Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Parc Naturel du Verdon,
Numéro national d'identification : 25040107200047,
Domaine de Valx ,
04360,
Moustiers Sainte Marie,
Téléphone : (+33) 4 92 74 68 00,
Courriel :
zhidalgo@parcduverdon.fr,
Code NUTS : FRL01
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du parc naturel régional du Verdon
Numéro de référence :
M2023-08-685
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Accord cadre multi-attributaires à bons de commande concernant les prestations de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du parc naturel régional du Verdon
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
140 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eau et milieux aquatiques.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème de l'Eau et milieux aquatiques. 5 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
II.2.1) Intitulé : Agriculture/ pastoralisme et alimentation.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème de l'Agriculture/ pastoralisme et alimentation. 5 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
II.2.1) Intitulé : Biodiversité et transition écologique.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème de la Biodiversité et transition écologique. 8 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
II.2.1) Intitulé : Transition énergétique/gestion des déchets.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème de la Transition énergétique/gestion des déchets. 3 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
II.2.1) Intitulé : Changements climatique.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème des Changements climatique. 5 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
II.2.1) Intitulé : Patrimoine culturel.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème du Patrimoine culturel (histoire, archéologie, patrimoine bâti...). 5 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
II.2.1) Intitulé : Géologie du territoire.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème de la Géologie du territoire. 4 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
II.2.1) Intitulé : Urbanisme et paysages.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème de l'Urbanisme et paysages. 4 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
II.2.1) Intitulé : Médiation artistique - Arts visuels.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème de la Médiation artistique - Arts visuels (photos, vidéo...). 4 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
II.2.1) Intitulé : Médiation artistique autour de l'écriture.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème de la Médiation artistique autour de l'écriture (poésie, slam...). 4 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
II.2.1) Intitulé : Médiation artistique - Approche sonore.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème de la Médiation artistique - Approche sonore (podcast, création sonore...). 4 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
II.2.1) Intitulé : Médiation artistique - Arts plastiques.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème de la Médiation artistique - Arts plastiques. 4 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
II.2.1) Intitulé : Médiation artistique - Arts numériques.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot multi-attributaires sur le thème de la Médiation artistique - Arts numériques. 4 titulaires seront sélectionnés si le nombre de candidatures le permet.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Certains bons de commande pourront être exécutés dans le cadre de programmes financés par des fonds de l'Union européenne
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S136-433817
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
1
Intitulé :
Eau et milieux aquatiques
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAELENS Julien,
Numéro national d'identification : 49890566000037,
1 rue de l'éouvière
83630
Les Salles sur Verdon
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
LUCAS Maxence,
Numéro national d'identification : 88069113400014,
36, rue Haute
83630
Les Salles sur Verdon
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
BACHER Andrea,
Numéro national d'identification : 44005521800018,
Les Chalanettes, 935, Route de Moustiers
04120
La Palud sur Verdon
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : oui
Association des GUIDES DE PAYS DE HAUTE-PROVENCE,
Numéro national d'identification : 45353465300010,
254 Chemin de Bertrand
04300
Dauphin
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
L'Ascalaphe,
Numéro national d'identification : 52301057700014,
60 chemin de la Nuirie
04200
Sisteron
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
30 000
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
30 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
2
Intitulé :
Agriculture/ pastoralisme et alimentation
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LUCAS Maxence,
Numéro national d'identification : 880 691 134 00014,
36, rue Haute
83630
Aiguines
