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Marche de fourniture et acheminement d'energie electrique

ATTRIBUTION

OPH Agglomération de Castres-Mazamet

Accéder au site acheteur

81104 Castres

Autre - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 13/11/2023

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 81

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

OPH Agglomération de Castres-Mazamet, 15 rue Amiral Galiber - CS 70263 , 81104, Castres, Téléphone : (+33) 5 63 62 61 11, Courriel : l.desena@oph-castres.fr, Code NUTS : FRJ27

Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.oph-castres.fr
Adresse du profil acheteur : https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_976886.html

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre type : Office Public de l'Habitat

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

logement et développement collectif

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : MARCHE DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ENERGIE ELECTRIQUE

Numéro de référence :

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 09310000
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché

Fournitures

II.1.4) Description succincte : Accord cadre multi attributaires de 4 ans contenant deux marchés subséquents de 2 ans en vue de la fourniture et de l'acheminement d'énergie électrique.

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : non

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 1 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : .
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 09310000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ27|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre multi-attributaires a marches subsequents d'energie Pour la fourniture et l'acheminement d'Électricite pour les sites de l'oph de la communaute d'agglomeration de castres mazamet
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 95
Prix :
1. Prix / Pondération : 5

II.2.11) Information sur les options

Options : oui

Description des options : Description des options : Services Optionnels (énergie verte)

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S147-470226

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 06 Octobre 2023

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

EDF COMMERCE SUD OUEST, 4 rue Claude-marie PERROUD ACI B001 WP 31096 TOULOUSE Code NUTS : FRJ23,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 1 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 06 Octobre 2023

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

TOTAL ENERGIES, 2 bis Louis Armand 75015 PARIS Code NUTS : FR1,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 1 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Le présent accord cadre multi attributaires à marchés subséquents a été attribué à l'ensemble des candidats:
-EDF
-TOTAL ENERGIES.
Compte tenu de l'instabilité des marchés de l'énergie, seule la consommation globale de 6 GWH a été mentionnée à titre indicatif, dans le règlement de consultation du marché, c'est la raison pour laquelle la valeur estimée de l'accord cadre n'apparait pas sur le présent avis d'attribution.

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV BP 7007, 31068, TOULOUSE,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

13 Novembre 2023

Avis à proximité :

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Travaux de restauration de l'eglise notre dame du val d'amour

Date limite de dépôt :
27/05/2024 à 12h00

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Date limite de dépôt :
24/05/2024 à 16h00

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Date limite de dépôt :
04/06/2024 à 12h00

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Date limite de dépôt :
17/05/2024 à 12h00

SDIS 81

Achat de camion citerne feux de forêts urbains (CCFU)

Date limite de dépôt :
13/05/2024 à 12h00

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CONSTRUCTION D'UN COLLEGE A COUFFOULEUX (81800)

Date limite de dépôt :
17/06/2024 à 16h00

Service public de santé

La présente consultation a pour objet la fourniture et l'installation d'un robot de pliage neuf pour la Blanchisserie Toulousaine de Santé.

Date limite de dépôt :
21/05/2024 à 12h00

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Date limite de dépôt :
24/05/2024 à 12h00

Communauté de Communes Carmausin-Ségala

Réhabilitation et entretien de la voirie communale et intercommunale

Date limite de dépôt :
24/05/2024 à 12h00

THEMELIA AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DE SAINT AMANCET

TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE RESTRUCTURATION DU PRESBYTERE DE SAINT AMANCET

Date limite de dépôt :
06/06/2024 à 12h00

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