1.1 Acheteur
Nom officiel: Provence Alpes Agglomération
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: TRAITEMENT, VALORISATION ET TRANSPORT DES PRODUITS ET MATERIAUX PROVENANT DES DECHETTERIES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PROVENCE ALPES AGGLOMERATION
Description: Traitement et valorisation des produits et matériaux provenant des déchèteries de Provence Alpes Agglomération
Identifiant de la procédure: 07d31ac5-e831-4952-899b-c84485ce02fc
Avis précédent: b8593a43-362e-47eb-9440-283b8907d590-01
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Traitement des biodéchets -déconditionnement
Description: Traitement des biodéchets -déconditionnement
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Valeur fixe (total): 20
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ta de MARSEILLE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Traitement des Bois
Description: Traitement des Bois
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Valeur fixe (total): 20
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ta de MARSEILLE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Traitement des Déchets Ménagers Spéciaux
Description: Traitement des Déchets Ménagers Spéciaux
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Valeur fixe (total): 20
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ta de MARSEILLE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Traitement des Encombrants
Description: Traitement des Encombrants
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Valeur fixe (total): 20
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ta de MARSEILLE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Traitement des Plastiques valorisables
Description: Traitement des Plastiques valorisables
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Valeur fixe (total): 20
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ta de MARSEILLE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Traitement du placoplâtre A
Description: Traitement du placoplâtre A
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Valeur fixe (total): 20
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ta de MARSEILLE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Traitement des gravats
Description: Traitement des gravats
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Valeur fixe (total): 20
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ta de MARSEILLE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Traitement des batteries et valorisation
Description: Traitement des batteries et valorisation
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Valeur fixe (total): 20
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ta de MARSEILLE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Traitement de la ferraille et valorisation
Description: Traitement de la ferraille et valorisation
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Valeur fixe (total): 20
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ta de MARSEILLE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Transport de bennes
Description: Transport de bennes
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre
Valeur fixe (total): 20
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix des prestations
Valeur fixe (total): 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ta de MARSEILLE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 9 018 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 910 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CMR RECYCLAGE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1044144 CMR RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 001 lot1
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 440 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Alpes Recyclage
Offre:
Identifiant de l'offre: 1044144 Alpes Recyclage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 001 lot2
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 768 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPUR ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: 1044144 SPUR ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 001 lot3
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 840 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALPES ASSAINISSEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: 1044144 ALPES ASSAINISSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 001 lot4
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n'a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 490 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Alpes Recyclage
Offre:
Identifiant de l'offre: 1044144 Alpes Recyclage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024 001 lot6
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 480 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Carrières et Ballastières des Alpes
Offre:
Identifiant de l'offre: 1044144 CBA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 001 lot7
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 90 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CMR RECYCLAGE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1044144 CMR RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 001 lot8
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 750 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL BAPTISTE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1044144 BAPTISTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 001 lot9
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 250 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CMR RECYCLAGE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1044144 CMR RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024 001 lot10
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Provence Alpes Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Provence Alpes Agglomération
Numéro d'enregistrement: 20006743700018
Adresse postale: 4 rue Klein
Ville: Digne les Bains
Code postal: 04000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Téléphone: +33 492326547
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: TA de MARSEILLE
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: CMR RECYCLAGE
Numéro d'enregistrement: 39951716800015
Ville: LA BRILLANNE
Code postal: 04700
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0008 LOT-0010
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Alpes Recyclage
Numéro d'enregistrement: 89816525300011
Ville: Château Arnoux
Code postal: 04160
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0006
8.1 ORG-0005
Nom officiel: SPUR ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement: 41757344100025
Ville: ROGNAC
Code postal: 13655
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0006
Nom officiel: ALPES ASSAINISSEMENT
Numéro d'enregistrement: 35170145300075
Ville: TALLARD
Code postal: 05130
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0007
Nom officiel: Carrières et Ballastières des Alpes
Numéro d'enregistrement: 32390049800011
Ville: VITROLLES
Code postal: 05110
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1 ORG-0008
Nom officiel: SARL BAPTISTE
Numéro d'enregistrement: 50756190000014
Ville: MALLEMOISSON
Code postal: 04510
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 315be316-60a4-461e-be26-ed48f43f6b64 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 06/12/2024 12:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
