II.2.4) Description des prestations : Fourniture de compteurs d'eau potable et têtes émettrices radio II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 50 Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S017-048115
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2023/01
Lot nº : Intitulé :
Fourniture de compteurs d'eau potable et têtes émettrices radio
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Brunata ZENNER SAS,
7 Rue Gustave Eiffel ZA du Châtenet
87410
Le Palais sur Vienne
Code NUTS : FRI23,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
400 000
EUR
ou
Offre la plus basse :/ Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse,
68 Rue Raymond IV,
31000,
TOULOUSE,
Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57,
Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
05 Mai 2023
Avis à proximité :
Cté de Communes Terres des Confluences
Diagnostic approfondi des ouvrages annexes au système d'endiguement de Moissac (82)
Date limite de dépôt :
06/06/2025 à 12h00
Cté de Communes Terres des Confluences
Prestation de restauration collective à destination des membres du groupement de commandes
Date limite de dépôt :
09/05/2025 à 12h00
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Appel à partenariat en vue de la mise en place d'une mutuelle communale pour la commune de Castelsarrasin
Date limite de dépôt :
30/05/2025 à 17h00
Commune de Castelsarrasin
Études techniques préalables à la réparation des ponts bow-strings de Castelsarrasin
Date limite de dépôt :
23/05/2025 à 12h00
Commune de Castelsarrasin
Relance des lots 1 / 2 / 3 / 7 et 8 de l'accord cadre à bons de commandes pour l'achat des fournitures pour le centre technique municipal de Castelsarrasin
Date limite de dépôt :
16/05/2025 à 12h00
AVEYRON HABITAT
INDIVIDUALISATION DES FRAIS DE CHAUFFAGE ET MISE EN OEUVRE DE COMPTEURS ET EAU FROIDE
Date limite de dépôt :
05/06/2025 à 00h00
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse
Centre pénitentiaire de Béziers - installation de barrières répulsives
Date limite de dépôt :
28/05/2025 à 11h30
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Conduite d'opération pour la réhabilitation et l'extension du groupe scolaire
Date limite de dépôt :
02/06/2025 à 12h00
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Cordes-Tolosannes - Rénovation de la salle des fêtes et aménagement des abords
Date limite de dépôt :
28/05/2025 à 12h00
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse
fourniture de pain pour 4 établissements pénitentiaires