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
SAELENS Julien,
Numéro national d'identification : 498 905 660 00037,
1 rue de l'éouvière
83630
Les Salles sur Verdon
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
ASSOCIATION DES GUIDES DE PAYS DE HAUTE PROVENCE,
Numéro national d'identification : 453 534 653 00010,
254 Chemin de Bertrand
04300
Dauphin
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
BACHER Andrea,
Numéro national d'identification : 440 055 218 00018,
Les Chalanettes, 935, Route de Moustiers
04120
La Palud sur Verdon
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : oui
LE COLIBRICOLE,
Numéro national d'identification : 809 083 116 00024,
Chemin du Riou, Bel Air
04210
Valensole
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
10 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
3
Intitulé :
Biodiversité et transition écologique
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAELENS Julien,
Numéro national d'identification : 498 905 660 00037,
1 rue de l'éouvière
83630
Les Salles sur Verdon
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
LUCAS Maxence,
Numéro national d'identification : 880 691 134 00014,
36, rue Haute
83630
Aiguines
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
BACHER Andrea,
Numéro national d'identification : 440 055 218 00018,
Les Chalanettes, 935, Route de Moustiers
04120
La Palud sur Verdon
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : oui
L'ASCALAPHE,
Numéro national d'identification : 523 010 577 00014,
60 chemin de la Nuirie
04200
Sisteron
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
LE COLIBRICOLE,
Numéro national d'identification : 809 083 116 00024,
Chemin du Riou, Bel Air
04210
Valensole
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
LES PETITS DEBROUILLARDS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR,
Numéro national d'identification : 423 838 481 00103,
38 rue Frédéric Joliot Curie - MDI
13013
Marseille
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : non
GULLIVER,
Numéro national d'identification : 428 658 819 00027,
Route des Quatre Chemins
83460
Les-Arcs-sur-Argens
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : non
MAISON REGIONALE DE L'EAU,
Numéro national d'identification : 384 021 481 00013,
33bis, boulevard Grisolle - BP 50008
83670
Barjols
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
4
Intitulé :
Transition énergétique/gestion des déchets
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LES PETITS DEBROUILLARDS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR,
Numéro national d'identification : 423 838 481 00103,
38 rue Frédéric Joliot Curie - MDI
13013
Marseille
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : non
LE COLIBRICOLE,
Numéro national d'identification : 809 083 116 00024,
Chemin du Riou, Bel Air
04210
Valensole
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
VIVRE L'ESPACE / CPIE Alpes de Haute Provence,
Numéro national d'identification : 315 388 751 00036,
Château de Drouille, rue Pasteur Henri Gennatas
04100
Manosque
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
5 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
5
Intitulé :
Changements climatiques
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BACHER Andrea,
Numéro national d'identification : 440 055 218 00018,
Les Chalanettes, 935, Route de Moustiers
04120
La Palud sur Verdon
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : oui
LUCAS Maxence,
Numéro national d'identification : 880 691 134 00014,
36, rue Haute
83630
Aiguines
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
SAELENS Julien,
Numéro national d'identification : 498 905 660 00037,
1 rue de l'éouvière
83630
Les Salles sur Verdon
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE, PROPRIETAIRE DU MUSEE DE PREHISTOIRE DES GORGES DU VERDON,
Numéro national d'identification : 220 400 014 000,
Hôtel du Département - 13 rue du Docteur Romieu - CS 70216
04995
Digne-les-Bains
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
LE COLIBRICOLE,
Numéro national d'identification : 809 083 116 00024,
Chemin du Riou, Bel Air
04210
Valensole
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
8 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
6
Intitulé :
Patrimoine culturel
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ASSOCIATION DES GUIDES DE PAYS DE HAUTE PROVENCE,
Numéro national d'identification : 453 534 653 00010,
254 Chemin de Bertrand
04300
Dauphin
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
SAELENS Julien,
Numéro national d'identification : 498 905 660 00037,
1 rue de l'éouvière
83630
Les Salles sur Verdon
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
LUCAS Maxence,
Numéro national d'identification : 880 691 134 00014,
36, rue Haute
83630
Aiguines
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE, PROPRIETAIRE DU MUSEE DE PREHISTOIRE DES GORGES DU VERDON,
Numéro national d'identification : 220 400 014 000,
Hôtel du Département - 13 rue du Docteur Romieu - CS 70216
04995
Digne-les-Bains
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
