Avis
d'attribution de marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Alter
Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Forme
juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du
pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux
de Construction de la nouvelle médiathèque d'Avrillé (49)
Description: Travaux
de Construction de la nouvelle médiathèque d'Avrillé (49)
Identifiant
de la procédure: 013bffe5-92a7-4323-90ef-0ddef1621cb9
Avis
précédent: 1a85597a-ce3e-4c59-ace4-de742387c4cf-01
Identifiant
interne: AO 6921 24 96
Type de
procédure: Ouverte
Justification
de la procédure accélérée:
Principales
caractéristiques de la procédure: Procédure d'appel d'offres ouvert (art
R.2161-2 à R.2161-5) Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de
procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres.
2.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45223220 Travaux de gros uvre
2.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4 Informations
générales
Informations
complémentaires: Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui
leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire
parvenir leur demande avant le 30/08/2024 à 17h via le profil d'acheteur. Les
questions peuvent être posées par la plateforme
http://www.achatpublic.com, colonne de
gauche, rubrique questions/réponses. L'ensemble des réponses sera données à
l'ensemble des candidats par la même plateforme. Il est important de mentionner
lors du retrait du dossier une adresse mail régulièrement consultée, l'ensemble
des éléments complémentaires sera adressée à cette adresse. Le maitre d'ouvrage
ne pourra être tenu responsable du non téléchargement des éléments envoyés sur
cette adresse mail. Une réponse sera alors adressée au plus tard le 03/09/2024
à tous les candidats ayant reçu le dossier. Le marché comporte des prestations
supplémentaires éventuelles décrites au Cahier des charges techniques. Le
marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots 080
et 13. Une avance peut être versée selon les conditions définies au marché. Le
financement est assuré par autofinancement de la ville d'Avrillé. La durée
prévisionnelle d'exécution globale de l'ensemble des marchés est de 21 mois
dont 2 mois de préparation à compter de la date fixée par l'ordre de service
qui prescrira de commencer les prestations. Les prix sont révisables.
Base
juridique:
Directive
2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot
1a : GROS-OEUVRE -Terrassement - Fondations - Puits climatiques -
Assainissement sous dallage - sol finition minéral
Description: Lot
1a : GROS-OEUVRE -Terrassement - Fondations - Puits climatiques -
Assainissement sous dallage - sol finition minéral
Identifiant
interne: Lot 1a
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45223220 Travaux de gros uvre
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes -
Organisation
qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville
d'Avrillé
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0014
Titre: Lot
1b : Charpente métallique
Description: Lot
1b : Charpente métallique
Identifiant
interne: Lot 1b
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes -
Organisation
qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville
d'Avrillé
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0015
Titre: Lot
03 : Échafaudages
Description: Lot
03 : Échafaudages
Identifiant
interne: Lot 03
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes -
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0016
Titre: Lot
04 : Étanchéité
Description: Lot
04 : Étanchéité
Identifiant
interne: Lot 04
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes -
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0017
Titre: Lot
06 : Serrurerie
Description: Lot
06 : Serrurerie
Identifiant
interne: Lot 06
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45223100 Assemblage de structures en métal
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes -
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0018
Titre: Lot
07 : Cloisonnement - plâtrerie -plafonds
Description: Lot
07 : Cloisonnement - plâtrerie -plafonds
Identifiant
interne: Lot 07
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes -
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0019
Titre: Lot
08 : Menuiserie intérieure bois - signalétique -mobiliers
Description: Lot
08 : Menuiserie intérieure bois - signalétique -mobiliers
Identifiant
interne: Lot 08
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes -
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0020
Titre: Lot
09 : Revêtements sols souples
Description: Lot
09 : Revêtements sols souples
Identifiant
interne: Lot 09
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de
sols
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes -
Organisation
qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville
d'Avrillé
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0021
Titre: Lot
11 : Peinture intérieure - échafaudage intérieur - nettoyage
Description: Lot
11 : Peinture intérieure - échafaudage intérieur - nettoyage
Identifiant
interne: Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes -
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0022
Titre: Lot
12 : Ascenseur
Description: Lot
12 : Ascenseur
Identifiant
interne: Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes -
Organisation
qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville
d'Avrillé
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0023
Titre: Lot
13 : Electricité courants forts et faibles / incendie
Description: Lot
13 : Electricité courants forts et faibles / incendie
Identifiant
interne: Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes -
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0024
Titre: Lot
14 : Chauffage - ventilation - plomberie sanitaire
Description: Lot
14 : Chauffage - ventilation - plomberie sanitaire
Identifiant
interne: Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes -
Organisation
qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville
d'Avrillé
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0025
Titre: Lot
15 : VRD - réseaux enterres extérieurs
Description: Lot
15 : VRD - réseaux enterres extérieurs
Identifiant
interne: Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu
d'exécution
Ville: Avrillé
Code postal: 49240
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.6 Informations
générales
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 50
points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur
technique et développement durable 50 points
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 50
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions
du marché public
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de
Nantes -
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au
nom et pour le compte de la ville d'Avrillé -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes –
6. Résultats
Valeur de
tous les contrats attribués dans cet avis: 2 536 371,95 Euro
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un
lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations
sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DONATO
Offre:
Identifiant
de l'offre: Lot 1a DONATO
Identifiant
du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de
l'offre: 1 295 127,37 Euro
L'offre a été
classée: oui
L'offre est
une variante: non
Informations
relatives au marché:
Identifiant
du marché: Lot 1a
Date à
laquelle le lauréat a été choisi: 23/01/2025
Date de
conclusion du marché: 05/03/2025
Organisation
qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville
d'Avrillé
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0014
Au moins un
lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations
sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATELIERS
DAVID
Offre:
Identifiant
de l'offre: Lot 1b ATELIERS DAVID
Identifiant
du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de
l'offre: 729 591,38 Euro
L'offre a été
classée: oui
L'offre est
une variante: non
Informations
relatives au marché:
Identifiant
du marché: Lot 1b
Date à
laquelle le lauréat a été choisi: 23/01/2025
Date de
conclusion du marché: 05/03/2025
Organisation
qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville
d'Avrillé
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0015
Aucun lauréat
n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison
pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule
demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n'a pas été vérifié si elles
sont recevables ou non
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0016
Aucun lauréat
n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison
pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en
raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n'a pas été vérifié si elles
sont recevables ou non
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0017
Aucun lauréat
n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison
pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en
raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n'a pas été vérifié si elles
sont recevables ou non
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0018
Aucun lauréat
n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison
pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en
raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n'a pas été vérifié si elles
sont recevables ou non
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0019
Aucun lauréat
n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison
pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en
raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n'a pas été vérifié si elles
sont recevables ou non
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0020
Au moins un
lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations
sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VALLEE
ATLANTIQUE SAS
Offre:
Identifiant
de l'offre: Lot 9 VALLEE ATLANTIQUE
Identifiant
du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de
l'offre: 51 571,98 Euro
L'offre a été
classée: oui
L'offre est
une variante: non
Informations
relatives au marché:
Identifiant
du marché: Lot 9
Date à
laquelle le lauréat a été choisi: 23/01/2025
Date de
conclusion du marché: 05/03/2025
Organisation
qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville
d'Avrillé
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0021
Aucun lauréat
n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison
pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en
raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n'a pas été vérifié si elles
sont recevables ou non
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0022
