1.1 Acheteur
Nom officiel: Logis Cévenols (OPH Alès)
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien des robinetteries sanitaires sur tout le patrimoine de Logis Cévenols
Description: Le marché a pour objet le maintien en bon état de fonctionnement des équipements des logements en matière de robinetterie, équipements sanitaires, chauffe-bains électriques, toutes vannes de coupure d'eau, robinet de puisage dans les bâtiments du patrimoine de Logis Cévenols. Il comprend également l'ensemble des réglages et des dépannages nécessaires. Se reporter au CCT pour plus de détails.
Identifiant de la procédure: 1f60a4f8-819c-4254-90a0-d1c865c7716a
Avis précédent: 23bb7df5-628e-4211-9917-90e5e1d550db-01
Identifiant interne: 2025.02.13
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure: Le marché concerne l'entretien des robinetteries sanitaires pour tout le patrimoine. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire par bons de commande. Il n'est pas prévu de montant minimum. Il est prévu un montant maximum de 1 500 000 euros HT pour toute la durée du marché (4 ans).
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 500 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot unique: Entretien des robinetteries sanitaire sur tout le patrimoine
Description: Se référer aux documents de la consultation
Identifiant interne: 2025.02.13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des clauses de réexamen sont prévues au CCAP.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Ce critère prix est pondéré à 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Ce critère valeur technique est pondéré à 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Les critères et sous-critères techniques sont pondérés.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes -
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 500 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: P.C.S.B.
Offre:
Identifiant de l'offre: 2025.02.13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025.02.13
Date de conclusion du marché: 17/03/2025
Organisation qui signe le marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement: 49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Ville: Alès
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Service Achats
Téléphone: +33 466784700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 rue Feuchères
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: P.C.S.B.
Numéro d'enregistrement: 41367794900047
Adresse postale: 28 avenue Youri Gargarine
Ville: Alès
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 444301fd-10a7-46d7-b5ee-70811f7df86a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/03/2025 11:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