LENNE Aymeric,
Numéro national d'identification : 833 708 357 00011,
442, Soubre le Puy
05100
Puy Saint André
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
8 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
7
Intitulé :
Géologie du territoire
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BACHER Andrea,
Numéro national d'identification : 440 055 218 00018,
Les Chalanettes, 935, Route de Moustiers
04120
La Palud sur Verdon
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : oui
SAELENS Julien,
Numéro national d'identification : 498 905 660 00037,
1 rue de l'éouvière
83630
Les Salles sur Verdon
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
LUCAS Maxence,
Numéro national d'identification : 880 691 134 00014,
36, rue Haute
83630
Aiguines
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE, PROPRIETAIRE DU MUSEE DE PREHISTOIRE DES GORGES DU VERDON,
Numéro national d'identification : 220 400 014 000,
Hôtel du Département - 13 rue du Docteur Romieu - CS 70216
04995
Digne-les-Bains
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
8 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
8
Intitulé :
Urbanisme et paysages
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAELENS Julien,
Numéro national d'identification : 498 905 660 00037,
1 rue de l'éouvière
83630
Les Salles sur Verdon
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
ASSOCIATION DES GUIDES DE PAYS DE HAUTE PROVENCE,
Numéro national d'identification : 453 534 653 00010,
254 Chemin de Bertrand
04300
Dauphin
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
BACHER Andrea,
Numéro national d'identification : 440 055 218 00018,
Les Chalanettes, 935, Route de Moustiers
04120
La Palud sur Verdon
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : oui
LUCAS Maxence,
Numéro national d'identification : 880 691 134 00014,
36, rue Haute
83630
Aiguines
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
8 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
9
Intitulé :
Médiation artistique - Arts visuels
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LE CENOGRAPHE,
Numéro national d'identification : 530 833 722 000 32,
28, rue jean rameau
04160
Château-Arnoux-Saint-Auban
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
GIL Nicolas,
Numéro national d'identification : 880 344 106 00021,
810 chemin du Col de Clavel
83840
La Bastide
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
TAVERNE GUTENBERG,
Numéro national d'identification : 817 452 857 00011,
54 av. Pasteur
69370
Saint Didier au Mont d'Or
Code NUTS : FRK26,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
10
Intitulé :
Médiation artistique - Autour de l'écriture
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ASSOCIATION DES GUIDES DE PAYS DE HAUTE PROVENCE,
Numéro national d'identification : 453 534 653 00010,
254 Chemin de Bertrand
04300
Dauphin
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
LE CENOGRAPHE,
Numéro national d'identification : 530 833 722 000 32,
28, rue jean rameau
04160
Château-Arnoux-Saint-Auban
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
11
Intitulé :
Médiation artistique - Approche sonore
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
RADIO VERDON,
Numéro national d'identification : 343 180 337 00028,
349 Rue du Félibrige - Les Rouvières - BP2
83560
St Julien le Montagnier
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : non
LE CENOGRAPHE,
Numéro national d'identification : 530 833 722 000 32,
28, rue jean rameau
04160
Château-Arnoux-Saint-Auban
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
GIL Nicolas,
Numéro national d'identification : 880 344 106 00021,
810 chemin du Col de Clavel
83840
La Bastide
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
12
Intitulé :
Médiation artistique - Arts plastiques
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ASSOCIATION DES GUIDES DE PAYS DE HAUTE PROVENCE,
Numéro national d'identification : 453 534 653 00010,
254 Chemin de Bertrand
04300
Dauphin
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
ASSOCIATION ENLAINEZ VOUS !,
Numéro national d'identification : 909 896 474 00014,
Le jas du vignal
83690
Sillans la Cascade
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : non
LE CENOGRAPHE,
Numéro national d'identification : 530 833 722 000 32,
28, rue jean rameau
04160
Château-Arnoux-Saint-Auban
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
TAVERNE GUTENBERG,
Numéro national d'identification : 817 452 857 00011,
54 av. Pasteur
69370
Saint Didier au Mont d'Or
Code NUTS : FRK26,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
M2023-08-685
Lot nº :
13
Intitulé :
Médiation artistique - Arts numériques
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
08 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LE CENOGRAPHE,
Numéro national d'identification : 530 833 722 000 32,
28, rue jean rameau
04160
Château-Arnoux-Saint-Auban
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille,
22, 24 rue Breteuil,
13281,
Marseille,
Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
01 Décembre 2023
