Attribution: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Acquisition, entretien, de véhicules d'occasion du segment A, B, C, D, Break. Ludospaces et SUV deux (2) roues motrices à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE

Description: Le présent marché a pour l'objet l'achat de véhicules d'occasion tel que décrit dans l'intitulé.

Identifiant de la procédure: a04733a9-b404-4051-86ff-0bed69079ac6

Identifiant interne: 2025 / 23

Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Marché non alloti en raison de la relance du lot n°2 de l'accord cadre initial Intitulé du lot unique : Acquisition, entretien, de véhicules d'occasion du segment A, B, C, D, Break. Ludospaces et SUV deux (2) roues motrices à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE

Description: Se référer à l'intitulé du lot

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Illimité

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Description: (Montant moyen de l'offre la plus basse / Montant moyen de l'offre examinée) x nb de points de la pondération / 20 Points (Pourcentage de remise moyen de l'offre examinée / Pourcentage de remise moyen le plus haut de l'ensemble des offres) x nb de points de la pondération / 20 points (Montant moyen de l'offre la plus basse / Montant moyen de l'offre examinée) x nb de points de la pondération / 20 Points

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Nom: Distance du point de livraison des véhicules

Description: (Distance la plus courte / Distance de l'offre examinée) x nb de pts de la pondération / 5 Points (Distance la plus courte / Distance de l'offre examinée) x nb de pts de la pondération / 15 Points (Durée de la garantie de l'offre examinée / Durée de garantie la plus élevée de l'ensemble des offres) x nb de points de la pondération / 15 Points

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 35

Critère:

Type: Qualité

Nom: Emissions de CO2

Description: (Volume d'émission moyen le plus faible parmi les offres examinée / Volume d'émission moyen de l'offre examinée) x nb de pts de la pondération

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges

Informations relatives aux délais de recours: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé avant la signature du contrat devant le tribunal administratif compétent. 2. Référé contractuel (article L.551-13 du Code de justice administrative) : Conformément à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative, ce recours peut être exercé jusqu'au trente et un (31) -ème jour après la signature du contrat et publication d'un avis d'attribution du marché public à défaut le délai de recours est de six mois sous réserve de l'application de l'article L.551-14 du même code et que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans les délais précités de ladite procédure. 3. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges

Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 150 000 Euro

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: Debard Automobiles

Offre:

Identifiant de l'offre: offre_1158601

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025 / 23

Date de conclusion du marché: 17/03/2026

Organisation qui signe le marché: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

Numéro d'enregistrement: 20006651200019

Adresse postale: 13 rue Gay Lussac

Ville: Ambazac

Code postal: 87240

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Adresse électronique: marchespublics@elan87.fr

Téléphone: +33 555560484

Adresse internet: https://www.elan87.fr/

Profil de l'acheteur: https://elan87.centreofficielles.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Limoges

Numéro d'enregistrement: 178 700 050 00010

Adresse postale: 2 Cours Bugeaud

Ville: Limoges

Code postal: 87000

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Debard Automobiles

Taille de l'opérateur économique: Grande

Numéro d'enregistrement: 407 957 687 00111

Ville: Couzeix

Code postal: 87270

Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 7d981eb0-d65f-4a68-b014-e37155ac1071 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 07/04/2026 17:50 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Acquisition, entretien, de véhicules d'occasion du segment a, b, c, d, break. ludospaces et suv deux (2) roues motrices à l'usage des services de la communauté de communes elan limousin avenir nature

1.1 Acheteur

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

8.1 ORG-0000

Avis à proximité :

Centre Gériatrique dAmbazac

Mairie de Saint Junien

Commune de Saint Amand le Petit

Commune d'Eyjeaux

MAIRIE D'ISLE

Noalis - Mrc (marché)

Odhac 87

Mairie Saint Laurent Sur Gorre

Saint Junien Habitat Oph

Noalis - Mrc (marché)

Besoin d'aide

Vos bénéfices

Acquisition, entretien, de véhicules d'occasion du segment a, b, c, d, break. ludospaces et suv deux (2) roues motrices à l'usage des services de la communauté de communes elan limousin avenir nature

France: Véhicules à moteurAcquisition, entretien, de véhicules d'occasion du segment A, B, C, D, Break. Ludospaces et SUV deux (2) roues motrices à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

6. Résultats

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

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