Attribution: Régie Transports Poitevins - Vitalis

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Régie Transports Poitevins - Vitalis

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs

Description: l'exécution de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs à titre principal et de façon secondaire de quelques courses de lignes à vocation scolaire.

Identifiant de la procédure: 56b0c8ee-54b2-4a54-9028-01bd904831f6

Avis précédent: 2ba7ed60-57e4-4c6e-a0a9-e3a36f87c4c1-01

Identifiant interne: 25-0005S-AFF

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure: Le marché est passé selon une procédure formalisée conformément aux dispositions des articles L2124-1, R2124-1 et R2161-1 du Code de la Commande Publique. La forme de la procédure est un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 alinéa 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Lot 1 : Lignes : 20 - 29 - 31

Description: services de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs pour les lignes 20, 29 et 31

Identifiant interne: 25-0005S-AFF-01

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3 Durée estimée

Durée: 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Variante : L'âge des véhicules affectés au marché ne doit pas dépasser 12 ans

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: PRIX

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 55

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: Continuité du service Qualité de service Qualité du parc et de l'équipements du véhicule

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers -

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers -

Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 : Lignes : 21 - 22 - 32- -35

Description: services de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs pour les lignes 21, 22, 32 et 35.

Identifiant interne: 25-0005S-AFF-02

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3 Durée estimée

Durée: 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 17 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Variante : L'âge des véhicules affectés au marché ne doit pas dépasser 12 ans ;

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Sous-critère 1 : DQE 1 Plan de transport de base Sous-critère 2 : DQE 2 Clause de réexamen Sous-critère 3 : DQE 3 Clause de réexamen

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 55

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUR TECHNIQUE

Description: Continuité du service Qualité de service Qualité du parc et de l'équipements du véhicule

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers -

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers -

Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 : Lignes : 24 - 25 - 27 - 28

Description: services de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs pour les lignes 24 - 25 - 27 - 28

Identifiant interne: 25-0005S-AFF-03

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3 Durée estimée

Durée: 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 15 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Variante : L'âge des véhicules affectés au marché ne doit pas dépasser 12 ans

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Sous-critère 1 : DQE 1 Plan de transport de base Sous-critère 2 : DQE 2 Clause de réexamen Sous-critère 3 : DQE 3 Clause de réexamen

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 55

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Continuité du service Qualité de service Qualité du parc et de l'équipements du véhicule

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers -

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers -

Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 : Lignes : 30 et O

Description: services de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs pour les lignes 30 et O

Identifiant interne: 25-0005S-AFF-04

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3 Durée estimée

Durée: 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Variante : L'âge des véhicules affectés au marché ne doit pas dépasser 12 ans

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Sous-critère 1 : DQE 1 Plan de transport de base Sous-critère 2 : DQE 2 Clause de réexamen Sous-critère 3 : DQE 3 Clause de réexamen

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 55

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUT TECHNIQUE

Description: Continuité du service Qualité de service Qualité du parc et de l'équipements du véhicule

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers -

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers -

Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 ; Lignes 33 et 33 Express

Description: services de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs pour les lignes 33 et 33 Express

Identifiant interne: 25-0005S-AFF-05

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3 Durée estimée

Durée: 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 13 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Variantes : - Mise en place de car à haut niveau de service ; - L'âge des véhicules affectés au marché ne doit pas dépasser 12 ans.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Sous-critère 1 : DQE 1 Plan de transport de base Sous-critère 2 : DQE 2 Clause de réexamen Sous-critère 3 : DQE 3 Clause de réexamen

Critère:

Type: Qualité

Nom: VALEUT TECHNIQUE

Description: Continuité du service Qualité de service Qualité du parc et de l'équipements du véhicule

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers -

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers -

Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Lot 6 : Ligne 36

Description: services de lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs pour la ligne 36

Identifiant interne: 25-0005S-AFF-06

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.3 Durée estimée

Durée: 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Variante : - L'âge des véhicules affectés au marché ne doit pas dépasser 12 ans ;

