1.1 Acheteur
Nom officiel: Logis Cévenols (OPH Alès)
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien des colonnes d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur tout le patrimoine de Logis Cévenols
Description: Entretien préventif des parties horizontales des colonnes d'eaux usées et eaux vannes et des regards pieds de chutes du patrimoine de Logis Cévenols jusqu'au collecteur communal. Interventions de dégorgements quelque soit l'obstruction des colonnes verticales et horizontales, sous 2 heures, 7 jours sur 7 et 24h / 24h. Travaux sur demande sur bordereaux de prix unitaires. Pour plus de détails, se référer au CCTP
Identifiant de la procédure: b51bb78d-e87e-4009-a7df-235c645ede2e
Avis précédent: 190b5958-5084-4e66-9a44-10e469a2a60b-01
Identifiant interne: 2025.02.01
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Le marché concerne l'entretien des colonnes d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales pour tout le patrimoine. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire par bons de commande. Il n'est pas prévu de montant minimum. Il est prévu un montant maximum de 225 000 euros HT pour la première période allant du 22 janvier 2025 au 30 juin 2027. Le marché peut être reconduit 2 fois 1 an (montant maximum de 150 000 euros HT par an). Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2029.
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires: Tout le patrimoine de Logis Cévenols est concerné.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 525 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot unique
Description: Entretien des colonnes d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur tout le patrimoine
Identifiant interne: 2025.02.01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 22/01/2026
Date de fin de durée: 30/06/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il est prévu un montant maximum de 225 000 euros HT pour la 1ère période allant du 22 janvier 2026 au 30 juin 2027
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Ce critère est pondéré à 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Ce critère est pondéré à 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: La méthode de notation est exprimée par des critères et des sous-critères techniques
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 525 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 225 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JC2A
Offre:
Identifiant de l'offre: 2025.02.01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025.02.01
Date de conclusion du marché: 19/01/2026
Organisation qui signe le marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement: 49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Ville: Alès
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Service Achats
Téléphone: +33 466784700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 49007564500013
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: JC2A
Taille de l'opérateur économique: Petite
Numéro d'enregistrement: 98389422100016
Ville: BAGARD
Code postal: 30140
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: aa2c5e5a-a1c3-49a1-a6f3-a8598432a2a9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 19/01/2026 10:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
