1.1 Acheteur
Nom officiel: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Acquisition, entretien, aménagements et équipements de matériels (tracteur et matériel afférent, micro tracteur et matériel afférent, matériel autoporté, matériel électroportatif, quad) à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Description: Acquisition, entretien, aménagements et équipements de matériels (tracteur et matériel afférent, micro tracteur et matériel afférent, matériel autoporté, matériel électroportatif, quad) à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Identifiant de la procédure: 42744231-34af-404e-8291-fc6d08156868
Avis précédent: 634e1d0c-abb8-4a9e-8892-ed44d5dbb977-01
Identifiant interne: 2025/05
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16700000 Tracteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42650000 Outils à main pneumatiques ou à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42123000 Compresseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Saint-Sylvestre
Code postal: 87240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 430 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Tracteur et accessoires afférents
Description: Tracteur et accessoires afférents
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16700000 Tracteurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix du tracteur
Description: Prix non remisé (5 pts), Différence entre prix base et prix remisé (10 pts), Prix remisé (15 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Nom: Moyenne des prix des accessoires
Description: Montant moyen non remisé (5pts), Différence moyenne entre montant base et remisé (7,5 pts), Montant total remisé (7,5 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délais de livraison (15 pts), Conditions de SAV et de garantie (15 pts), Qualité technique des matériels (20 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Micro tracteur et matériel afférent
Description: Micro tracteur et matériel afférent
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16700000 Tracteurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix du micro-tracteur
Description: Prix non remisé (5 pts), Différence entre prix base et remisé (10 pts), Prix remisé (15 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Nom: Moyenne des prix des accessoires
Description: Prix moyen non remisé (5 pts), Différence moyenne entre prix base et remisé (7,5 pts), Prix moyen remisé (7,5 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délais de livraison (15 pts), Conditions de SAV et de Garantie (15 pts), Qualité technique des matériels (20 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Matériel porté et autoporté
Description: Matériel porté et autoporté
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42650000 Outils à main pneumatiques ou à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Moyenne des prix
Description: Montant total non remisé (10 pts), Différence moyenne entre montant base et remisé (10 pts), Montant total remisé (20 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délais de livraison (20 pts), conditions de SAV et garantie (10 pts), Qualité technique des matériels (20 pts), Complétude de l'offre (10 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Matériel électroportatif
Description: Matériel électroportatif
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Moyenne des prix
Description: Montant total non remisé (10 pts), Différence moyenne entre montant base et remisé (10 pts), Montant total remisé (20 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délais de livraison (20 pts), Conditions de SAV et garantie (10 pts), Qualité technique des matériels (20 pts), Complétude de l'offre (10 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délais de livraison (20 pts), conditions de SAV et garantie (10 pts), Qualité technique des matériels (20 pts), Complétude de l'offre (10 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Quad, Buggy, SSV
Description: Quad, Buggy, SSV
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34113300 Quatre-quatre
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Moyenne des prix
Description: Montant total non remisé (10 pts), Différence moyenne entre montant base et remisé (15 pts), Montant total remisé (20 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délais de livraison (10 pts), Conditions de SAV et garantie (10 pts), Qualité technique des matériels (20 pts), Complétude de l'offre (10 pts)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Emissions de CO2
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Limoges
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 430 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 150 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL RICARD ET FILS
Offre:
Identifiant de l'offre: 2025/05-offre8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 150 000 Euro
L'offre a été classée: non
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/05-1
Date de conclusion du marché: 06/08/2025
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 430 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MOULINJEUNE
Offre:
Identifiant de l'offre: 2025/05-offre7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 160 000 Euro
L'offre a été classée: non
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/05-2
Date de conclusion du marché: 06/08/2025
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 80 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MOULINJEUNE
Offre:
Identifiant de l'offre: 2025/05-offre7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 80 000 Euro
L'offre a été classée: non
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/05-3
Date de conclusion du marché: 06/08/2025
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 20 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS QUINCAILLERIE ANGLES
Offre:
Identifiant de l'offre: 2025/05-Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 20 000 Euro
L'offre a été classée: non
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025/05-4
Date de conclusion du marché: 06/08/2025
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Numéro d'enregistrement: 20006651200019
Adresse postale: 13 rue Gay Lussac
Ville: Ambazac
Code postal: 87240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: +33 555560484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement: 178 700 050 00010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Ville: limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: SARL RICARD ET FILS
Taille de l'opérateur économique: Moyenne
Numéro d'enregistrement: 431 953 389 000 19
Ville: LA SOUTERRAINE
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: MOULINJEUNE
Taille de l'opérateur économique: Moyenne
Numéro d'enregistrement: 309 932 580 00017
Ville: FEYTIAT
Code postal: 87220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0003
8.1 ORG-0005
Nom officiel: SAS QUINCAILLERIE ANGLES
Taille de l'opérateur économique: Moyenne
Numéro d'enregistrement: 433 830 015 00015
Ville: RODEZ
Code postal: 12033
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 67e1868c-ffde-451c-a9f1-fccf64f7ef0f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/08/2025 11:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
