Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
CMA Pays de la Loire,
6 boulevard des Pâtureaux ,
44985,
Sainte Luce sur Loire cédex,
Téléphone : (+33) 2 51 13 08 90,
Courriel :
achats@artisanatpaysdelaloire.fr ,
Code NUTS : FRG01
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement consulaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Promotion de l'artisanat
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation pour l'URMA CFP 85 - 85 LA ROCHE SUR YON
Numéro de référence :
CMA PdL-2021-10
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
121 550 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Epicerie générale.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Epicerie boulangerie, pâtisserie.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes frais.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Poissons frais et produits de la mer.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes et charcuteries.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes de boucherie.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Volailles et gibiers.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Beurres, ovoproduits et produits laitiers.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Boissons, jus de fruits, sodas, alcools et boissons chaudes.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Vins.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Farines.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Emballages et consommables.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2021/S089-227905
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
CMA PdL-2021-10
Lot nº :
1
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
CMA PdL-2021-10
Lot nº :
2
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 Juillet 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Praud,
16 rue P. et M. Curie
85190
AIZENAY
Code NUTS : FRG01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
35 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
CMA PdL-2021-10
Lot nº :
3
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 Juillet 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Cap marée Atlantique,
12 rue des Entrepreneurs
44200
COUERON
Code NUTS : FRG01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
9 500
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
CMA PdL-2021-10
Lot nº :
4
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 Juillet 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Cap marée Atlantique,
12 rue des Entrepreneurs
44200
COUERON
Code NUTS : FRG0,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
7 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
CMA PdL-2021-10
Lot nº :
5
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 Juillet 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Socopa,
Cours St Paul Les Abattoirs
27110
NEUBOURG
Code NUTS : FRG0,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
7 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
CMA PdL-2021-10
Lot nº :
6
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 Juillet 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Socopa,
Cours St Paul Les Abattoirs
27110
NEUBOURG
Code NUTS : FRG0,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
11 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
CMA PdL-2021-10
Lot nº :
7
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
CMA PdL-2021-10
Lot nº :
8
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 Juillet 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Praud,
16 rue P. et M. Curie
85190
AIZENAY
Code NUTS : FRG0,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
12 250
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
CMA PdL-2021-10
Lot nº :
9
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
CMA PdL-2021-10
Lot nº :
10
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
CMA PdL-2021-10
Lot nº :
11
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 Juillet 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Evelia,
ZI Les Landes Fleuris
49600
ANDREZE
Code NUTS : FRG0,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
12 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
CMA PdL-2021-10
Lot nº :
12
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 Juillet 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Praud,
16 rue P. et M. Curie
85190
AIZENAY
Code NUTS : FRG0,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
4 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TA Nantes,
6 allée de l'Ile Gloriette,
44000,
NANTES,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 Aout 2021
