I. II. III. IV. VI.
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus.
II.1.1) Intitulé : Prestations de Maintenance du parc roulant de la Régie des Transports Poitevins-Vitalis
Numéro de référence :
RTPA165S00
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
prestations de services liées à la maintenance préventive et curative du parc roulant de l'Acheteur.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2.1) Intitulé : Maintenance préventive et curative du parc roulant.
Lot nº : Lot 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|||
Lieu principal d'exécution : Poitiers
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et curative du parc roulant
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Démarche Environnementale et Sociale / Pondération : 10
2. valeur technique / Pondération : 35
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : aucune option n'a été demandée
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Maintenance préventive et curative des systèmes de climatisation et rafraichissement..
Lot nº : Lot 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|||
Lieu principal d'exécution : POITIERS
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et curative des systèmes de climatisation et rafraichissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Démarche Environnementale et Sociale / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : aucune option n'a été demandée
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Marché nº :
RTPA165S00
Lot nº :
1
Intitulé :
Maintenance préventive et curative du parc roulant
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
14 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 2
V.2.8) Pays d'origine du produit ou du service
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non
Marché nº :
RTPA165S00
Lot nº :
2
Intitulé :
Maintenance préventive et curative des systèmes de climatisation et rafraichissement.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
14 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 2
V.2.8) Pays d'origine du produit ou du service
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature de l'accord-cadre ;
- Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ;
- Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994)..