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: PRIX

Description: Sous-critère 1 : DQE 1 Plan de transport de base Sous-critère 2 : DQE 2 Clause de réexamen Sous-critère 3 : DQE 3 Clause de réexamen

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Continuité du service Qualité de service Qualité du parc et de l'équipements du véhicule

Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)

Nombre critère d'attribution: 25

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers -

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers -

Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 7 455 321 Euro

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: TRANSDEV POITOU-CHARENTES

Offre:

Identifiant de l'offre: 1062400_offre_1064113_715971

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 9 321 845 Euro

L'offre a été classée: oui

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 25-0005S01-AFF

Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs Lot 1 : Lignes : 20 - 29 - 31

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025

Date de conclusion du marché: 02/04/2025

Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: LES RAPIDES DU POITOU

Offre:

Identifiant de l'offre: 1062400_offre_1064114_651841

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 15 790 189 Euro

L'offre a été classée: oui

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 25-0005S02-AFF

Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs Lot 2 : Lignes : 21 - 22 - 32- -35

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025

Date de conclusion du marché: 02/04/2025

Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: LES RAPIDES DU POITOU

Offre:

Identifiant de l'offre: 1062400_offre_1064115_651841

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 15 405 432 Euro

L'offre a été classée: oui

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 25-0005S03-AFF

Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs Lot 3 : Lignes : 24 - 25 - 27 - 28

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025

Date de conclusion du marché: 02/04/2025

Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: LES RAPIDES DU POITOU

Offre:

Identifiant de l'offre: 062400_offre_1064116_651841

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 2 601 286 Euro

L'offre a été classée: oui

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 25-0005S04-AFF

Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs Lot 4 : Lignes : 30 et O

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025

Date de conclusion du marché: 02/04/2025

Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: LES RAPIDES DU POITOU

Offre:

Identifiant de l'offre: 062400_offre_1064117_651841

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 10 577 520 Euro

L'offre a été classée: oui

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 25-0005S05-AFF

Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs Lot 5 : Lignes 33 et 33 Express

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025

Date de conclusion du marché: 02/04/2025

Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: LES RAPIDES DU POITOU

Offre:

Identifiant de l'offre: 1062400_offre_1064118_651841

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 5 320 356 Euro

L'offre a été classée: oui

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 25-0005S06-AFF

Titre: Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs Lot 6 : Ligne 36

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/04/2025

Date de conclusion du marché: 02/04/2025

Organisation qui signe le marché: Régie Transports Poitevins - Vitalis

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Régie Transports Poitevins - Vitalis

Numéro d'enregistrement: 45065514700012

Adresse postale: 9 Avenue de Northampton - CS 80372

Ville: POITIERS Cedex

Code postal: 86009

Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)

Pays: France

Adresse électronique: marchespublics@vitalis-rtp.fr

Téléphone: 0549447700

Adresse internet: https://www.vitalis-poitiers.fr

Profil de l'acheteur: http://www.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers

Numéro d'enregistrement: 178600 45 00011

Adresse postale: 15 rue de Blossac CS 80541

Ville: POITIERS

Code postal: 86020

Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr

Téléphone: 0549607919

Adresse internet: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers

Numéro d'enregistrement: 178 600 045 00011

Adresse postale: 15, rue de Blossac CS 80541

Ville: POITIERS

Code postal: 86020

Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr

Téléphone: 0549607919

Adresse internet: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel: TRANSDEV POITOU-CHARENTES

Numéro d'enregistrement: 33934391500205

Adresse postale: 5 Rue Bernard Palissy Z.I. du Sanital

Ville: CHATELLERAULT

Code postal: 86100

Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel: LES RAPIDES DU POITOU

Numéro d'enregistrement: 31535018100022

Adresse postale: 20 rue de la Plaine

Ville: Poitiers

Code postal: 86000

Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 74644787-56ea-4138-bb03-cac2cb7878f9 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 07/04/2025 16:10 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs

France: Services de transport routier publicLignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.4 Informations générales

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

6. Résultats

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004

France: Services de transport routier public
Lignes régulières du réseau de transport public urbain et interurbain de voyageurs