1.1 Acheteur
Nom officiel: Logis Cévenols (OPH Alès)
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché d'assurances sociales pour le personnel de Logis Cévenols
Description: Logis Cévenols renouvelle au 1er janvier 2025 ses assurances sociales: COMPLEMENTAIRE SANTE (lot 1) et PREVOYANCE (lot 2) à destination de son personnel.
Identifiant de la procédure: e341af11-2fc9-4115-9bc4-eaeec682837d
Avis précédent: 990fb331-97b3-42c8-b7cb-85bc2cb2bb22-01
Identifiant interne: 2024.10.21
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 780 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Frais de santé
Description: Ce lot n° 1 concerne la complémentaire santé Frais de Santé pour le personnel de Logis Cévenols
Identifiant interne: 2024.10.21 /01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 560 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Ce critère prix est pondéré à 55%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Ce critère Valeur Technique est pondéré à 45%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Les critères et les sous-critères sont pondérés.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
Organisation qui signe le marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Prévoyance
Description: Ce lot n° 2 concerne la complémentaire Prévoyance pour le personnel de Logis Cévenols
Identifiant interne: 2024.10.21 /02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Ce critère prix est pondéré à 55%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Ce critère prix est pondéré à 45%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Les critères et les sous-critères sont pondérés.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
Organisation qui signe le marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 940 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMELLIS MUTUELLES
Offre:
Identifiant de l'offre: 77559776800016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 720 000 Euro
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024.10.21/01
Titre: Lot 1 - Complémentaire santé
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/11/2024
Date de conclusion du marché: 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COLLECTEAM
Offre:
Identifiant de l'offre: 42209281700028
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 220 000 Euro
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024.10.21/02
Titre: Prévoyance
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/11/2024
Date de conclusion du marché: 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement: 49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Ville: Alès
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Service Achats
Téléphone: +33 466784700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: AMELLIS MUTUELLES
Numéro d'enregistrement: 77559776800016
Ville: SAINT-CLAUDE
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (CH025)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: COLLECTEAM
Numéro d'enregistrement: 42209281700028
Ville: La-Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: bced9245-1fc6-4e1a-b902-267dfc95129d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/12/2024 11:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
