maximale de l'accord-cadre: 840 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Lot 1 : Véhicule légers de tourisme neufs de segment A, B, C et ludospaces

Description: Véhicule légers de tourisme neufs de segment A, B, C et ludospaces

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

Options:

Description des options: Conformément à la clause de réexamen de l'accord-cadre principal et aux conditions spécifiques définies dans un marché subséquent

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix (DQE - Moyenne par type de véhicules dans chaque catégorie)

Description: Critère divisé en trois sous-critères : Montant non remisé, Différence entre montant base et remisé, montant remisé.

Valeur fixe (total): 50

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Critère divisé en trois sous-critères : Distance du point de livraison (par rapport à la Crouzille) - * sont prises en compte les livraisons sur site franco de port, Distance du centre d'entretien (par rapport à la Crouzille), Conditions du SAV

Valeur fixe (total): 45

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère environnemental

Description: Critère divisé en deux sous-critères : Emissions de CO2, Pourcentage de matériels recyclés ou réutilisés

Valeur fixe (total): 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours sur la procédure sont de un mois concernant la procédure de passation à compter de la publicité de l'avis d'attribution et de deux mois au fond à compter de la publicité de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admiinistratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal admiinistratif de Limoges

Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 : Véhicules légers de tourisme d'occasion de segment A, B, C et ludospaces

Description: Véhicules légers de tourisme d'occasion de segment A, B, C et ludospaces

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

Options:

Description des options: Conformément à la clause de réexamen de l'accord-cadre principal et aux conditions spécifiques définies dans un marché subséquent

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix (DQE - Moyenne des offres témoins par type de véhicules dans chaque catégorie)

Description: Critère divisé en trois sous-critères : Montant non remisé, Différence entre montant base et remisé, Montant remisé.

Valeur fixe (total): 45

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Valeur fixe (total): 50

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère environnemental

Description: Critère divisé en deux sous-critères : Emissions de CO2, Pourcentage de matériels recyclés ou réutilisés

Valeur fixe (total): 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admiinistratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal admiinistratif de Limoges

Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 : Véhicules utilitaires neufs et occasion à cabine avant de moins de 3.5 tonnes de 3 m3 à 20 m3

Description: Véhicules utilitaires neufs et occasion à cabine avant de moins de 3.5 tonnes de 3 m3 à 20 m3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34136100 Fourgonnettes

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34136200 Fourgons tôlés

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34134200 Camions à benne basculante

Options:

Description des options: Conformément à la clause de réexamen de l'accord-cadre principal et aux conditions spécifiques définies dans un marché subséquent

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix (DQE - Moyenne par type de véhicules dans chaque catégorie)

Description: Critère divisé en trois sous-critères : Montant non remisé, Différence entre montant base et remisé, montant remisé.

Valeur fixe (total): 50

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Valeur fixe (total): 45

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère environnemental

Description: Critère divisé en deux sous-critères : Emissions de CO2, Pourcentage de matériels recyclés ou réutilisés

Valeur fixe (total): 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admiinistratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal admiinistratif de Limoges

Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 : Véhicules tout-terrains/SUV neufs et occasion munis de deux ou quatre roues motrices

Description: Véhicules tout-terrains/SUV neufs et occasion munis de deux ou quatre roues motrices

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34113200 Véhicules tout terrain

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34131000 Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)

Options:

Description des options: Conformément à la clause de réexamen de l'accord-cadre principal et aux conditions spécifiques définies dans un marché subséquent

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix (DQE - Moyenne par type de véhicules dans chaque catégorie)

Description: Critère divisé en trois sous-critères : Montant non remisé, Différence entre montant base et remisé, montant remisé.

