44112100 - Abris
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)
Intitulé: ACHAT DE CHALETS DE NOEL MARCHE N°23226008
II.1.2
Code CPV principal: 44112100 - Abris
II.1.3
Type de marché:
Fournitures
II.1.4
Description succincte: ACHAT DE CHALETS DE NOEL MARCHE N°23226008
II.1.6
Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7
Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur: 900.000,00
Monnaie: EUR
II.2)
Description
II.2.2
Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 44112100 - Abris
II.2.3
Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRL04
Lieu principal d'exécution: Hôtel de ville, BP 30221 13138 BERRE L'ETANG Cedex
II.2.4
Description des prestations: ACHAT DE CHALETS DE NOEL MARCHE N°23226008
II.2.5
Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11
Information sur les options:
Options:
Non
II.2.13
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1)
Description
IV.1.1
Type de procédure Procédure ouverte.
IV.1.3
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP):
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics:
Oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S144-457750
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot nº:
1 Intitulé: ACHAT DE CHALETS DE NOEL MARCHE N°23226008
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 03/10/2023
V.2.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques:
Non.
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire Nom officiel : RUSTYLE
Adresse postale:
2A rue Denis Papin
, 67120 DUTTLENHEIM +33 388382657 info@rustyle.fr
Le titulaire est une PME :
Oui.
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur: 300.000,00
Monnaie: EUR
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Non
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Adresse postale:
22 rue Breteuil
, 13281 Marseille CEDEX 06 Téléphone : +33 491134813 Fax : +33 491811387 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale:
C.C.I.R.A. - Site Peytral
, 13282 MARSEILLE CEDEX 06 Téléphone : +33 484354554 Courriel : catherine.pietri@paca.gouv.fr
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Adresse postale:
22 rue Breteuil
, 13281 Marseille CEDEX 06 Téléphone : +33 491134813 Fax : +33 491811387 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
03/10/2023
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29/08/2025 à 12h00
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Date limite de dépôt :
19/09/2025 à 12h00
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Date limite de dépôt :
28/07/2025 à 17h00
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