Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation pour l'urma cfp49 - urma cfp53 - urma cfp72 - 49 angers - 53 laval - 72 le mans

ATTRIBUTION

CMAR Pays de La Loire

Accéder au site acheteur

44985 Sainte Luce sur Loire Cedex

Fourniture - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 12/08/2021

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 44

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

CMAR Pays de La Loire, 6 boulevard des Pâtureaux , 44985, Sainte Luce sur Loire Cedex, Téléphone : (+33) 2 51 13 08 90, Courriel : achats@artisanatpaysdelaloire.fr, Code NUTS : FRG01

Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://reseaucma.e-marchespublics.com
Adresse du profil acheteur : http://reseaucma.e-marchespublics.com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre type : Etablissement consulaire

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Autre activité : Promotion de l'artisanat

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation pour l'URMA CFP49 - URMA CFP53 - URMA CFP72 - 49 ANGERS - 53 LAVAL - 72 LE MANS

Numéro de référence : CMA PdL-2021-09

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché

Fournitures

II.1.4) Description succincte : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation pour l'URMA CFP49 - URMA CFP53 - URMA CFP72 - 49 ANGERS - 53 LAVAL - 72 LE MANS

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 66 050 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Alcools de cuisine.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Alcools.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Boissons.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Charcuterie.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Epicerie salée.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Epicerie sucrée.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes frais.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Ovoproduits.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Poissons.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Produits de chocolaterie.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Farines.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Produits laitiers.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Surgelés.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Viandes.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Volailles.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Emballages - consommables.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 15894700.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG01|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matières premières pédagogiques métiers de la restauration et de l'alimentation
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S089-227918

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 1
Intitulé :

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 02 Juillet 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Michard, Rue de la Fouquerie 72300 SOLESMES Code NUTS : FRG0,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 850 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 2
Intitulé :

Un marché/lot est attribué : non

V.1) Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 3
Intitulé :

Un marché/lot est attribué : non

V.1) Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 4
Intitulé :

Un marché/lot est attribué : non

V.1) Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 5
Intitulé :

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 02 Juillet 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Michard, Rue de la Fouquerie 72300 SOLESMES Code NUTS : FRG0,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 3 450 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 6
Intitulé :

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 02 Juillet 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Michard, Rue de la Fouquerie 72300 SOLESMES Code NUTS : FRG0,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 21 000 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 7
Intitulé :

Un marché/lot est attribué : non

V.1) Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 8
Intitulé :

Un marché/lot est attribué : non

V.1) Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 9
Intitulé :

Un marché/lot est attribué : non

V.1) Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 10
Intitulé :

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 02 Juillet 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Patisfrance Puratos, 4 rue Désir Prévost 91000 BONDOUFLE Code NUTS : FRG0,

Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 17 800 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 11
Intitulé :

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 02 Juillet 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Evelia, ZI Les Landes Fleuris 49600 ANDREZE Code NUTS : FRG0,

Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 15 300 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 12
Intitulé :

Un marché/lot est attribué : non

V.1) Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 13
Intitulé :

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 02 Juillet 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Michard, Rue de la Fouquerie 72300 SOLESMES Code NUTS : FRG0,

Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 7 650 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 14
Intitulé :

Un marché/lot est attribué : non

V.1) Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 15
Intitulé :

Un marché/lot est attribué : non

V.1) Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Marché nº : CMA PdL-2021-09
Lot nº : 16
Intitulé :

Un marché/lot est attribué : non

V.1) Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

TA Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, 44000, NANTES,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

12 Aout 2021

Avis à proximité :

Mairie de la Montagne

Travaux de mise en accessibilité des vestiaires de la salle ladoumègue

Date limite de dépôt :
15/11/2021 à 12h00

Commune de Grandchamp des Fontaines

Prestations de services d'assurance : risques statutaires

Date limite de dépôt :
18/11/2021 à 17h00

MAIRIE DE CORDEMAIS

Modification du réseau eaux pluviales et déplacement du poste de refoulement de la Joncherais à Cordemais- Groupement de commandes

Date limite de dépôt :
08/11/2021 à 12h00

COMMUNE DE CHAUVE

Aménagement de la rue de Frossay

Date limite de dépôt :
15/11/2021 à 12h00

Mairie de Vertou

Acquisition de chaises pour les quatre offices de restauration scolaire de Vertou

Date limite de dépôt :
28/10/2021 à 12h00

AFPA

Travaux de rénovation de la toiture du bâtiment 11 du centre Afpa de St Nazaire

Date limite de dépôt :
22/10/2021 à 12h00

MAIRIE DE CORDEMAIS

Marché de nettoyage de la voirie de Cordemais- Relance de la procédure suite à infructuosité de la procédure N°2021-09

Date limite de dépôt :
03/11/2021 à 12h00

Gcs E-Sante Pays de la Loire

Fourniture d'une solution régionale d'émission dématérialisée de documents de santé par MSSanté à destination des professionnels ou des usagers et d'alimentation des DMP des usagers.

Date limite de dépôt :
11/01/2022 à 14h56

Ville de Saint Sébastien sur Loire

Nettoyage mécanique et restauration hydro écologique du bassin des Gripôts

Date limite de dépôt :
29/10/2021 à 12h00

CREPS des Pays de la Loire

PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE AU CREPS DES PAYS DE LA LOIRE

Date limite de dépôt :
12/11/2021 à 12h00

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