Valeur fixe (total): 50

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Valeur fixe (total): 45

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère environnemental

Description: Critère divisé en deux sous-critères : Emissions de CO2, Pourcentage de matériels recyclés ou réutilisés

Valeur fixe (total): 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admiinistratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal admiinistratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 : Equipements, aménagements et flocages

Description: Equipements, aménagements et flocages

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Options:

Description des options: Conformément à la clause de réexamen de l'accord-cadre principal et aux conditions spécifiques définies dans un marché subséquent

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix (DQE)

Description: Critère divisé en trois sous-critères : Montant non remisé, Différence entre montant base et remisé, montant remisé.

Valeur fixe (total): 50

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Le critère est divisé en trois sous-critères : Délais de livraison/installation, durée de garantie des équipements, Distance du centre de livraison/installation

Valeur fixe (total): 50

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal admiinistratif de Limoges

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal admiinistratif de Limoges

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 840 Euro

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 840 Euro

Valeur approximative des accords-cadres: 840 Euro

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Chef de file du soumissionnaire: Societe Debard Automobile

Nom officiel: Faurie Auto Haute-Vienne

Offre:

Identifiant de l'offre: 2024 / 18 ( Debard Auto )

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 24,86 Euro

L'offre a été classée: oui

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2024/18/1-1

Date de conclusion du marché: 21/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

Lauréat:

Chef de file du soumissionnaire: Societe Debard Automobile

Nom officiel: Faurie Auto Haute-Vienne

Offre:

Identifiant de l'offre: 2024 / 18 (Faurie Automobile)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2024/18/1-2

Date de conclusion du marché: 21/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l'accord-cadre: 840 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Chef de file du soumissionnaire: Societe Debard Automobile

Nom officiel: Faurie Auto Haute-Vienne

Offre:

Identifiant de l'offre: 2024 / 18 (Debard Automobile)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 19 978,39 Euro

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2024 /18/2-1

Date de conclusion du marché: 21/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

Lauréat:

Chef de file du soumissionnaire: Societe Debard Automobile

Nom officiel: Faurie Auto Haute-Vienne

Offre:

Identifiant de l'offre: 2024 / 18 (Faurie Auto)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 25 474,3 Euro

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2024/18/2-2

Date de conclusion du marché: 21/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 840 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Chef de file du soumissionnaire: Societe Debard Automobile

Nom officiel: Faurie Auto Haute-Vienne

Offre:

Identifiant de l'offre: 2024 / 18 ( Debard automobiles)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2024/18/3-1

Date de conclusion du marché: 21/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

Lauréat:

Chef de file du soumissionnaire: Societe Debard Automobile

Nom officiel: Faurie Auto Haute-Vienne

Offre:

Identifiant de l'offre: 2024 / 18 (Faurie Auto)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 32 773,76 Euro

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2024/18/3-2

Date de conclusion du marché: 21/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004

Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005

Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n'a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

Numéro d'enregistrement: 20006651200019

Adresse postale: 13 rue Gay Lussac

Ville: AMBAZAC

Code postal: 87240

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Adresse électronique: marchespublics@elan87.fr

Téléphone: +33 555560484

Adresse internet: https://www.elan87.fr/

Profil de l'acheteur: https://elan87.centreofficielles.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal admiinistratif de Limoges

Numéro d'enregistrement: 178 700 050 00010

Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD

Ville: Limoges

Code postal: 87000

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Societe Debard Automobile

Numéro d'enregistrement: 407 957 687 00111

Adresse postale: 1 Route Du Got

Ville: Couzeix

Code postal: 87270

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Chef de groupe

Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel: Faurie Auto Haute-Vienne

Numéro d'enregistrement: 758 500 375 00095

Adresse postale: 79 Avenue Louis Armand - CS 11323

Ville: Limoges

Code postal: 87058

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 1763383f-edbd-494a-b04d-2e8153ab9a6c - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 16/01/2025 18:30 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Acquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la communauté de communes elan limousin avenir nature

France: Voitures particulièresAcquisition, entretien, aménagement et équipement de véhicules légers, utilitaires et tout-terrains neufs et d'occasion inférieurs à 3,5 tonnes à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

6. Résultats

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005

6.1.4 Informations statistiques

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

8.1 ORG-0004

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

11.2 Informations relatives à la publication

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