Au moins un
lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations
sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TK
ELEVATOR
Offre:
Identifiant
de l'offre: Lot 12 TK ELEVATOR
Identifiant
du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de
l'offre: 32 200 Euro
L'offre a été
classée: oui
L'offre est
une variante: non
Informations
relatives au marché:
Identifiant
du marché: Lot 12
Date à
laquelle le lauréat a été choisi: 23/01/2025
Date de
conclusion du marché: 05/03/2025
Organisation
qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville
d'Avrillé
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0023
Aucun lauréat
n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison
pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en
raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n'a pas été vérifié si elles
sont recevables ou non
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0024
Au moins un
lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations
sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HERVE
THERMIQUE
Offre:
Identifiant
de l'offre: Lot 14 HERVE THERMIQUE
Identifiant
du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de
l'offre: 427 881,22 Euro
L'offre a été
classée: oui
L'offre est
une variante: non
Informations
relatives au marché:
Identifiant
du marché: Lot 14
Date à
laquelle le lauréat a été choisi: 23/01/2025
Date de
conclusion du marché: 05/03/2025
Organisation
qui signe le marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville
d'Avrillé
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat
Identifiants des lots: LOT-0025
Aucun lauréat
n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison
pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Décision de l'acheteur, en
raison d'un changement des besoins
6.1.4 Informations
statistiques
Offres ou
demandes de participation reçues:
Type de
soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n'a pas été vérifié si elles
sont recevables ou non
Nombre
d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Alter
Public au nom et pour le compte de la ville d'Avrillé
Numéro
d'enregistrement: 52884815300029
Adresse
postale: 48 C Bd Foch - BP 80110
Ville: Angers
cedex 02
Code postal: 49101
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse
électronique:
l.thomas@anjouloiterritoire.fr
Téléphone: +33
241182121
Rôles de
cette organisation:
Acheteur
Centrale
d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux,
de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation
qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal
administratif de Nantes
Numéro
d'enregistrement: 17440005100010
Adresse
postale: 6 Allée de l'ile Gloriette, F
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision
pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse
électronique:
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33
240994600
Rôles de
cette organisation:
Organisation
chargée des procédures de recours
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation
chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: DONATO
Numéro
d'enregistrement: 65980120300020
Adresse
postale: 14 rue des Champs Odés
Ville: BUCHELAY
Code postal: 78200
Subdivision
pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse
électronique:
contact@donato-construction.fr
Téléphone: 0130331560
Rôles de
cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de
ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel: ATELIERS
DAVID
Numéro
d'enregistrement: 32566492800018
Adresse
postale: 1 rue de la Lande BP 95238
Ville: GUERANDE
Cedex
Code postal: 44352
Subdivision
pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse
électronique:
infocom@ateliers-david.fr
Téléphone: 0240249034
Rôles de
cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de
ces lots: LOT-0014
8.1 ORG-0006
Nom officiel: TK
ELEVATOR
Numéro
d'enregistrement: 72202474201832
Adresse
postale: 20 rue François Cevert CS 50126
Ville: ANGERS
Cedex 01
Code postal: 49001
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse
électronique:
julien.curado@tkelevator.com
Téléphone: 0601394945
Rôles de
cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de
ces lots: LOT-0022
8.1 ORG-0005
Nom officiel: VALLEE
ATLANTIQUE SAS
Numéro
d'enregistrement: 06720032900042
Adresse
postale: ZI St Barthelemy Rue de Champfleur
Ville: SAINT
BARTHELEMY D'ANJOU
Code postal: 49124
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse
électronique:
contact@vallee-atlantique.fr
Téléphone: 02
41 74 18 90
Rôles de
cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de
ces lots: LOT-0020
8.1 ORG-0007
Nom officiel: HERVE
THERMIQUE
Numéro
d'enregistrement: 62722004900753
Adresse
postale: 14 rue Denis Papin
Ville: JOUE
LES TOURS
Code postal: 37300
Subdivision
pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Adresse
électronique:
nadege.rialland@herve-thermique.com
Rôles de
cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de
ces lots: LOT-0024
11. Informations
relatives à l'avis
11.1 Informations
relatives à l'avis
Identifiant/version
de l'avis: 7855c7b3-e2cb-4405-bbc8-6e41d27e38e7 - 01
Type de
formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis
d'attribution de marché ou de concession régime ordinaire
Date d'envoi
de l'avis: 20/03/2025 11:05 +02:00
Langues dans
lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations
relatives à la publication
