Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
CRMA Occitanie Pyrénées - Méditerranée,
59 ter chemin Verdale ,
31240,
Saint Jean,
Courriel :
achats@crma-occitanie.fr,
Code NUTS : FRJ23
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES PYRENEES ORIENTALES,
9 avenue Alfred Sauvy - Mas de la Garrigue,
66600,
Rivesaltes,
Courriel :
contact@cma66.fr,
Code nuts : FRJ15,
Adresse internet :
https://www.cma66.fr/ .
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Chambre consulaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Relance suite infructuosité des lots 2 / 3 / 6 / 7 / 8 et 9 FOURNITURE DE MATIERES D'OeUVRE POUR LE CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DES PYRENEES ORIENTALES
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Relance suite infructuosité des lots 2 / 3 / 6 / 7 / 8 et 9 FOURNITURE DE MATIERES D'OeUVRE POUR LE CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DES PYRENEES ORIENTALES
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
151 383 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Charcuterie.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Charcuterie
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Boyaux.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Boyaux
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Produits laitiers.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15550000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produits laitiers
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Ovoproduits.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Ovoproduits
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Oeufs frais.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Oeufs frais
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Levures.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15898000.
Code CPV principal : 15899000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Oeufs frais
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Farines.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Farines
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Epicerie sucrée.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Epicerie sucrée
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Epicerie salée.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Epicerie salée
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Chocolat.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Chocolat
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Boissons avec alcool.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Boissons avec alcool
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Ustensiles.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221100.
Code CPV principal : 39221180.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Ustensiles
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Produits surgelés.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produits surgelés
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 10
2. Gestion du SAV / Pondération : 20
3. Qualité des produits / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S104-250429
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Lot nº :
1
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GUASCH ET FILS,
RUE LATECOERE - ZI TORREMILA
66000
PERPIGNAN
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
13 189
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
3
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
METRO CASH CARRY FRANCE,
550 AVENUE DE MILAN - ZAC SAINT CHARLES
66000
PERPIGNAN
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
11 904
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
4
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
5
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ROUSSILLON OEUFS,
ROUTE DU SOLER - ELEVAGE AGRICOLE
66300
PONTEILLA
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 652
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
6
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
METRO CASH CARRY FRANCE,
550 AVENUE DE MILAN - ZAC SAINT CHARLES
66000
PERPIGANN
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
470
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
7
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
03 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MOULIN MAURY,
LA RIVIERE
81540
SOREZE
Code NUTS : FRJ27,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
13 993
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
8
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
9
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
METRO CASH CARRY FRANCE,
550 AVENUE DE MILAN - ZAC SAINT CHARLES
66000
PERPIGNAN
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
8 253
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
10
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
11
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
12
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
13
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse,
68 Rue Raymond IV,
31000,
Toulouse,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Bordeaux,
103 bis rue Belleville BP 952,
33063,
Bordeaux,
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
31 Aout 2020