J06 Avis d'attribution de marché Secteurs spéciaux standard Dir25
Département(s) de publication :
87
I. II. III. IV. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX
Directive 2014/25/UE
SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM ET ADRESSES
RRTHV,
Place des Charentes - BP 1047 ,
87050,
Limoges Cedex 2,
Téléphone : (+33) 5 55 10 31 00,
Courriel :
severine.machytta@rrthv.com ,
Fax : (+33) 5 55 10 31 00,
Code NUTS : FRI23
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Transports de voyageurs.
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : FOURNITURE DE 1 JUSQU'A 6 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORT EN COMMUN DE PETITE CAPACITE POUR LE COMPTE DE LA RRTHV
Numéro de référence :
2023-01-01-VE
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
FOURNITURE DE 1 JUSQU'A 6 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORT EN COMMUN DE PETITE CAPACITE POUR LE COMPTE DE LA RRTHV
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
408 000 euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
SECTION II : DESCRIPTION
OBJET : FOURNITURE DE 1 JUSQU'A 6 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORT EN COMMUN DE PETITE CAPACITE POUR LE COMPTE DE LA RRTHV
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : .
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|||
Lieu principal d'exécution : LIMOGES
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURE DE 1 JUSQU'A 6 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORT EN COMMUN DE PETITE CAPACITE POUR LE COMPTE DE LA RRTHV
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S007-016202
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2023-01-01-VE
Lot nº :
Intitulé :
FOURNITURE DE 1 A JUSQU'A 6 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORTS EN COMMUN DE PETITE CAPACITE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Février 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BACQUERYSSES SA,
2 Rue de Fieusal
CS 40016
33522
BRUGES CEDEX
Code NUTS : FRI12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
408 000
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
408 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1
V.2.8) Pays d'origine du produit ou du service
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Limoges,
2 Cours Bugeaud,
87000,
LIMOGES,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
07 Avril 2023
